Cote
CH 001660-3 A-(1)-C-(08)-0318
Titre
Projet de construction d'un bâtiment d'habitation, villa
Date(s)
- 1926-1927 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 lettre
4 plans bleus
1 plan
Texte
Plans
Nom du producteur
(1798-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Projet de construction d'un bâtiment d'habitation, villa.
Localisation: Fontannaz-Chédel.
Propriété Kherkhevulidze (Princesse). Architecte Ramelet (James).
Auteurs: James Ramelet, Commission de salubrité.
Permis d'habiter délivré le 27.07.1927.
Contenu: Rapport de la Commission de salubrité pour le permis d'habitation. Plans: situation, façades, niveaux, coupe.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: 1927-26.
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
2004, inventaire interne (Fonds "Historique" & Fonds "Police des constructions")
2019, inventaire AtoM interne
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
18.03.2019: création
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Friedmann (Delphine)