Cote
Titre
Date(s)
- 1924 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
13 lettres
6 plans bleus
Texte
Plans
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Projet de construction d'une maison d'habitation, puis d'un mur.
Localisation: Broye
Propriété Ott (Alfred H.)
Architecte d'Okolski (E.).
Auteurs: E. d'Okolski, Police du feu, Commission de salubrité, Voyer d'arrondissement, divers.
Dossier soumis à l'enquête publique du 10.04.1924 au 19.04.1924 (villa) et du 11.11.1924 au 21.11.1924 (mur). Permis de construire accordé le 24.04.1924. Permis d'habiter délivré le 09.10.1924.
Contenu: Demande d'enquête, avis d'enquête, observations, permis de construire, permis d'habitation, demande pour mur, avis d'e
Plans: situation, plans de la villa (façades, niveaux, coupe).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: 1924-63
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
2004, inventaire interne (Fonds "Historique" & Fonds "Police des constructions")
2019, inventaire AtoM interne
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
04.03.2019: création
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Friedmann (Delphine)