Fonds des archives administratives no 3
- CH 001785-8 A-A#3
- Fonds
- 2004 - 9999
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Ce fonds d'archives contient les archives produites par la commune de Bottens classées selon le plan en vigueur depuis 2011.
Fonds des archives administratives no 3
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Ce fonds d'archives contient les archives produites par la commune de Bottens classées selon le plan en vigueur depuis 2011.
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
1ère série (1976-1985) : numéros 1 à 13, manque 7 et 11
2ème série (1992 - en cours) : numéros 1 à 70, manque 61, 64, 65
1 à 3 exemplaires de chaque numéro
Bordereaux de transfert et d'élimination
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Egalement procès-verbaux de votations et d'élections
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Plans, normes SIA, mises à l'enquête, oppositions
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Ordres du jour, préavis, rapports des commissions, amendements
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Procès-verbaux du Conseil communal
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
Procès-verbaux des élections et votations
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Energie éolienne : projet abandonné
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Notamment convention, plans
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Correspondance concernant les archives et historique
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Concerne notamment recherches dans les archives et réalisation d'inventaires
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Notamment factures, devis, contrats
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Notamment factures, devis
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Documents d'élaboration, rapport sur le processus d'aménagement et plan directeur approuvé
Paroisse catholique St- Etienne de Bottens
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Notamment comptes, statuts, plans, convention entre l'association et les communes de Bottens et de Montilliez
Désaffection partielle du cimetière protestant
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Bureau électoral : procès-verbaux d'élections et votations
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Procès-verbaux de votations et statistiques des électeurs
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Plan de quartier "En Saint-Livre Sud"
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Plan partiel d'affectation PPA "La Clâtre"
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Notamment plans, mise à l'enquête, permis de construire, procès-verbaux de chantier
Rapports de gestion et comptes
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Notamment actes notariés
Recaptage des sources "Bises" et "Troncs"
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
Correspondance avec le Canton concernant la rénovation du collège
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Notamment plans
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Notamment plans, convention de cession
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Notamment accord de confidentialité et mises à ban
Formation - Jeunesse - Culture - Eglises
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Groupement scolaire primaire de Bottens et environs
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Réponses aux motions, postulats, interpellations
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Travaux et étude de faisabilité
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Associations scolaires intercommunales Regroupements scolaires
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Préavis municipaux au Conseil communal
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Préavis no 2013-01, 2013-02, 2013-03, 2013-04, 2013-05, 2013-06, 2013-07, 2013-09.
Plans des législatures 2002-2005 et 2006-2011
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Avec comptes
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Inventaires et plan de classement Docuteam
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Rapports, pièces annexes et correspondance
Fait partie de Bottens - Fonds publics
SDIS de Bottens (association avec le SDIS de Froideville depuis 2013)
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Rapports d'intervention, Fiche du personnel, rapports d'activités
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Correspondance avec la fiduciaire
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Décomptes annuels avec statistiques
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Militaire, Police, Pompiers, Protection civile
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Série héritée, la série A#2_N est regroupe aussi les documents relatifs à la protection civile.
Boursier communal : dossier de personnel
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Nom confidentiel
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Comptabilité générale Caisse Contentieux
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Avec comptes
Admission des factures par la Municipalité
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
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Budget - Planification financière
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Budget 2013
Préavis municipaux au Conseil communal
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
Règlement sur la gestion des déchets 2007
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Budget - Planification financière
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Budget 2012 et préavis municipaux y relatifs
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: Procès-verbaux
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Série héritée, la série A#1_N contenait aussi les documents relatifs à la paroisse.
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Comptes 2010
Fonds des archives administratives no 2
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Ce fonds d'archives contient les archives produites par la commune de Bottens classées selon le plan en vigueur jusqu'en 2011.
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Cette série contient les procès-verbaux et pièces annexes aux séances du Conseil communal, ainsi que les procès verbaux de certaines de ses commissions. Lacunes dans les procès verbaux de 1940 à 1969. Série héritée de A#1_B Délibérations du conseil général
Procès-verbaux du Conseil communal
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Rapports de la commission de gestion
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Avec comptes
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Budget - Planification financière
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Budget 2011 et préavis municipaux y relatifs
Echange de terrain entre le Domaine public et la parcelle 49
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Notamment plans
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Rapports et procès verbaux.
Union des communes vaudoises (UCV)
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Plan partiel d'affectation PPA "La Ferme"
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Dossier pour mise à l'enquête, plan approuvé
Plan partiel d'affectation PPA "Les Sauges"
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Dossier d'enquête parcelle 159 (n° 81-2009-11), oppositions
Fait partie de Bottens - Fonds publics
La série A#1_FA Comptes communaux s'arrête en 1973. La série pourra être reconstituée à partir de la série A#2_F04 dès 1998. D'autres segments pourront être trouvés dans la sous-série série A#2_A02 Préavis municipaux
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
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Série héritée.
Plan partiel d'affectation PPA "Au Carro Nord"
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Oppositions, plans, règlements, procès-verbaux de chantier, convention d'échange et cession, rapport, préavis, certificats de garantie d'ouvrage, recours, conventions
Parcelles 1, 19, 21, 22, 28, 33, 34, 49, 60