Cote
CH 001660-3 A-(1)-C-(05)-0194
Titre
Projet de construction d'une maison d'habitation, villa.
Date(s)
- 1924-1925 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
8 lettres
8 plans bleus
1 plan calque
Texte
Plans
Nom du producteur
(1798-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Projet de construction d'un bâtiment d'habitation, villa.
Localisation: Possession, Ch. de Bellevue (?)
Propriété Crottaz (Mlle).
Auteurs: Vuagniaux, Police du feu, Commission de salubrité, divers
Dossier soumis à l'enquête publique du 15.04.1924 au 24.04.1924. Permis de construire accordé le 06.05.1924.
Contenu: Avis d'enquête, observations, permis de construire avec réserves. Permis d'habitation, observations.
Plans: situation, plans de la villa (façades, niveaux, coupe).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: 1924-67
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
2004, inventaire interne (Fonds "Historique" & Fonds "Police des constructions")
2019, inventaire AtoM interne
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
05.03.2019: création
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Friedmann (Delphine)