- CH -001760-9 1-T-v.2016.2167
- Dossier
- 1318 - 1910
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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[Acquis fait par Jacques Boeuf d'un morcel de terre et bois et copies d'actes notariés]
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[Comptes communaux et comptes du gouverneur]
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Pour le cahier 1704 à 1709, l'inventaire de 1981 précise :"Comptes communaux. Le livre se termine par des abergements"
Pour le cahier 1706, l'inventaire de 1981 précise : "Comptes du gouverneur"
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[Correspondance, factures et soumissions]
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concernant notamment conventions, oppositions à des tavaux, envoi de factures et de devis, demandes de fouilles
[Compte pour travaux forestiers]
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Circulaires et arrêtés cantonaux, correspondance concernant les Affaires militaires, liste de répartition des frais d'enrôlement
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folio concernant propriétés Amaudruz et Rouge
Correspondance relative aux pauvres
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[Livre pour les délibérations et rolle [sic] de l'honorable Société des tireurs du Mont]
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[Règlements et décrets cantonaux]
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un exemplaire de la Loi sur les chemins du 24 juillet 1811, un exemplaire de la Loi sur les préfets du 9 janvier 1832, un exemplaire du règlement de la Caisse d'économie et de prévoyance, un arrêté relatif au renouvellement partiel et périodique des municipalités du 12 novembre 1805, un exemplaire de la Constitution du Canton de Vaud de 1830, un exemplaire du règlement sur le service de la gendarmerie du Canton de Vaud du 25 avril 1811, un exemplaire du règlement pour les écoles du 16 octobre 1806, un exemplaire de l'arrêté et exhortation pour le jeûne de 1893, divers cirulaires et arrêtés
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[Règlement sur la rétribution de pâturage imposée sur le bétail]
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[Procès-verbaux de délimitation avec Lausanne]
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[Documentation concernant le Canton, la Confédération et des questions diverse]
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concernant notamment la culture fourragère rationnelle et l'agriculture suisse, le programme de la VIe exposition suisse d'agriculture, la question de Savoie, le choléra asiatique, l'enfance abandonnée, ainsi que des rapports au Conseil d'état du Canton de Vaud, des préavis de la Municipalité de Lausanne et un règlement fédéral pour l'armée suisse.
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Certificats de contraventions
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Conventions, correspondance, plans
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reconnaissance
[Facture pour l'officier d'état civil]
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[Règlements du Conseil communal du Mont et de la Municipalité]
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trois exemplaires du règlement pour le Conseil communal de la Commune du Mont de 1846, un exemplaire du règlement du Conseil communal du Mont et de la Municipalité suivis de la Loi sur les autorités communales de 1932, un exemplaire du règlement du Conseil communal et du règlement de la Municipaliré du Mont-sur Lausanne de 1967
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Chapitre du cadastre de la commune du Mont
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[Règlements de la Société d'assurance pour la race bovine dans la Commune du Mont]
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trois exemplaires du règlement de la Société d'assurance mutuelle pour la race bovine dans la Commune du Mont de 1859, un exemplaire du règlement pour la Société d'assurance contre les accidents de la race bovine dans la Commune du Mont de 1885
[Registre du commerce et patentes]
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Rapports et préavis au Conseil communal
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Trois renvois de folios de cadastre
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Série d'esquisses sur petits bouts de papier
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plans cadastraux, comprenant les noms des propriétaires des parcelles et diverses notes
[Plan des fouilles faite par la Commune du Mont et consorts pour rechercher de l'eau]
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en trois exemplaires
[Recueil de règlements communaux]
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notamment règlement sur les fontaines communales, règlement sur l'éclairage public, règlement sur les pionniers de la commune, règlement de l'huissier municipal du Mont etc...
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L'inventaire de 1981 précise : "[comptes] 1830, 1832, 1833, 1839, 1853, 1877"
Procès-verbaux de reconnaissances des limites
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Comptes pour la forêt de Vennes
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plan
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[Actes divers concernant les bourgeois de la Commune]
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[Liste des prix de la Société militaire des agriculteurs du Mont]
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notamment contre l'incendie, les accidents, pour les chevaux mobilisés, le mobilier et les bâtiments communaux
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[Recensements du bétail et des cultures]
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notamment recensement fédéral de 1911, tableaux de recensements annuels et registre d'abattage
[Règlements d'autres communes]
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un exemplaire du règlement de la Municipalité de Lausanne du 18 juin 1895, un exemplaire du règlement de police de la Commune de Cheseaux de 1895, un exemplaire du règlement de police de la Commune de Prilly du 11 juin 1904 avec une lettre d'accompagnement
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Préavis de la Municipalité de Lausanne et rapport de la commission du conseil, rapports de la Société des tramways Lausannois, correspondance, plans, dossier de projet
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rapport d'inspection du Flon et de ses rives et assainissement d'un glissement de terrain à la Clochatte
Comptes de la Bourse des pauvres
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L'inventaire de 1981 précise : "1 feuille non terminée"
Tableau des ménages soumis à l'impôt
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[Livre de lessives du Petit-Mont]
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[Livre de lessives du Petit-Mont]
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[Divers recensements agricoles]
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notamment concernant les hannetons, les noyers, les emblavures de céréales d'automne, les chiens et . Comprend également un avis concernant la souscription à la médaille commémorative du centenaire du Canton de Vaud et un rapport de la commission d'inspection des bâtiments.
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plans, devis, factures et cahier des charges. Concerne la construction du collège et des modifications à l'appartement du régent.
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Abornement de la route de la Clochatte à Manloud (désignation de parcelles)
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[Registre des visas de la Commune du Mont]
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[Registre pour l'inscription des animaux des espèces chevaline et bovine]
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[Compte des travaux de réparations effectuées à l'Eglise]
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Série de 16 plans de divers endroits de la commune au 1/1000
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Affaires diverses. Impôts immobiliers
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liste des contribuables, projets de budgets, comptes pour 1921 et 1922, tableau des chiens
[Divers plans de canalisations]
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plans
[Eaux de Romont, chambre de décantation]
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convention avec Lausanne
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[Réfection des conduites des Eaux du Mont]
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demande de fouilles et plan de situation
[Plan des droits d'eau que l'Association des eaux possède au territoire de la Commune de le Mont]
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convention pour lignes à haute tension, plan de construction de la ligne électrique de Puidoux à Bussigny (CFF) avec plan de pylones
["Projet de chemin de 4 m dès le Moulin Porchet à la Picholette"]
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plans et avant toisé estimatif. Concerne construction et transformation.
[Carte des réseaux haute et basse tension de la Commune]
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[Temple du Mont : projet de porche]
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plans
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trois exemplaires de 1923, un exemplaire de 1909
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[Syndicat d'améliorations foncières]
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statuts, procès-verbaux et liquidation
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