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Notices descriptives
Archives communales de Penthalaz
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Conseil général et communal
Conseil général et communal
Acquis, achats
Acquis, achats
Ventes, cessions
Ventes, cessions
Comptes communaux
Comptes communaux
Cadastres, plans, limites : enquêtes privées et diverses, anciennes, EPARS Alfred Elisa (1949), EPARS Georges (1930-1948), EPARS Pierre (1953), EPARS William (1926), ETTER Jacob (1949), ETTER P. (1948), DAFFLON Lucien (1950), DELESSERT Maurice (1951-1953), DONY Eugène et Henry (1920-1946), DUBOUX Marcel (1941-1949), DUMUID Paul (1952)
Cadastres, plans, limites : enquêtes privées et diverses, anciennes, EPARS Alfred Elisa (1949), EPARS Georges (1930-1948), EPARS Pierre (1953), EPARS William (1926), ETTER Jacob (1949), ETTER P. (1948), DAFFLON Lucien (1950), DELESSERT Maurice (1951-1953), DONY Eugène et Henry (1920-1946), DUBOUX Marcel (1941-1949), DUMUID Paul (1952)
Cadastres, plans, limites : enquêtes privées et diverses, anciennes, GANDILLON (1932), GINDROZ Daniel (1950-1953), GINDROZ-MONNIER (1934), GINSBERG (1936), GIRARDET Maurice (1934-1945), GIRARDET Gustave (1953), GLOMERA SA (1944-1945), C. GUILLEMIN (1945), GUT GEORGES (1947), GUY Franck (1947-1953), GUYAZ Raymond (1952), HUGLI Adolph (1940), HUGONNET R. (1946), HÜRZELER E. (1953)
Cadastres, plans, limites : enquêtes privées et diverses, anciennes, GANDILLON (1932), GINDROZ Daniel (1950-1953), GINDROZ-MONNIER (1934), GINSBERG (1936), GIRARDET Maurice (1934-1945), GIRARDET Gustave (1953), GLOMERA SA (1944-1945), C. GUILLEMIN (1945), GUT GEORGES (1947), GUY Franck (1947-1953), GUYAZ Raymond (1952), HUGLI Adolph (1940), HUGONNET R. (1946), HÜRZELER E. (1953)
Cadastres, plans, limites : enquêtes privées et diverses, anciennes, MANI Auguste (1934), MARTIN Maurice (1923), MARTINELLA (1931), MARTINELLI Vve (1944), MARTINET William, MAYOR A. (1946), MERCANTON Eugène (1953), MERCIER Aimé (1914-1947), MERCIER Blanche (1947), MERCIER Paul (1947), MEYLAN Paul (2950), MIGLIO F. (1932)
Cadastres, plans, limites : enquêtes privées et diverses, anciennes, MANI Auguste (1934), MARTIN Maurice (1923), MARTINELLA (1931), MARTINELLI Vve (1944), MARTINET William, MAYOR A. (1946), MERCANTON Eugène (1953), MERCIER Aimé (1914-1947), MERCIER Blanche (1947), MERCIER Paul (1947), MEYLAN Paul (2950), MIGLIO F. (1932)
Cadastres, plans, limites : enquêtes privées et diverses, anciennes, Place centrale SA (1953), POINTET H. (1952), ROCHAT Edward (1934), S.I Cossonay Gare (1946-1953), S.I La Foncière (1943), SIMOND Robert (1941-1946), Sté Coop de consommation (1939-1953), STÜRCHLER Louis (1934-1936)
Cadastres, plans, limites : enquêtes privées et diverses, anciennes, Place centrale SA (1953), POINTET H. (1952), ROCHAT Edward (1934), S.I Cossonay Gare (1946-1953), S.I La Foncière (1943), SIMOND Robert (1941-1946), Sté Coop de consommation (1939-1953), STÜRCHLER Louis (1934-1936)
Naturalisations et bourgeoisie d'honneur : naturalisation de la famille ALBIEZ Paul-Adrien, sa femme Alice Esther née BADOUX et ses enfants Marianne-Antoinette, Eric-Bernard et Jacques-Adrien (1945-1947), bourgeoisie d'honneur à STADLER Rodolphe et Clara (1951)
Naturalisations et bourgeoisie d'honneur : naturalisation de la famille ALBIEZ Paul-Adrien, sa femme Alice Esther née BADOUX et ses enfants Marianne-Antoinette, Eric-Bernard et Jacques-Adrien (1945-1947), bourgeoisie d'honneur à STADLER Rodolphe et Clara (1951)
Actes d'origines
Actes d'origines
Construction d'un nouveau collège
Construction d'un nouveau collège
Construction de la salle communale
