- CH -001760-9 1-F-v.2016.1785
- Document
- 1890 - 1899
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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L'inventaire de 1981 précise : "même séances, autres libellés et écoles 1808-1813"
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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[Délibérations de la Municipalité et du Conseil]
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L'inventaire de 1981 précise : "Les 136 premières pages de ce registre de 521 pages ont disparu. Ce qui reste commence en 1809. Toutes les délibérations y sont contenues : Municipalité, Conseil communal, Assemblées électrorales"
Rapport de commission sur les comptes de 1883
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Rapport de la Commission des terrains
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Livret-memento pour la Municipalité
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Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
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Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
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Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
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en tête-bêche : assistance accordée aux pauvres, 1817-1819
Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
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Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
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Livre de commune (mention de gouverneurs et de messelliers)
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L'inventaire de 1981 précise : "registre portant la lettre A, en tête-bêche :1760-1805 bois à bâtir, marrin accordé"
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Plan pour la rénovation du cadastre du Mont
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Plan d'une parcelle au Grand-Mont
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L'inventaire de 1981 précise : "à double"
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Plan d'une parcelle pour l'agrandissement du cimetière Es Mollies
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Aménagement des forêts communales
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Plan de la partie orientale de la commune
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Cadastre, pour l'inscription des mutations
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Délimitation entre le Mont et Lausanne
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Revestiture en faveur de la Bourse des pauvres
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comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont pour 1877, comptes de la forêt de Vennes, formulaire pour l'établissement des comptes, comptes 1830, 1832, 1833, 1838 et 1839
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comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont pour 1877, comptes de la forêt de Vennes, formulaire pour l'établissement des comptes, comptes 1830, 1832, 1833, 1838 et 1839
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comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont pour 1877, comptes de la forêt de Vennes, formulaire pour l'établissement des comptes, comptes 1830, 1832, 1833, 1838 et 1839
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L'inventaire de 1981 précise : "incomplet"
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Journal des heures de commune, des frais de débours et de mariage
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Inventaire des fonds d'archives conservés par la Commune de Daillens mis à jour par docuteam en 2014
Questionnaire aux communes vaudoises : degré d'équipement et prestations de services des communes
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Règlement de distribution d'eau (copie signée)
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Règlement communal sur les égouts et l'épuration des eaux usées (version non signée)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie (version non signée)
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Préposé à la culture des champs / préposé agricole
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Conditions pour mises de bois de la commune de Daillens (copie non signée)
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Liste des acheteurs par année, règlement
Liste des travaux d'équipements (avec no et dates)
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Liste des transformations des bâtiments communaux (avec numéros et dates)
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Règlement sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
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Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours (original signé)
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Nomination de l'inspecteur du bétail pour l'arrondissement de Daillens
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Fiche de préparation
Règlement du Conseil Général de la commune de Daillens (copie signée)
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"Daillens et ses premiers pas !" (état au 1er octobre 2007)
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Copies d'inventaires d'archives concernant Daillens principalement déposées aux Archives cantonales vaudoises
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Listes par année recensant : autorités, conseil général, personnel communal, autres personalités, tenanciers bâtiments, locataires, comptes, investissements principaux, assemblée des communes vaudoises, faits marquants de l'année, naissances, décès
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Document formel de constation de la nature forestière 8dans le cadre de la procédure de légilsation du plan général d'affectation)
Plan 22, Parcelles 414 et 301 (situation 1:1000) "Rionzy" (exemplaires signés)
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Document formel de constation de la nature forestière 8dans le cadre de la procédure de légilsation du plan général d'affectation)
Addenda au PGA - secteur en Fossey; rapport justificatif selon l'article 47 OAT / par Urbaplan
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Plan d'aménagement communal / cartes d'analyses réalisées par G.E.A (Lausanne)
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Fait partie de Daillens - Fonds publics
Rôle des électrices et électeurs (no 1501-1910)
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Rôle des électrices (no 1001-1500)
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Champs d'Ost. Comptes des particuliers, Comptes Bussigny - Daillens
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Registre des affermages, etc..[mises de foin, regain] en faveur de la commune de Daillens
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