Cote
CH 001660-3 A-(1)-C-(06)-0217
Titre
Projet de construction d'un mur de clôture.
Date(s)
- 1925 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
3 lettres
Texte
Nom du producteur
(1798-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Projet de construction d'un mur de clôture le long de la propriété.
Localisation: Perréaz, Ch. de Perréaz 13 (ou Av. de Jolimont 13?).
Propriété Mosca (Alexandre).
Auteurs: Alexandre Mosca, Municipalité de Prilly.
Dossier soumis à l'enquête publique du 20.02.1925 au 01.03.1925. Permis de construire accordé le 04.02.1925.
Contenu: demande d'autorisation, avis d'enquête, autorisation de construire.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: 1925-35.
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
2004, inventaire interne (Fonds "Historique" & Fonds "Police des constructions")
2019, inventaire AtoM interne
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
08.03.2019: création
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Friedmann (Delphine)