Construction de la salle communale
Aménagement d'un hangar pour le service du feu au lieu-dit "Sus la Vuy"
Aménagement d'un hangar pour le service du feu au lieu-dit "Sus la Vuy"
Dossiers communaux, eaux et égouts : canalisations aux quartiers "Sur le Creux", Sur la Vuy" et "Aux Grands Moulins"
Dossiers communaux, eaux et égouts : canalisations aux quartiers "Sur le Creux", Sur la Vuy" et "Aux Grands Moulins"
Dossiers communaux, eaux et égouts : captage de l'eau
Dossiers communaux, eaux et égouts : captage de l'eau
Construction d'un édicule et extension du réseau "Sus le Pont"
Construction d'un édicule et extension du réseau "Sus le Pont"
Dossiers communaux, eau : concession faite par 29 propriétaires des communes de Bournens, Daillens et Penthalaz pour droit de pompage
Dossiers communaux, eau : concession faite par 29 propriétaires des communes de Bournens, Daillens et Penthalaz pour droit de pompage
Dossiers communaux, eaux et égouts : égouts dans la Venoge, concession
Dossiers communaux, eaux et égouts : égouts dans la Venoge, concession
Dossiers communaux, chemins : projet de réfection du chemin du Bois de Riez
Dossiers communaux, chemins : projet de réfection du chemin du Bois de Riez
Dossiers communaux, chemins : projet de réfection et de correction de deux contours aux chemins "Sur le Crau" et "Dessous la Ville"
Dossiers communaux, chemins : projet de réfection et de correction de deux contours aux chemins "Sur le Crau" et "Dessous la Ville"
Dossiers communaux, routes : projet de réfection et d'aménagements de la Route Cantonale (RC) n°311
Dossiers communaux, routes : projet de réfection et d'aménagements de la Route Cantonale (RC) n°311
Dossiers communaux, routes : projet d'alignement d'un tronçon de rue publique à Penthalaz
Dossiers communaux, routes : projet d'alignement d'un tronçon de rue publique à Penthalaz
Dossiers communaux, routes : correction d'un chemin public au lieu dit Dessous-la-Ville
Dossiers communaux, routes : correction d'un chemin public au lieu dit Dessous-la-Ville
Dossiers communaux, routes : projet de construction de trottoirs à Cossonay-gare et en bordure de la Route Cantonale (RC) n°306 au lieu dit Sur le Crau
Dossiers communaux, routes : projet de construction de trottoirs à Cossonay-gare et en bordure de la Route Cantonale (RC) n°306 au lieu dit Sur le Crau
Dossiers communaux, domaines : projet de construction et d'aménagement d'une place de sports au lieu dit En Sauffaz
Dossiers communaux, domaines : projet de construction et d'aménagement d'une place de sports au lieu dit En Sauffaz
Dossiers communaux, canaux, marais, ponts : projet pour l'installation de vannes d'arrêt et de décharge sur le canal d'amenée des Moulins Amaudruz aux Grands Moulins
Dossiers communaux, canaux, marais, ponts : projet pour l'installation de vannes d'arrêt et de décharge sur le canal d'amenée des Moulins Amaudruz aux Grands Moulins
Dossiers communaux, canaux, marais, ponts : couvert de fontaine
Dossiers communaux, canaux, marais, ponts : couvert de fontaine
Comptes communaux
Comptes communaux
Affiches anciennes : lois et décrets
Affiches anciennes : lois et décrets
Conventions de servitudes
Conventions de servitudes
Echanges
Echanges
Société de tir "Aux armes de guerre"
Société de tir "Aux armes de guerre"
Emprunts
Emprunts
Impôts
Impôts
Arrêtés d'imposition
Arrêtés d'imposition
Permis de construire et d'habiter
Permis de construire et d'habiter
Cadastres, plans, limites : enquêtes privées et diverses, anciennes, construction et agrandissement des Câbleries SA
Cadastres, plans, limites : enquêtes privées et diverses, anciennes, construction et agrandissement des Câbleries SA
