- CH 001768-7 A-(03)-8-5-01
- Dossier
- 1990-01-01 - 1994-12-31
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
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Rapports de l'institution Batelle. Autorisation d'exploitation
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Correspondance. Rapports. Recours
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01 : 1974-1978
02 : 1979-1980
03 : 1979-1980
04 : 1981
05 : 1982
06 : 1983
07 : 1984
08 : 1985-1986
09 : 1987-1988
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Correspondance: projet de convention, feuilles de conversion au gaz naturel, modification des installations de gaz de l'Ecole de Jouxtens, approvisionnement en gaz du quartier de la Bâtiaz, divers.
Correspondance: projet de convention, feuilles de conversion au gaz naturel, modification des installations de gaz de l'Ecole de Jouxtens, approvisionnement en gaz du quartier de la Bâtiaz, divers.
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Ligne électrique EOS Mühleberg - Galmiz - Romanel - Verbois
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01 : Correspondance: contrat de servitude (04.05.1972), correspondance de l'Inspection fédérale des installations à courant fort relative au projet de raccordement du poste de Vaux s/Morges à la ligne 380/220 kV Romanel - Cern II - Verbois; correspondance d'EOS SA, constat du département fédéral des transports, des communications et de l'énergie (DFTCE). 02 : Plans du tronçon Romanel - Vaux s/Morges: situation, profil en long, pylône tenseur, pylône porteur, plan parcellaire. Carte générale: profils en long, silhouettes des pylônes - dessins des fondations, plan parcellaire; procès-verbal de la Commission fédérale d'estimation 1er arrondissement (27.07.1964).
01 : Correspondance: contrat de servitude (04.05.1972), correspondance de l'Inspection fédérale des installations à courant fort relative au projet de raccordement du poste de Vaux s/Morges à la ligne 380/220 kV Romanel - Cern II - Verbois; correspondance d'EOS SA, constat du département fédéral des transports, des communications et de l'énergie (DFTCE). 02 : Plans du tronçon Romanel - Vaux s/Morges: situation, profil en long, pylône tenseur, pylône porteur, plan parcellaire. Carte générale: profils en long, silhouettes des pylônes - dessins des fondations, plan parcellaire; procès-verbal de la Commission fédérale d'estimation 1er arrondissement (27.07.1964).
Réseau d'électricité. Sous-stations de transformation électrique
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Sous-station électrique de Montdedin (1970-1972): projet de construction sur parcelle n°318 par le Service de l'Electricité de Lausanne - dossier d'enquête, soumis à l'enquête publique du 11.08.1972 au 21.08.1972. Plans: situation, plans de la cabine minibloc compact. Feuille d'enquête, avis d'enquête, permis de construire n°173. Sous-station électrique des Vignettes - Praz-Forney (1977) - projet de construction d'une station sur la parcelle n°394. Plans: situation, plans de la sous-station. Correspondance, feuille d'enquête. Dossier soumis à l'enquête publique du 03.05.1977 au 12.05.1977; permis de construire n°231, daté du 03.06.1977.
Sous-station électrique de Montdedin (1970-1972): projet de construction sur parcelle n°318 par le Service de l'Electricité de Lausanne - dossier d'enquête, soumis à l'enquête publique du 11.08.1972 au 21.08.1972. Plans: situation, plans de la cabine minibloc compact. Feuille d'enquête, avis d'enquête, permis de construire n°173. Sous-station électrique des Vignettes - Praz-Forney (1977) - projet de construction d'une station sur la parcelle n°394. Plans: situation, plans de la sous-station. Correspondance, feuille d'enquête. Dossier soumis à l'enquête publique du 03.05.1977 au 12.05.1977; permis de construire n°231, daté du 03.06.1977.
Réseau d'électricité. Correspondance
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Correspondance relative à - l'amélioration de l'éclairage public, notamment de la gare LEB de Jouxtens-Mézery et aux Piddes, etc; aux recettes de vente de courant électrique;
à l'entretien de l'éclairage public, etc.
Correspondance relative à - l'amélioration de l'éclairage public, notamment de la gare LEB de Jouxtens-Mézery et aux Piddes, etc; aux recettes de vente de courant électrique;
à l'entretien de l'éclairage public, etc.
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Correspondance avec le Service des Eaux: Rapport de la Municipalité au Conseil général sur la demande de rachat de notre réseau d'eau par la Ville de Lausanne; projet de convention pour la fourniture d'eau potable à la Commune de Jouxtens-Mézery (27.04.1960); correspondance relative au rachat du réseau d'eau, à des servitudes de passage de canalisations d'eau; projet et copie de l'acte de vente du réseau d'eau à la Commune de Lausanne; estimation de la valeur des compteurs en service; procuration en faveur du syndic de Jouxtens-Mézery, l'autorisant à signer l'acte de vente du réseau d'eau à la Ville de Lausanne pour la somme de Fr. 60'000.-. Bornes hydrantes: standardisation des bornes hydrantes, pose de bornes hydrantes, divers (191975-1989).
