Cote
Titre
Date(s)
- 1925 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
9 lettres
1 plan bleu
2 formulaires
Texte
Plans
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Projet de construction d'un hangar pour atelier de charpente (provisoire) et installation d'un moteur électrique.
Localisation: Malley, Flumeaux-Dessous
Propriété Wyssbrod (Oscar).
Auteurs: E. Leu, Oscar Wyssbrod, Police du feu, Dép. militaire et des assurances, divers.
Dossier soumis à l'enquête publique du 22.06.1925 au 02.07.1925, du 07.10.1925 au 17.10.1925. Permis de construire accordé le 04.07.1925 et le 21.11.1925.
Contenu: Demande d'autorisation pour hangar provisoire. Avis d'enquête et formulaire pour installation de moteur électrique; observations. Avis d'enquête et observations pour construction atelier, permis. Plan: plan du projet de hangar.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: 1925-76.
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
2004, inventaire interne (Fonds "Historique" & Fonds "Police des constructions")
2019, inventaire AtoM interne
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
12.03.2019: création
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Friedmann (Delphine)