Registre des assemblées de la Municipalité
- CH STEC A-A-A-v.2001.00215
- File
- 1836-1837
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Registre des assemblées de la Municipalité
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Écoles de Sainte-Croix : procès-verbaux de la Commission scolaire
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Commission de bornage, procès-verbaux des visites sur le terrain
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Registre des comptes de la Bourse des pauvres
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Registre des naissances et baptêmes de la paroisse des Granges de Sainte-Croix
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Notamment : actes notariés, procès-verbaux, plans
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Journal des assemblées de la Municipalité
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Manque : 1831
Cahier d'écriture à Louis, fils de feu Salomon Jaccard
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Registre matricule des incorporés
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Ce volume est placé à l'entrée du local sous les archives de la justice de paix.
Plans des routes et chemins rière Sainte-Croix
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Procès-verbaux de la direction de la Bourse des pauvres de Sainte-Croix
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Ancienne cote : L 8
Comptes de la Bourse des pauvres de Sainte-Croix
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Ancienne cote : O 3
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Manque années : 1830, 1832, 1836-1838, 1845, 1853
Registre des assemblées de la Municipalité
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Manque : 1810 à 1812, 1823
Procès-verbaux du Conseil Communal
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Notamment : plans, rapports, règlements
Registres : procès-verbaux du comité des 7 fontaines, livres de caisse, copie de lettres, cotisations, Grand Livre, recettes, relevé des compteurs, comptes des membres
Procès-verbaux du Conseil Communal
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Registre des assemblées de la Municipalité
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Procès-verbaux de la direction de la Bourse des pauvres de Sainte-Croix
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Registre des fonds passés à clos et à record rière la commune de Sainte-Croix
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En réalité, il s'agit de la reprise d'un certain nombre d'actes de passation à clos et à record effectués entre 1655 et 1798.
Ce registre porte l'indication suivante : 'Ce registre est le relevé des indications qui furent faites en municipalité en janvier 1794 par les particuliers inscrits ci-après'.
Jusqu'au n° 286 successivement, les numéros suivants seront de nouvelles indications. Les propriétaires de clos ou record de 5 seytorées et en sus sont notés au répertoire d'un C en rouge.
Comprend un répertoire des bénéficiaires en fin de volume.
Ancienne cote de Raoul Campiche : G 48.
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Magnifique frontispice en tête du premier volume.
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CD-ROM Plans de cadastre 1-226
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Registre des assemblées de la Municipalité
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Rapports sur les écoles de la commune
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Notamment : correspondance, coupures de presses
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Registre des assemblées de la Municipalité
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Registre de la Municipalité de Sainte-Croix concernant la gestion des tutelles
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Registre des séances et délibérations de la Chambre de Régie de Sainte-Croix
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Procès-verbaux de la Régie de Sainte-Croix
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Cette copie est malheureusement non signée et non datée, mais contient des renseignements généalogiques et fonciers de toute première importance.
Lois et règlements : réclamations et ordonnances de la République helvétique
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Registre pour la perception de l'impôt ordonnée par le Conseil législatif le 22 novembre 1798
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Hôpital de Sainte-Croix : plans de l'hôpital dressés par Jean-Pierre et Timothée Mermod
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Ancienne cote : G 51.
Registre pour les tutelles de Sainte-Croix
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Livre des dépôts de la Bourse des pauvres
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Registre du Conseil des 12 et des 24
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Manque : 1800 à 1802
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Comptes de la Bourse des pauvres de Sainte-Croix
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Ancienne cote : O 2
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Ancienne abbaye de Sainte-Croix : pièces anciennes
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Notamment : inventaire des pièces anciennes, titres et cérances anciennes
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Comptes vraisemblablement signés par François Louis Frédérick Haldimand (11 août 1718 - 5 juin 1791)
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Manque : 1694 à 1697, 1701 à 1710, 1721 à 1737, 1769 à 1791
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Ce volume se prolonge ensuite de 1801 à 1816.
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Ancienne cote : L 2
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Manque : 1753-1759, 1850-1853
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Assurance incendie : dons et répartitions des dons après l'incendie de Sainte-Croix et Bullet
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Porte une ancienne cote partielle de Raoul Campiche : N° 64 sans lettre de désignation.
Comptes de la Bourse des pauvres de Sainte-Croix
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Reproduction du plan de la ligne séparant les cantons de Neuchâtel et Berne
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Préavis Municipaux : murs, avenue Alpes 36
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Notamment : plans
Procès-verbaux des rentes des pauvres de Ste-Croix
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Volume abîmé par le feu. Ce volume revient aux Archives cantonales vaudoises selon l'arrêté du 22 janvier 1946.
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Pour le détail, voir Z1 à Z9
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Caisses de familles (Campiche, Guessaz et Jaccard)
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Notamment : actes et notices historiques et généalogiques des familles Campiche, Guessaz et Jaccard
Foncier : ventes [de terrain] et correspondance
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Notamment : bordereau d'emprunt de 1955
Manque : 1618, 1622-1626, 1629-1631, 1635, 1637-1639, 1641, 1651-1654
Correspondance baillage d'Yverdon, époque bernoise
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Fonds ancien (inventaire de 2001, complété dès 2020)
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Archives produites par la Ville de Sainte-Croix, ainsi que par ou en collaboration avec différents organismes anciens : notamment Ecole de Mécanique, entreprises locales, musées
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OFFICE COMMUNAL DE LA PROTECTION CIVILE
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Collège mixte de Sainte-Croix. (1 volume)
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Département de l'instruction publique et des cultes. Circulaires. (1 onglet)
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Statistiques : population, agriculture, bétail, industrie, commerce
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Permis de domicile. (1 cahier)
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Déclarations de domicile. Avis de transfert. (1 classeur)
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Contrôle des habitants. Comptes de caisses et factures. (1 boîte d'archives)
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Dossiers établis par Raoul Campiche et comprenant de nombreuses pièces du 18e siècle et même des siècles précédents groupés par patronymes.
Ouvriers réguliers et étrangers. Soumissions. (1 classeur)
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Chronique d'une famille : les Martin de Sainte-Croix. (1 dossier)
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Union instrumentale de Sainte-Croix. Centenaire de la Société. (1 classeur)
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Classe 1913 de Sainte-Croix. Statuts. (1 dossier)
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Société de secours mutuels de Sainte-Croix. Procès-verbaux. (1 volume)
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Travaux publics, ponts et chaussées
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Corrections pour les eaux de la Deneyriaz et des Auges. (1 enveloppe)
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Réfection de la rue des Rasses. Factures. (1 classeur)
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Améliorations foncières, remaniements parcellaires
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Société des eaux de Sainte-Croix. Relevés des compteurs. (2 volumes)
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