Cote
Titre
Date(s)
- 1924-1925 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
6 lettres
1 plan
1 plan calque
Texte
Plans
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Projet de construction d'un bâtiment d'habitation, villa.
Localisation: Perréaz, Rte de Crissier.
Propriété Guglielmetti Frères.
Auteurs: G. Boniface, Vuagniaux, Dép. militaire et assurances, Police du feu.
Dossier soumis à l'enquête publique du 23.02.1924 au 04.03.1924, du 20.05.1925 au 30.05.1925. Permis de construire accordé le 24.03.1924 et le 04.07.1925.
Contenu: 1. Enquête pour construction d'une dépendance: avis d'enquête, observations, permis; Plans: situation et plan du bâtiment projeté. 2. Enquête pour installation de moteur: avis d'enquête, observations, permis, pétition.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: 1925-72.
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
2004, inventaire interne (Fonds "Historique" & Fonds "Police des constructions")
2019, inventaire AtoM interne
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
12.03.2019: création
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Friedmann (Delphine)