Cote
Titre
Date(s)
- 1924-1925 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
14 lettres
3 plans bleus
Texte
Plans
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Projet de construction d'un bâtiment d'habitation, villa à appartements.
Localisation: Sus-Vellaz, Ch. du Centenaire.
Propriété Dégailler (Henri). Architecte Ramelet (James).
Auteurs: James Ramelet, Police du feu, Commission de salubrité, Police, divers
Dossier soumis à l'enquête publique du 29.05.1924 au 08.05.1924. Permis de construire accordé le 08.05.1924. Permis d'habiter délivré le 29.04.1925.
Contenu: Observation, avis d'enquête, permis de construire sous réserve, observations, procès-verbal, permis d'habitation (2 visites).
Plans: situation, plans de la villa (niveaux, façades).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: 1924-73
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
2004, inventaire interne (Fonds "Historique" & Fonds "Police des constructions")
2019, inventaire AtoM interne
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
05.03.2019: création
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Friedmann (Delphine)