- CH STEC A-A-BB-v.2021.03220
- File
- 1998
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Notamment extraits de procès-verbaux, commissions, communications, correspondance, rapports, répartition des dicastères, presse, délégations municipales
Le Jardin de la Dryade : création d'un jardin botanique à Sainte-Croix
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Notamment thèse de F. Cosandey "Contribution à la connaissance des desmidiacées des environs de Sainte-Croix" (1934), correspondance, articles de presse, manuscrit "Chronique de la Dryade", carnets de notes, notes sur des excursions et listes de graines reçues du jardin botanique de Lausanne et récoltées (1930-1936), livre d'or
Recensement des entreprises et commerces
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Contrats du personnel de la garderie les Trolls en Tabliers bleus, plus en vigueur
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Recensements de la population 2000
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Egalement liste alphabétique des propriétaires
Abattoir : commission consultative
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Notamment rapports, procès-verbaux
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Association intercommunale d'amenée d'eau Onnens-Ste-Croix (AIAE) : actes notariés et statuts
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Achat d'une parcelle par l'AIAE (2003)
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No 849 à 915-12
Notamment plans
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Notamment décompte final, procès-verbaux
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Notamment statuts, procès-verbaux
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No 215 à 218
Notamment plans
Contrôle des habitants : correspondance
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Notamment tutelles et correspondance avec les entreprises dans le cadre de l'ordonnance fédérale de 1989 limitant le nombre des étrangers
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Rapport sur les aménagements touristiques de la région Ste-Croix - les Rasses - Bullet
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Photographies d'une course à ski
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Bâtiment administratif : plans et feuilles de mesurage
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Notamment contrats (1970), rapports, cahier des charges
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Factures travaux
Comptabilité de l'Association du Jardin-garderie Les Trolls : vérification des comptes
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3 exemplaires
Budgets de l'Organisme intercommunal de protection civile
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Fondation des Gittaz : rapport sur le contrôle des comptes
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Notamment procès-verbaux des groupes de travail, construction du centre de réquérants, plans, correspondance, convention
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Association à buts multiples de la région de Grandson (ACRG) : rapports de vérification des comptes
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Groupement scolaire Sainte-Croix, Bullet, Mauborget : rapports de vérification des comptes
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Scolarisation des enfants de requérant-e-s d'asile
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Reproduction du plan de la ligne séparant les cantons de Neuchâtel et Berne
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Photographie du village de Sainte-Croix vers 1900
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Comptes de l'Organisme intercommunal de protection civile
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