Cote
Titre
Date(s)
- 1929-1931 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
9 lettres
1 plan
4 plans bleus
1 plan calque
Texte
Plans
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Projet de construction de 4 (3?) bâtiments d'habitation, villas.
Localisation: Verger.
Propriété Omnium Foncier. Architecte Valle & Fankhauser.
Auteurs: Vuagniaux, Valle & Fankhauser, Police du feu, Commission de salubrité, Dép. militaire et des assurances, Municipalité de Prilly, divers.
Dossier soumis à l'enquête du 30.09.1929 au 10.10.1929. Permis de construire accordé le 22.10.1929. Permis d'habiter délivré le 27.02.1931.
Contenu: Avis d'enquête, observations, PV et permis de construire. Observations, PV et permis d'habiter, correspondance diverse. Plans: situation, plans des villas identiques projetées (façades, niveaux, coupe).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: 1929-65.
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
2004, inventaire interne (Fonds "Historique" & Fonds "Police des constructions")
2019, inventaire AtoM interne
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
26.03.2019: création
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Friedmann (Delphine)