Cote
Titre
Date(s)
- 1923 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
7 Lettres
1 croquis
Texte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Projet de construction d'un bûcher et deux petits murs.
Localisation: Perréaz.
Propriété Duvoisin (Blanche). Auteur de la demande: Duvoisin (Marc), père de Blanche.
Auteurs: Marc Duvoisin, Blanche Duvoisin, Municipalité de Prilly, divers.
Dossier soumis à l'enquête publique du 29.03.1923 au 09.04.1923 et du 06.10.1923 au 16.10.1923. Permis de construire accordé le 23.10.1923.
Contenu: Demande d'autorisation, croquis de la situation du bûcher projeté, correspondance et avis d'enquête. Demande d'autorisation de construire 2 petits murs, avis d'enquête, autorisation.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: 1923-63.
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
2004, inventaire interne (Fonds "Historique" et Fonds "Police des constructions")
2019, inventaire AtoM interne et diffusion sur vaud.archivescommunales.ch
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
05.03.2019: création
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Friedmann (Delphine)