Cote
Titre
Date(s)
- 1923-1924 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
8 lettres
2 plans bleus
Texte
Plans
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Projet de transformation de la maison d'habitation, villa, soit aménagement de deux appartements locatifs (transformations intérieures).
Localisation: Floréal, Ch. de Corminjoz.
Propriété Rochat (Robert), ancienne propriété Emery.
Auteurs: Rochat, Police du feu, Commission de salubrité, divers
Dossier soumis à l'enquête du 26.03.1924 au 05.04.1924. Permis d'habiter délivré le 09.06.1924.
Contenu: Demande d'autorisation, avis d'enquête, observations, rapport, permis d'habiter.
Plans: plans du rez et du 1er étage à transformer.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: 1924-43
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
2004, inventaire interne (Fonds "Historique" & Fonds "Police des constructions")
2019, inventaire AtoM interne
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
04.03.2019: création
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Friedmann (Delphine)