Cote
CH 001660-3 A-(1)-C-(04)-0148
Titre
Projet de construction de dépendances
Date(s)
- 1923 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
6 lettres
1 plan
1 plan calque
Texte
Plan
Nom du producteur
(1798-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Projet de construction d'une dépendance.
Localisation: Floréal, Ch. de la Pommeraie.
Propriété Emery (Gustave), pépiniériste.
Auteurs: Vuagniaux, Police du feu, Commission de salubrité, divers.
Projet soumis à l'enquête publique du 30.08.1923 au 09.01.1923. Permis de construire accordé le 12.09.1923.
Contenu: Transmission de la demande, avis d'enquête, observations, permis de construire. Plans: situation, plan de la dépendance (façades et plan).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: 1923-111.
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
2004, inventaire interne (Fonds "Historique" et Fonds "Police des constructions")
2019, inventaire AtoM interne et diffusion sur vaud.archivescommunales.ch
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
07.03.2019: création
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Friedmann (Delphine)