Cadastres, plans, limites : enquêtes privées et diverses, anciennes, FABAC SA (1939-1943), FALCY A. (1924), FALCY PAUL (1934), FORESTIER William (1931)
Cadastres, plans, limites : enquêtes privées et diverses, anciennes, FABAC SA (1939-1943), FALCY A. (1924), FALCY PAUL (1934), FORESTIER William (1931)
Cadastres, plans, limites : enquêtes privées et diverses, anciennes, Grand-Moulins SA
Cadastres, plans, limites : enquêtes privées et diverses, anciennes, Grand-Moulins SA
Cadastre, plans, limites : construction entre le pont de Cossonay gare et Penthalaz Route Cantonale (RC) n°306, école de Penthalaz concours, bureau de poste
Cadastre, plans, limites : construction entre le pont de Cossonay gare et Penthalaz Route Cantonale (RC) n°306, école de Penthalaz concours, bureau de poste
Actes d'origines
Actes d'origines
Assistance publique et service de prévoyance sociale
Assistance publique et service de prévoyance sociale
Démolition et reconstruction du porche du temple
Démolition et reconstruction du porche du temple
Battoir : installation d'un moteur supplémentaire, constructions projetées, machine à battre
Battoir : installation d'un moteur supplémentaire, constructions projetées, machine à battre
Dossiers communaux, eaux et égouts : conduite d'eau de Penthalaz sur le territoire de Bournens, lieu-dit "Rière de Bournens"
Dossiers communaux, eaux et égouts : conduite d'eau de Penthalaz sur le territoire de Bournens, lieu-dit "Rière de Bournens"
Dossiers communaux, eaux et égouts : canalisations quartier Grands-Moulins-Vallezard
Dossiers communaux, eaux et égouts : canalisations quartier Grands-Moulins-Vallezard
Dossiers communaux, eaux et égouts : pose d'une canalisation d'eau entre Penthalaz et le quartier de la gare, construction d'un réservoir, projet de distribution d'eau
Dossiers communaux, eaux et égouts : pose d'une canalisation d'eau entre Penthalaz et le quartier de la gare, construction d'un réservoir, projet de distribution d'eau
Dossiers communaux, eaux et égouts : projet de transformation du réseau de distribution d'eau, adduction d'eau complémentaire
Dossiers communaux, eaux et égouts : projet de transformation du réseau de distribution d'eau, adduction d'eau complémentaire
Dossiers communaux, domaines : projet de construction d'un stand de tir au lieu dit Au tirage
Dossiers communaux, domaines : projet de construction d'un stand de tir au lieu dit Au tirage
Dossiers communaux, domaines : achat de 2 parcelles de forêt, fusion des triages forestiers de contrôle du rendement des forêts Mex et Bournens suite à la démission du garde forestier Henri VANEY
Dossiers communaux, domaines : achat de 2 parcelles de forêt, fusion des triages forestiers de contrôle du rendement des forêts Mex et Bournens suite à la démission du garde forestier Henri VANEY
Dossiers communaux, domaines : Islettaz et barrage
Dossiers communaux, domaines : Islettaz et barrage
Dossiers communaux, canaux, marais, ponts : projet d'endiguement d'un tronçon de la Venoge
Dossiers communaux, canaux, marais, ponts : projet d'endiguement d'un tronçon de la Venoge
Dossiers communaux, canaux, marais, ponts : projet d'assainissement et de drainage des marais aux lieux dits En Paluds, en Brayes et du Verney
Dossiers communaux, canaux, marais, ponts : projet d'assainissement et de drainage des marais aux lieux dits En Paluds, en Brayes et du Verney
Dossiers communaux, canaux, marais, ponts : projet d'établissement d'un drainage et aqueduc au lieu dit Sus le Crau
Dossiers communaux, canaux, marais, ponts : projet d'établissement d'un drainage et aqueduc au lieu dit Sus le Crau
Néant
Néant
