- CH 001785-8 A-A#2-S-v.2011.300
- Dossier
- 2006 - 2007
Fait partie de Bottens - Fonds publics
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
900ème : questionnaires famille
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questionnaire famille
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notamment souscription à l'augmentation de capital de Cridec, 1996
Abornement des chemins et parcelles de la commune
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Accueil de la petite enfance, garderies
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Actes, conventions, contrats de vente
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Admission des factures par la Municipalité
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Affaires culturelles et loisirs
Fait partie de Bottens - Fonds publics
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Titre sur la chemise : "Réseau d'Eau, Plan directeur, Plan d'exécution". Devis, décompte des travaux et plans
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Anciens baux à loyer et baux à ferme
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Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs : Procès-verbaux
Fait partie de Bottens - Fonds publics
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Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: budgets et comptes, divers
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Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: Enseignants
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Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: offres d'emploi
Fait partie de Bottens - Fonds publics
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Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: Procès-verbaux
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Arrondissement scolaire d'Echallens
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Art. 31 : OAT Aperçu de l'état de l'équipement
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Rapports avec plans (1:5'000)
Art. 31 : OAT Aperçu de l'état de l'équipement
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Rapport avec plans (1:5'000)
Fait partie de Bottens - Fonds publics
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Notamment plans, mise à l'enquête, permis de construire, procès-verbaux de chantier
Association intercommunale du bâtiment scolaire de Poliez-Pittet
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Associations scolaires intercommunales Regroupements scolaires
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Cette série regroupe les documents relatifs aux assurances concernant les objets (et non les personnes).Héritée de A#1_FG
Assurances choses (sauf celles se rapportant au personnel)
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Cette sous-série contient les documents et les dossiers individuels relatifs aux assurances sociales. La consultation de cette série est soumise à des conditions particulières en raison des données personnelles qu'elle contient. Héritée de A#1_FE Bours
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Autorités judiciaires cantonales et fédérales
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Notamment accord de confidentialité et mises à ban
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Bâtiments privés, plans à l'enquête
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Bâtiments privés, plans à l'enquête
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Série héritée.Voir outils de recherche sous Z#3 [Archives des archives] Fonds administration.
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Bordereaux de transfert et d'élimination
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Bottens: groupement primaire I
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groupement primaire I
Bottens: groupement primaire II
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Bottens: groupement primaire III
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Bottens: groupement primaire IV
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Bourse des pauvres, assistance publique
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Boursier communal : dossier de personnel
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Nom confidentiel
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Budget - Planification financière
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Budget 2013
Budget - Planification financière
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Budget 2011 et préavis municipaux y relatifs
Budget - Planification financière
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Budget 2012 et préavis municipaux y relatifs
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Budget (copie de l'original), Validation du canton (copie de l'original), documents préparatoires
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Budget et préavis municipaux y relatifs
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Bureau électoral : procès-verbaux d'élections et votations
Fait partie de Bottens - Fonds publics
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Cadastre et plans, travaux publics et aménagement du territoire
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Séries héritées A#1_Ga Cadastre et Plans et A#1_Gb Travaux publics, ponts et chaussées.
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Certificat hébergement; Loteries; Lotos
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Travaux et étude de faisabilité
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Circulaires et correspondance avec les départements cantonaux
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Cette sous-série contient essentiellement des circulaires mais aussi de la correspondance. Héritée de A#1_D Correspondance reçue.
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Plan de situation
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