Livre de caisse bourse communale N° 7
- CH STEC A-A-FB-v.2001.00721
- Dossier
- 1914-1916
Fait partie de Fonds publics
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Livre de caisse bourse communale N° 7
Fait partie de Fonds publics
Livre de caisse bourse communale
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Livre de caisse bourse communale
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Copies de lettres du boursier. (1 volume)
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Inscriptions des emprunts communaux de Sainte-Croix
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Carnets d'épargne en faveur de la commune (1 boîte d'archives)
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Comptes de l'Organisme intercommunal de protection civile
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Société en faveur de l'enfance et vieillesse malheureuses de Sainte-Croix
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Notamment : bienfaisance l'Auberson, résumés des comptes, comptes, 150ème, historique à l'occasion du 150ème anniversaire de la Société, règlements, rapports du comité administratif, pièces bancaires, pièces comptables, bilans, bons, quittances, livrets d'épargne, témoignage de reconnaissance du Conseil fédéral Suisse, coupure de presse, lévée de séquestre pour cause de feu bactérien, actes de donations, copie de testament, livres de caisse, rentier, inventaire des titres, procès-verbaux
Comptes de la Bourse des pauvres de Sainte-Croix
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Comptes des pauvres : nouveaux bourgeois
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Caisse de la Bourse des pauvres
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Ancienne cote : L 2
Procès-verbaux de la direction de la Bourse des pauvres de Sainte-Croix
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Ancienne cote : L 12
Liste des incurables et infirmes aliénés à l'asile de Cery
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Bons du boursier pour la section des pauvres
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Factures payées pour les pauvres de la commune
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Rapports annuels de l'hôpital du Cercle de Sainte-Croix
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Manquent les années : 1958-1959
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Il s'agit principalement de livres de français, histoire et géographie, sans oublier l'histoire biblique.
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Procès-verbaux de la direction de la Bourse des pauvres de Sainte-Croix : doubles
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Bourse des pauvres : livre de pensions
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Livre des impôts (impôts personnels)
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Impôt sur la fortune et le travail
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Pièces annexes et dossiers divers
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Comprend les années 1922, 1945, 1949, 1950-1954
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Manque : 1968, 1970
Registre non contentieux du juge de paix du Cercle de Sainte-Croix n°1
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Notamment : procès-verbaux
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Circulaires de l'Office cantonal du travail du canton de Vaud
Rapport sur la situation du marché des logements
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Enquête sur les ressources et moyens d'existence des ouvriers retraités
Rapport annuel Association des Offices suisses du travail (1970)
Assemblée annuelle des Offices suisses du travail (1971)
Office du travail : correspondance
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Assurance incendie : dons et répartitions des dons après l'incendie de Sainte-Croix et Bullet
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Porte une ancienne cote partielle de Raoul Campiche : N° 64 sans lettre de désignation.
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Assurance chômage : fichier de sortie de chômeurs
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Fonds de prévoyance (retraite) : assurances personnes
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Notamment : certificats d'assurance
Caisse Intercommunale de Pensions (CIP) : contributions
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2 % de contributions en faveur de l'AVS pour les employés communaux
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Registre pour la perception de l'impôt ordonnée par le Conseil législatif le 22 novembre 1798
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Cadastre, soit volume comprenant un "numerus currens" de 1 à 9'151 avec renvois à d'autres chiffres
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Commission de bornage, procès-verbaux des visites sur le terrain
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En tête-bêche : liste des polices d'assurance, 1876 et ss.
Préavis Municipaux (No 601 à 625)
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Préavis Municipaux (No 576 à 600)
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Préavis Municipaux (No 549 à 575)
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Préavis Municipaux (No 526 à548)
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Préavis Municipaux (No 635 à 655)
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Préavis Municipaux (No 772 à 780)
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Préavis Municipaux (No 781 à 797)
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Doubles des rapports de gestion de la municipalité : résumé des comptes
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Notamment : projet de budget, budgets, comptes, rapports des comptes
Fusion de communes : avantages et désavantages d'une fusion des communes
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Association Intercommunale à buts multiples du Balcon du Jura Vaudois (AIBJV) : procès-verbaux
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Egalement organisation, règlement du Conseil d'établissement (original, 2008), rapports, statuts, règlement intercommunal sur la taxe de séjour (original, 2005)
Table ronde, promotion touristique
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Notamment : rapports, procès-verbaux
Association pour le développement Nord Vaudois (ADNV) : bureau exécutif
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Notamment : contrats, procès-vebaux, comptes, rapports
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Communauté de Travail du Jura (CTJ) : Mont d'or - Chasseron
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Notamment : rapports, conventions, procès-verbaux
Prospectus touristiques de Sainte-Croix et inauguration
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Notamment : compte-rendu, notice historique
Procès-verbaux du Conseil Communal
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Procès-verbaux du Conseil Communal
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Procès-verbaux du Conseil Communal
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Procès-verbaux du Conseil Communal
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Notamment : procès-verbaux, liste de présence, préavis, et budget
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Journal des séances de la Municipalité
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Journal des séances de la Municipalité
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux de la Municipalité
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