Dossiers communaux, services publics divers : gare de Cossonay, projet de modification
Dossiers communaux, services publics divers : gare de Cossonay, projet de modification
Dossiers communaux, services publics divers : funiculaire Cossonay Gare-Ville
Dossiers communaux, services publics divers : funiculaire Cossonay Gare-Ville
Dossiers communaux, services publics divers : téléphones
Dossiers communaux, services publics divers : téléphones
Dossiers communaux, services publics divers : postes, éclairage et électrique, concessions
Dossiers communaux, services publics divers : postes, éclairage et électrique, concessions
Dossiers communaux, services publics divers : fourniture d'une pompe à feu
Dossiers communaux, services publics divers : fourniture d'une pompe à feu
Affiches anciennes : lois et décrets
Affiches anciennes : lois et décrets
Elections et votations
Elections et votations
Règlements du service des eaux
Règlements du service des eaux
Conventions et concessions
Conventions et concessions
Procès en désaveu d'Auguste Girardet porté devant la justice de paix de Cossonay
Procès en désaveu d'Auguste Girardet porté devant la justice de paix de Cossonay
Bilans et budgets
Bilans et budgets
Cadastres, plans, limites : enquêtes privées et diverses, anciennes, ALBIEZ Charles (1945), ANSERMET Louis (1948), AUBERSON Aimée (1952), AUBERT-GRENIER CIE (198-1920), L'AVENIR (1931), BALLY Emile (1934-1945), BALLY H.C. (1928), BORGEAUD A. (1953), BORGEAUD CH. (1927), BORGEAUD Félix (1927-1950), BORGEAUD Henri (1927-1949), BRUNNER (1938-1947), BRUNNER Willy (1945)
Cadastres, plans, limites : enquêtes privées et diverses, anciennes, ALBIEZ Charles (1945), ANSERMET Louis (1948), AUBERSON Aimée (1952), AUBERT-GRENIER CIE (198-1920), L'AVENIR (1931), BALLY Emile (1934-1945), BALLY H.C. (1928), BORGEAUD A. (1953), BORGEAUD CH. (1927), BORGEAUD Félix (1927-1950), BORGEAUD Henri (1927-1949), BRUNNER (1938-1947), BRUNNER Willy (1945)
Cadastres, plans, limites : enquêtes privées et diverses, anciennes, CERUTTI Humbert (1946-1948), CERUTTI-COEYTAUX (1918-1926), CORBAT Germaine (CHENAUX) (1952), CIDIS SA (1946), CONRAD E. (1929), CLEMENT (S. d), CLAVEL Paul (1933-1948), CHEVALIER Frères (1950), CUENDET Fred (1952), CUENDET Frédéric (1950), CUENDET Louis Charles (1936)
Cadastres, plans, limites : enquêtes privées et diverses, anciennes, CERUTTI Humbert (1946-1948), CERUTTI-COEYTAUX (1918-1926), CORBAT Germaine (CHENAUX) (1952), CIDIS SA (1946), CONRAD E. (1929), CLEMENT (S. d), CLAVEL Paul (1933-1948), CHEVALIER Frères (1950), CUENDET Fred (1952), CUENDET Frédéric (1950), CUENDET Louis Charles (1936)
Cadastres, plans, limites : enquêtes privées et diverses, anciennes
Cadastres, plans, limites : enquêtes privées et diverses, anciennes
Cadastre, plans, limites : enquêtes privées et diverses anciennes (S--Z) : SAVOY Lucien, SCHNYDER O, Services Industriels (SI) Cossonay Gare et La Foncière, Services Industriels (SI) L'Avenir, THURIN, Sus-le-Craux, THURIN Louis et E, ZURCHER R
Cadastre, plans, limites : enquêtes privées et diverses anciennes (S--Z) : SAVOY Lucien, SCHNYDER O, Services Industriels (SI) Cossonay Gare et La Foncière, Services Industriels (SI) L'Avenir, THURIN, Sus-le-Craux, THURIN Louis et E, ZURCHER R
Recensement du bétail
Recensement du bétail
Recensement des cultures
Recensement des cultures
Office cantonal de contrôle des habitants et de police des étrangers
Office cantonal de contrôle des habitants et de police des étrangers
Entretien du temple : chauffage
Entretien du temple : chauffage
Dossiers communaux : poids public
Dossiers communaux : poids public
Dossiers communaux, eaux et égouts : pompage, réseau d'eau
