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Notices descriptivesRépartiion de l'impôt communal
Répartiion de l'impôt communal
Tableaux de l'impôt sur la fortune et sur leproduit du travail
Tableaux de l'impôt sur la fortune et sur leproduit du travail
Impôts: pièces diverses
Impôts: pièces diverses
Relation du partage du bois
Relation du partage du bois
Abonnements aux égoûts
Abonnements aux égoûts
Impôts sur les chiens, voitures et pianos
Impôts sur les chiens, voitures et pianos
Procès concernant les biens communs
Procès concernant les biens communs
Rôles de l'impôt foncier
Rôles de l'impôt foncier
Partage des bois
Partage des bois
Impôts, corvées et taxations
Impôts, corvées et taxations
Procès concernant les biens communs
Procès concernant les biens communs
Procès entre St-Légier et Châtel-St-Denis (Fribourg) touchant les frais de péage des têtes de bétail à Châtel
Procès entre St-Légier et Châtel-St-Denis (Fribourg) touchant les frais de péage des têtes de bétail à Châtel
Procès concernant les biens communs
Procès concernant les biens communs
Procès concernant les biens communs
Procès concernant les biens communs
Correspondance concernant comptes et impôts
Correspondance concernant comptes et impôts
Procès concernant les biens communs
Procès concernant les biens communs
Vente de parcelles
Vente de parcelles
Procès entre St-Légier et Villeneuve à propos de la fourniture d'un dragon
Procès entre St-Légier et Villeneuve à propos de la fourniture d'un dragon
Procédures concernant des particuliers
Procédures concernant des particuliers
Pièces justificatives des comptes
Pièces justificatives des comptes
Procès concernant les biens communs
Procès concernant les biens communs
Procès entre St-Légier et Brent à propos de la tenue de la foire
Procès entre St-Légier et Brent à propos de la tenue de la foire
Concession de l'Arbériaz
Concession de l'Arbériaz
Procès concernant les biens communs
Procès concernant les biens communs
Procès concernant les biens communs
Procès concernant les biens communs
Procès entre St-Légier et Lausanne touchant l'église de Blonay et touchant la dîme
Procès entre St-Légier et Lausanne touchant l'église de Blonay et touchant la dîme
Procédures concernant des particuliers
Procédures concernant des particuliers
Pièces annexes aux comptes
Pièces annexes aux comptes
Remaniements parcellaires
Remaniements parcellaires
Procès entre St-Légier et Vevey concernant le marché de Vevey, le pâturage dans les forêts, les vignes et l'hôpital
Procès entre St-Légier et Vevey concernant le marché de Vevey, le pâturage dans les forêts, les vignes et l'hôpital
Procédure opposant la commune de St-Légier à noble François-Philippe de Joffrey, à cause de défaites causées par ceux de St-Légier qui ont passé sur ses près à clos et à record
Procédure opposant la commune de St-Légier à noble François-Philippe de Joffrey, à cause de défaites causées par ceux de St-Légier qui ont passé sur ses près à clos et à record
Rentiers
Rentiers
Registres du cadastre
Registres du cadastre
Procès concernant les biens communs
Procès concernant les biens communs
Règlement pour la conservation des bois de la paroisse
Règlement pour la conservation des bois de la paroisse
Procédures concernant des particuliers
Procédures concernant des particuliers
Divers
Divers
Procès concernant les biens communs
Procès concernant les biens communs
Créances - obligations
Créances - obligations
Registres du cadastre
Registres du cadastre
Mises à l'enquête publique pour le compte de la Commune
Mises à l'enquête publique pour le compte de la Commune
Sociétés villageoises
Sociétés villageoises
Crêt Corniaux
Crêt Corniaux
Procès entre St-Légier et La Tour-de-Peilz concernant le pâturage dans les forêts principalement et les répartitions des frais de procédures
Procès entre St-Légier et La Tour-de-Peilz concernant le pâturage dans les forêts principalement et les répartitions des frais de procédures
Mont Brion - Plan Châtel et Bois Devens
Mont Brion - Plan Châtel et Bois Devens
Procès divers
Procès divers
Consistoires
Consistoires
Egouts
Egouts
Société des copropriétaires des montagnes de Paccot, Gix, Chérésaulaz-Derrey et devant, Hugonin
Société des copropriétaires des montagnes de Paccot, Gix, Chérésaulaz-Derrey et devant, Hugonin
Litige opposant la commune de St-Légier à 24 signataires de Vevey
