Cote
Titre
Date(s)
- 1925 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
5 lettres
3 plans bleus
Texte
Plans
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Projet de transformation d'un bâtiment d'habitation, villa, soit transformation des combles et de la toiture.
Localisation: Union, Rte d'Echallens (? Rte de Neuchâtel?)
Propriété Verney (Propriété Vernay?). Architecte Ramelet (James).
Auteurs: James Ramelet, Commission de salubrité, Municipalité de Prilly.
Dossier soumis à l'enquête publique du 13.07.1925 au 23.07.1925. Permis de construire accordé le 18.08.1925.
Contenu: Avis d'enquête, observations, permis de construire, note concernant permis d'habiter. Plans: situation, niveaux, façades, coupe.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: 1925-84.
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
2004, inventaire interne (Fonds "Historique" & Fonds "Police des constructions")
2019, inventaire AtoM interne
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
13.03.2019: création
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Friedmann (Delphine)