Dossiers communaux, eaux et égouts : pompage, réseau d'eau
Dossiers communaux, eaux et égouts : amélioration du réseau d'eau
Dossiers communaux, eaux et égouts : amélioration du réseau d'eau
Dossiers communaux, eaux et égouts : amenée d'eau potable au bâtiment BONZON, sis "En Fleuret"
Dossiers communaux, eaux et égouts : amenée d'eau potable au bâtiment BONZON, sis "En Fleuret"
Dossiers communaux, eaux et égouts : captage "Entre deux Egues" et concession d'eau
Dossiers communaux, eaux et égouts : captage "Entre deux Egues" et concession d'eau
Dossiers communaux, eaux et égouts : canalisation ancien Chevalier, Gare
Dossiers communaux, eaux et égouts : canalisation ancien Chevalier, Gare
Dossiers communaux, eaux et égouts : concession de droits d'eau entre les communes de Penthalaz, Daillens et Bussigny
Dossiers communaux, eaux et égouts : concession de droits d'eau entre les communes de Penthalaz, Daillens et Bussigny
Dossiers communaux, eaux et égouts : concessions diverses de droits et recherche d'eau
Dossiers communaux, eaux et égouts : concessions diverses de droits et recherche d'eau
Dossiers communaux, eaux et égouts : dossier de correspondance
Dossiers communaux, eaux et égouts : dossier de correspondance
Dossiers communaux, chemins : projet de réfection du chemin de la Poste
Dossiers communaux, chemins : projet de réfection du chemin de la Poste
Dossiers communaux, routes : projet de correction de la Route Cantonale (RC) n°174 près de la gare de Cossonay
Dossiers communaux, routes : projet de correction de la Route Cantonale (RC) n°174 près de la gare de Cossonay
Dossiers communaux, routes : projet d'alignement du Chemin de la Vuy
Dossiers communaux, routes : projet d'alignement du Chemin de la Vuy
Dossiers communaux, domaines : aménagement des forêts communales
Dossiers communaux, domaines : aménagement des forêts communales
Dossiers communaux, services publics divers : chemin de fer fédéraux, expropriations de parcelles communales
Dossiers communaux, services publics divers : chemin de fer fédéraux, expropriations de parcelles communales
Dossiers communaux, services publics divers : téléphones, stations publiques, conventions concernant la station téléphonique communale
Dossiers communaux, services publics divers : téléphones, stations publiques, conventions concernant la station téléphonique communale
Dossiers communaux, services publics divers : service du feu, extension des hydrants
Dossiers communaux, services publics divers : service du feu, extension des hydrants
Comptes communaux
Comptes communaux
Personnel communal : cahiers des charges, traitements
Personnel communal : cahiers des charges, traitements
Procédures contre des citoyens portées au tribunal du District de Cossonay : affaires Meuniers, Perroud et Narbel
Procédures contre des citoyens portées au tribunal du District de Cossonay : affaires Meuniers, Perroud et Narbel
Procédure contre les hoirs d'Isaac Perroud Meunier
Procédure contre les hoirs d'Isaac Perroud Meunier
Société Coopérative de Consommation Penthalaz et Environs (COOP)
Société Coopérative de Consommation Penthalaz et Environs (COOP)
Finances : obligations et cédules
Finances : obligations et cédules
Traitements communaux
Traitements communaux
Permis de construire et d'habiter
Permis de construire et d'habiter
Permis de construire et d'habiter
Permis de construire et d'habiter
Cadastres, plans, limites : enquêtes privées et diverses, anciennes, construction d'un hangar S.A.C.T. garage
Cadastres, plans, limites : enquêtes privées et diverses, anciennes, construction d'un hangar S.A.C.T. garage
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