Litige opposant la commune de St-Légier à 24 signataires de Vevey
Fonds communaux
Fonds communaux
Plans cadastraux
Plans cadastraux
Bâtiments privés, police des constructions
Bâtiments privés, police des constructions
Procès concernant les biens communs
Procès concernant les biens communs
Litige touchant le droit de passage sur le territoire de Pierre Dupraz, du Grand Chemin au Champ de Braye (au-dessus)
Litige touchant le droit de passage sur le territoire de Pierre Dupraz, du Grand Chemin au Champ de Braye (au-dessus)
Correspondance en faveur de l'Hôpital
Correspondance en faveur de l'Hôpital
Procès entre St-Légier et Blonay concernant les forêts, l'horloge communale (voir aussi L 03), les usages et les foccages, les dîmes
Procès entre St-Légier et Blonay concernant les forêts, l'horloge communale (voir aussi L 03), les usages et les foccages, les dîmes
Dégâts
Dégâts
La communauté porte plainte contre André Gérard pour contravention à la règle que personne ne doit faucher ni faire du "record" sinon sur les clos "antiques"
La communauté porte plainte contre André Gérard pour contravention à la règle que personne ne doit faucher ni faire du "record" sinon sur les clos "antiques"
Appels
Appels
Pièces annexes aux comptes de l'Hôpital
Pièces annexes aux comptes de l'Hôpital
Correspondance touchant les domaines, alpages et forêts
Correspondance touchant les domaines, alpages et forêts
Travaux publics: correspondance
Travaux publics: correspondance
Procès concernant les biens communs
Procès concernant les biens communs
Amodiations des propriétés communales
Amodiations des propriétés communales
Correspondance concernant le cadastre
Correspondance concernant le cadastre
Correspondance
Correspondance
Affaires judiciaires et tutelles: correspondance
Affaires judiciaires et tutelles: correspondance
Correspondance relative à l'eau
Correspondance relative à l'eau
Circulaires départementales
Circulaires départementales
Procès entre St-Légier et Tercier à propos de la reconnaissance de bourgeoisie de Jean-François Vuadens habitant à Veytaux
Procès entre St-Légier et Tercier à propos de la reconnaissance de bourgeoisie de Jean-François Vuadens habitant à Veytaux
Litige entre la commune de St-Légier et Abram-Moïse Morier de Château-d'Oex
Litige entre la commune de St-Légier et Abram-Moïse Morier de Château-d'Oex
Procès entre Abram-Moïse Morsier de Château-d'Oex et Marie-Françoise Guex
Procès entre Abram-Moïse Morsier de Château-d'Oex et Marie-Françoise Guex
Religion
Religion
Procès contre Tercier
Procès contre Tercier
Paiement des giètes pour les communs par François Mamin
Paiement des giètes pour les communs par François Mamin
Litige opposant la commune de St-Légier au pasteur Ruchonnet
Litige opposant la commune de St-Légier au pasteur Ruchonnet
Mises
Mises
Reconnaissances, cottet et inféodations
Reconnaissances, cottet et inféodations
Plans de bâtiments publics et privés
Plans de bâtiments publics et privés
Décisions du conseil, puis de la municipalité
Décisions du conseil, puis de la municipalité
Correspondance assurance infantile
Correspondance assurance infantile
Enchères judiciaires
Enchères judiciaires
Fontaines
Fontaines
Ordonnances du canton de Vaud
Ordonnances du canton de Vaud
Dommages dans les bois, orages
Dommages dans les bois, orages
Mandats des autorités souveraines
Mandats des autorités souveraines
Rentiers de l'Hôpital
Rentiers de l'Hôpital
Procès intenté par Madame Rauch
Procès intenté par Madame Rauch
Alpages
Alpages
Arbitrage en faveur de St-Légier-La Chiésaz contre ceux de La Tour-de-Peilz
Arbitrage en faveur de St-Légier-La Chiésaz contre ceux de La Tour-de-Peilz
Sentence pour Jean Ducroux contre St-Légier à propos d'un sentier (privé)
Sentence pour Jean Ducroux contre St-Légier à propos d'un sentier (privé)
Plans des forêts communales
Plans des forêts communales
Droits communaux, dès 1539
Droits communaux, dès 1539
Répertoire de la correspondance
Répertoire de la correspondance
Compte de l'Hôpital
Compte de l'Hôpital
Plans pour l'étude de remaniements parcellaires
Plans pour l'étude de remaniements parcellaires
Agriculture
Agriculture
Tableau du recensement cantonal
Tableau du recensement cantonal
Bâtiments et chemins
Bâtiments et chemins
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