Plan d'affectation cantonal de la Venoge
- CH 001772-X A-2-3-2-0-v.2014.0808
- File
- 1991 - 2003
Part of Daillens - Fonds publics
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Plan d'affectation cantonal de la Venoge
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Zone industrielle "Les Graveys" : constitution de servitudes, droit de superficie (copies)
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Station d'épuration (STEP) : Lussery, Villars-Lussery, Daillens
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Notamment procès-verbaux et plans
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Notamment plans
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Pièces annexes à la procédure de modifications (copies)
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Notamment plans et rapports
Plan de gestion (forêts) réalisé par l' Inspecteur des forêts du 16ème arrondissement
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Plan de gestion 2001, Compte-rendu de la présentation du pla le 16 avril 2002,
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Notamment extrait de procès-verbal, contrats de bail et plans
Source de la Molomba : débit des sources, Surveillance hydrogéologique, correspondance divers
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Notamment rapport de travail, rapport hydrogéologique et plan
Projets de régionalisation du service incendie
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Correspondance avec les services de l'Etat
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Construction hangar agricole
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Procés-verbaux
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Reproductions (6) grand format (folio) de photographies (quelques unes sont des cartes postales fin 19e-début 20e, d'autres des photographies des années 1980-1990) des maisons du village
Deux drapeaux aux armoiries de la Commune, deux drapeaux suisses et un drapeau vaudois
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Station d'épuration (STEP) : Etude intercommunale
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Notamment contrats et une copie de convention
Epuration : Rapport de contrôle des étangs d'oxydation
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Notamment rapport de contrôle, rapports d'analyse et bilans techniques
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Concergerie (grande salle, église) : cahier des charges
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Auto-contrôle d'eau de boisson
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Notamment rapport hydrogéologique, plans
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Plans sur calques, de grand format
Zone industrielle "Les Graveys" : droit de superficie
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Extension de la Marnière des Côtes de Vaux
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Mémoire technique, rapport d'impact, défrichement, projet de reboisement
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Listes par année recensant : autorités, conseil général, personnel communal, autres personalités, tenanciers bâtiments, locataires, comptes, investissements principaux, assemblée des communes vaudoises, faits marquants de l'année, naissances, décès
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Réseau de distribution d'eau et de défense incendie : plan partiel d'affectation "les Montets"
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Notamment plans
Convention entre les communes de Penthalaz et Daillens : modalité de paiement de la redevance
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Captage "zone de la Venoge" : Correspondance, Concession
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Notamment acte de concession
Captages de Bournens et de Bioley-Orjulaz
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Notamment plans, rapports
Part of Daillens - Fonds privés
Fiches signalétiques + répertoire par propriétaires
Registre des marques métalliques (no 2503 - no 4931)
Part of Daillens - Fonds privés
Corps des sapeurs-pompiers : effectif
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Liste des habitants (fin décembre) : personnes morales et physiques
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Inventaire des archives communales de Daillens (1997)
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Inventaire des archives communales (rédigé par Pictet/Roulin, voir Z.1), mis à jour par Norbert Chetelat
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Rapports, budgets, convocations CG, PV Commissions, correspondance
Plan partiel d'affectation "Les Montets"
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Correspondance, convention, adoption, modifications, oppositions
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Registre des affermages, etc..[mises de foin, regain] en faveur de la commune de Daillens
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Plan d'extraction de carrière et demande de permis pour l'exploitation de l'étape 3
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Notamment rapports techniques et plans
Recherche de sites pour décharges contrôlées pour matériaux inertes et/ou bioactifs
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Commerçants établis à Daillens
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Vente d'eau : amenée l'eau à Bournens
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Notamment contrats et conventions
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Station d'épuration (STEP) : Projet d'amélioration extension
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Notamment plans, plans de canalisations, actes notariaux, fiches techniques, dossier photographique, rapport d'essai
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Procès-verbaux
Construction d'une salle villageoise avec abris de Potection civile (PC) et locaux de la voirie
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Protocole d'accord concernant l'enregistrement d'un CD
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Dossier I : Avant-projet (1992), concours, étude "Centre village", étude géotechnique
dossier II : Soumissions CFC
dossier III : Soumissions CFC (1994.1995) no 232.8-400, contrats ingénieurs, architecte-CVE-ECA, assurances-soumissions
dossier IV et V : Adjudications (1994-1995)
dossier VI: Abri de Protection civile (PCi) (1993-1994), coffrages-armatures, procès-verbaux de chantier no 1 à 65 (1994-1995)
dossier VII : Abri de Protection civile (PCi), installations spécifiques, dossier finances, subventions, factures finales (1993-1995)
dossier VIII : Bonus à l'investissement, décompte, dossier d'emprunt (1993-1994)
dossier IX : Décompte final, plan de sécurité et d'utilisation, certificat de garantie, cautionnement, dossier photos de Schopfer et Karakas, plans de Lyon et Goldmann no 50/01-50/18
dossier X : Plan de Lyon et Goldmann Affaire 193 DA 100/1-10 200/1, plans techniques électricité (Bonnard et Gardel, ingénieurs)
dossier XI : Plans techniques
Comprend également devis
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Procès-verbaux du Conseil puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Règlement en version imprimée et avec signatures originales et avenant (copie signée), correspondance avec les autorités cantonales, préavis
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Assurances et affaires sociales
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Maçonnerie (211), charpente bois (214), vitrage extérieur (221), ferblanterie (222), protection foudre (223), serrurerie (272), menuiserie intérieure (273), plafonds suspendus (283)
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Assurances chômage (dossiers etc.)
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Zone industrielle "Les Graveys" : échange de terrains (Régie fédérale des alcools)
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STEP : amélioration et extension
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Association pour la sauvegarde du Léman
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Opération Rivières propres
Rapports et préavis de la Municipalité / budget
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D1 et D2 manquent en 2012. Une boîte manquante.
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Conseil général : contrôle d'appel
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Plan d'extraction de carrière et demande de permis pour l'exploitation de l'étape 3
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Notamment rapports et plans
Procès-verbaux du corps des sapeurs-pompiers
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Compagnie vaudoise d'électricité (CVE) : construction d'une station transformatrice "Graveys"
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Notamment permis de construire et plans
Collecteur d'eau potable, secteur centre Est du village : dossier de mise en enquête, subvention
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Notamment plans
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Plans cadastre Folio 1 - 21 (mis à jour)
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Correspondance diverse, correspondance Etablissement primaire et secondaire, Penthaz-Daillens
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Rôle des électrices (no 1001-1500)
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Station de pompage : Fosse "vacuflow"
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Notamment rapports et plans
Epuration des eaux usées : équipement zone industrielle "Les Graveys"
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Notamment Plans
Régie des alcools : épuration des eaux usées, travaux de mise en séparatif
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Notamment plans
"Fête des bourgeois" à l'occasion des 700e de la Confédération (1er juin 1991)
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Procès-verbaux, notes et plans, informations, correspondance, participants, fête des collaborateurs, SGA, lettres de remerciement, info-bulletin, traiteur, etc. + UNe casette VHS "1er juin 1991: la fête au village"