Cote
Titre
Date(s)
- 1924-1925 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
27 lettres
6 plans bleus
2 plans calques
Texte
Plans
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Projet de construction d'une villa (2ème villa) et de 2 garages.
Localisation: Huttins. Rte de Cossonay 3-5
Propriété Corte (C.) et Propriété Bottinelli.
Auteurs: Boy-de-la-Tour, Vuagniaux, Police du feu, Commission de salubrité, Corte & Bottinelli, Rouffy, divers.
Dossier soumis à l'enquête publique du 01.04.1924 au 11.04.1924 / du 17.07.1924 au 27.07.1924 / du 27.12.1924 au 06.01.1925.
Permis de construire accordés le 10.04.1924, le 25.08.1924 et le 13.01.1925.
Permis d'habiter délivré le 20.10.1924.
Contenu: Avis d'enquête, observations; 2ème avis d'enquête pour villa, observations; avis d'enquête pour garage, observations; correspondance diverse.
Plans: situation, plans de la villa (janvier 1924 et mars 1924), plans du garage.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: 1924-31
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
2004, inventaire interne (Fonds "Historique")
2019, inventaire AtoM interne
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
04.03.2019: création
25.10.2022: ajout précision de la localisation (adresse complète) selon recherches effectuées dans le cadre du recensement du patrimoine bâti
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
2019: Friedmann (Delphine)
25.10.2022: Pieracci (Aurélie)