Cote
Titre
Date(s)
- 1959-01-01 - 2008-12-31 (Production)
Niveau de description
Série
Étendue matérielle et support
3 boîtes
Nom du producteur
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Dossiers des années 1962-1988: date du versement inconnue. Archives prises en charge par l'archiviste entre 2005 et 2010.
Dossiers des années 2001-2008: versement accompagné d'un bordereau de versement après clôture de l'affaire.
Portée et contenu
La série relative au pavillon scolaire de Sous-Mont contient les documents liés à la construction et à la reconstruction du bâtiment.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Evaluation, puis conservation sans limite de durée.
Accroissements
Accroissements à prévoir.
Mode de classement
Jusqu'en 2003: plan de classement des services techniques - cote 6021.
Dès 2004, plan de classement du service des Domaines et Bâtiments, en partie utilisé également par le Service de l'Urbanisme et des Constructions - cote 36.01.05.21.
Conditions d’accès
Délai de consultation: 30 ans (avant, consultation soumise à autorisation).
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Niveau de détail
Élémentaire
Dates de production, de révision, de suppression
13.06.2014
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Friedmann (Delphine)