Cote
Titre
Date(s)
- 1929 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
13 lettres
10 plans bleus
1 plan calque
Texte
Plans
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Projet de construction d'un bâtiment d'habitation à appartement (villa locative) et aménagement d'une clôture.
Localisation: Floréal, Av. de Floréal.
Propriété Berney (Louis).
Auteurs: Vuagniaux, Dép. militaire et des assurances, Dép. Travaux publics, Commission de salubrité, Police du feu, Municipalité de Prilly.
Dossier soumis à l'enquête du 23.02.1929 au 06.03.1929. Permis de construire accordé le 18.03.1929.
Contenu: Demande d'enquête, avis d'enquête, observations, PV et permis de construire, recours L. Berney, correspondance diverse. Plans: situation, plans de la villa projetée (façades, niveaux, coupe) et de la clôture.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: 1929-19.
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
2004, inventaire interne (Fonds "Historique" & Fonds "Police des constructions")
2019, inventaire AtoM interne
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
25.03.2019: création
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Friedmann (Delphine)