Cote
Titre
Date(s)
- 1926-1927 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
3 lettres
3 plans bleus
1 plan
Texte
Plans
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Projet de constructions de bâtiments d'habitation, immeubles locatifs.
Localisation: Sous la Fleur-de-Lys, Rte de Broye + Fleur-de-Lys, Ch. des Passiaux.
Propriété Rivier (Edouard) + Propriété Schneider (Henriette).
Maître d'ouvrage: Société immobilière de Cery (SI de Cery). Architecte Longchamp (R.).
Auteurs: R. Longchamp, Commission de salubrité, E. Bernard.
Permis de construire accordé le 20.07.1927.
Contenu: Observations, permis de construire. Plans: plan de situation de la propriété Rivier et plan de situation de la propriété Schneider.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: 1927-85.
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
2004, inventaire interne (Fonds "Historique" & Fonds "Police des constructions")
2019, inventaire AtoM interne
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
18.03.2019: création
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Friedmann (Delphine)