Affichage de 550 résultats
Notices descriptivesBottens - Fonds publics
Bottens - Fonds publics
Fonds ancien
Fonds ancien
Délibérations du Conseil (Ancien Régime) puis de la municipalité
Délibérations du Conseil (Ancien Régime) puis de la municipalité
Délibérations du Conseil
Délibérations du Conseil
Délibérations du Conseil
Délibérations du Conseil
Délibérations du Conseil
Délibérations du Conseil
Délibérations du Conseil
Délibérations du Conseil
Délibérations du Conseil
Délibérations du Conseil
Délibérations du Conseil général ou communal (Nouveau Régime)
Délibérations du Conseil général ou communal (Nouveau Régime)
Procès-verbaux des délibérations du Conseil général
Procès-verbaux des délibérations du Conseil général
Procès-verbaux des délibérations du Conseil général
Procès-verbaux des délibérations du Conseil général
Pièces annexes au Conseil général
Pièces annexes au Conseil général
Rapports de gestion
Rapports de gestion
Correspondance reçue
Correspondance reçue
Correspondance reçue
Correspondance reçue
Correspondance expédiée (copies-lettres)
Correspondance expédiée (copies-lettres)
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Conventions, titres, droits communaux
Conventions, titres, droits communaux
Conventions, titres, correspondance
Conventions, titres, correspondance
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes de Bottens
Comptes de Bottens
Pièces annexes aux comptes
Pièces annexes aux comptes
Doubles des comptes, livres de caisse, rapports de la Commission de gestion, etc.
Doubles des comptes, livres de caisse, rapports de la Commission de gestion, etc.
Rentiers
Rentiers
Rentier
Rentier
Rentier
Rentier
Rentier
Rentier
Mises (terres, foin, forêts, domaine communal)
Mises (terres, foin, forêts, domaine communal)
Mises
Mises
Mises
Mises
Mises
Mises
Mises
Mises
Mises
Mises
Mises
Mises
Mises
Mises
Mises
Mises
Mises
Mises
Mises
Mises
Registre des parcelles de la Commune de Bottens
Registre des parcelles de la Commune de Bottens
Registre des mises de la Commune de Bottens
Registre des mises de la Commune de Bottens
Mises
Mises
Bourse des pauvres, assistance publique
Bourse des pauvres, assistance publique
Comptes et pièces annexes
Comptes et pièces annexes
Impôts
Impôts
Impôts personnels et communaux, impôt foncier
Impôts personnels et communaux, impôt foncier
Assurances
Assurances
Cadastre et plans
Cadastre et plans
Zones protection des eaux
Zones protection des eaux
Abornement des chemins et parcelles de la commune
Abornement des chemins et parcelles de la commune
Cadastre de Bottens
Cadastre de Bottens
Plans de Bottens
Plans de Bottens
Délimitation du territoire
Délimitation du territoire
Reconnaissance des limites territoriales de Bottens
Reconnaissance des limites territoriales de Bottens
Plan pour réaménagement des forêts communales
Plan pour réaménagement des forêts communales
Cadastre de Bottens
Cadastre de Bottens
Plan cadastral de Bottens
Plan cadastral de Bottens
Améliorations foncières
Améliorations foncières
Registre des terres cultivables
Registre des terres cultivables
Plan cadastral sur feuilles volantes
Plan cadastral sur feuilles volantes
Travaux publics, ponts et chaussées
Travaux publics, ponts et chaussées
Chemins communaux
Chemins communaux
Services industriels : eaux, gaz, électricité, incinération, Transports, Communications, PTT
Services industriels : eaux, gaz, électricité, incinération, Transports, Communications, PTT
Projet de distribution d'eau
Projet de distribution d'eau
Concessions d'eau
Concessions d'eau
Canalisation des Troncs
Canalisation des Troncs
Station de pompage
Station de pompage
Epuration
Epuration
Réseau d'eau sous pression
Réseau d'eau sous pression
Bâtiments publics
Bâtiments publics
Collèges
Collèges
Bâtiments privés, plans à l'enquête
Bâtiments privés, plans à l'enquête
Plans à l'enquête
Plans à l'enquête
Domaines, vignes, forêts
Domaines, vignes, forêts
Règlements municipaux, mandats souverains
Règlements municipaux, mandats souverains
Militaire, police, police du feu, sapeurs-pompiers
Militaire, police, police du feu, sapeurs-pompiers
Instruction publique, paroisse
Instruction publique, paroisse
Commission du collège catholique de Bottens
Commission du collège catholique de Bottens
Liste des élèves assurés
Liste des élèves assurés
Parchemins
Parchemins
Vie civique
Vie civique
Registres civiques
Registres civiques
Statistiques : population, agriculture, bétail, commerce
Statistiques : population, agriculture, bétail, commerce
Registre des naissances
Registre des naissances
Registre des mariages
Registre des mariages
Registre des décès et permis d'inhumation, Vaccinations
Registre des décès et permis d'inhumation, Vaccinations
Registre des décès
Registre des décès
Registre des vaccinations
Registre des vaccinations
Actes d'origine
Actes d'origine
Permis de séjour et domicile
Permis de séjour et domicile
Recensements du bétail. Recensement des cultures
Recensements du bétail. Recensement des cultures
Visas et patentes
Visas et patentes
Sociétés locales
Sociétés locales
Fonds à durée temporaire
Fonds à durée temporaire
Economie de guerre
Economie de guerre
Affaires judiciaires
Affaires judiciaires
Divers
Divers
Fonds des archives administratives no 2
Fonds des archives administratives no 2
Municipalité
Municipalité
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Résultats 1 à 100 sur 550