Cote
Titre
Date(s)
- 1974-01-01 - 1976-12-31 (Production)
Niveau de description
SDossier
Étendue matérielle et support
2.5 cm
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Dossier relatif à l'agrandissement des locaux de voirie au Pâquis. Parcelle n°310. Localisation: Le Pâquis. Coordonnées géographiques: 535'580 / 156'060. Architecte: Pithon (Jean-Claude). Dossier n°201, mis à l'enquête publique du 04.02.1975 au 13.02.1975. Contenu: documents relatifs à la mise à l'enquête publique, préavis de la Municipalité concernant une demande de crédit complémentaire au budget 1975 des bâtiments (investissements), de 29'000.- frs, afin de permettre l'agrandissement du local de voirie. Documents relatifs aux soumissions, contrats d'entreprises, procès-verbaux, correspondance, arrêtés de décomptes finaux, décompte général, correspondance. Plans: situation, plan, coupe et façades.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
11-2.9-/04
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
30.04.2016
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Pieracci (Aurélie)