Correspondance avec le Service des Eaux: Rapport de la Municipalité au Conseil général sur la demande de rachat de notre réseau d'eau par la Ville de Lausanne; projet de convention pour la fourniture d'eau potable à la Commune de Jouxtens-Mézery (27.04.1960); correspondance relative au rachat du réseau d'eau, à des servitudes de passage de canalisations d'eau; projet et copie de l'acte de vente du réseau d'eau à la Commune de Lausanne; estimation de la valeur des compteurs en service; procuration en faveur du syndic de Jouxtens-Mézery, l'autorisant à signer l'acte de vente du réseau d'eau à la Ville de Lausanne pour la somme de Fr. 60'000.-. Bornes hydrantes: standardisation des bornes hydrantes, pose de bornes hydrantes, divers (191975-1989).
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01 : Concessions et abonnements (1961-1976); 02 : Correspondance du service des eaux (1967-1985); 03 : Extension du réseau de distribution d'eau potable - nouvelle conduite de la Rueyre aux Piddes et nouvelle conduite de Mézery à En Montdedin, par l'ingénieur Breguet (A.) (1955-1958).
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Correspondance relative au réseau d'eau potable (1954-1966); Correspondance concernant la distribution de l'eau, échangée avec le Service des Eaux (1959-1972); Conduite d'amenée d'eau des Piddes - Montdedin (1957-1959); Raccordement de 2 conduites et extension du réseau d'hydrants (1951-1956); Réseau d'alimentation en eau (plans), cimetière et Fleur-de-Lys (1943-1955).
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Association pour le développement des énergies renouvelables (ADER)
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Statuts et procès-verbaux
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01 : 1981-1982. 02 : 1988-1990
Association familiale de Prilly et Jouxtens-Mézery (1987-1993)
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01 : Assemblée générale et comité (1987-1990). 02 : Correspondance et finances (1981-1990). 03 : Procès-verbaux (1991-1994). 04 : Procès-verbaux (1995-1997). 05 : Correspondance (1991-1993)
Accueil de la petite enfance, garderies et familles
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Fondation pour la garde médicale
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01 : 1965-1989. 02 : 1989-1993
Établissements Médico-Sociaux (EMS) et Centres Médico-Sociaux (CMS) (1988-1993)
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.01: Fondation Primeroche.
.02: CMS et EMS (1988-1990)
Équipement gériatrique de la zone sanitaire I
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01 : 1974-1975. 02 : 1981-1984
Centre de traitement psychiatrique de jour
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Polyclinique médicale universitaire
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.01: Registre des vaccinations (variole et diphtérie) 1954-1955.
Organisme Médico - Social Vaudois (OMSV) (1970-1982)
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.01: Généralités (/01: 1983-1989/.02: 1966-1973; /03: 1970-1982)
.02: Infirmière visiteuse (1973-1976).
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Agence communale d'assurances sociales
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01 : 1972-1977. 02 : 1978-1990. 03 : 1986-1994
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Terre des hommes - Parrainage (1978-1987)
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Organisation de sorties et animations pour Aînés (1981-1989)
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Subsides à l'assurance maladie obligatoire (1994-2000)
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Dossiers des bénéficiaires (1949-1999)
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/01 Dossiers des bénéficiaires (A-Z) de 1949-1960.
/02 Dossiers des bénéficiaires (A-Z) de 1985-1999.
Aides sociales communales/subsides
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État du FGI de l'agence communale de Jouxtens-Mézery
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/1 : 1980-1985. /2 : 1986-1991
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Ce dossier contient notamment des documents relatifs à l'Asile d'Echichens (1941).
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Convocations, ordres du jour, nominations et correspondance
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/1 : 1949-1960. /2 : 1958-1971. /3 : 1972-1980. /4 : 1978-1991
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Procès-verbaux originaux des séances de la Commission d'assistance - puis Commission sociale communale - dès sa séance constitutive, le 4 janvier 1940 jusqu'au 25 octobre 1993
Commission d'assistance - Commission sociale communale (1940-1993)
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Bureau des étrangers (1980-1982)
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Autorisations de séjour
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01 : Registre des Bourgeois de Jouxtens-Mézery. Naissances, mariages, dèces (1939-1945)
02 : Etat Civil. Documents divers (Confirmation du droit de cité, divorce, rétablissement dans la nationalité, naturalisation facilitée….) (1941-1956)
Contrôle des habitants et bureau des étrangers
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Abbaye des villageois de Romanel-Jouxtens-Vernand et Société de tir "Armes de guerre" Romanel-Jouxtens
Contenu : Projets de statuts de la Société d'Abbaye des villageois de Romanel-Jouxtens-Vernand (1976), fête de l'Abbaye, correspondance divers
Économie de guerre (1987-1992)
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Concerne le stand de tir de Romanel-Jouxtens
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Calendrier annuel des collectes
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01 : 1959-1969. /02 : 1959-1980. /03 : 1980-1990
Commerces temporaires et Manifestations ponctuelles : Autorisations, patentes et débits de boissons
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Patentes, correspondance et circulaires
Liste des établissements publics considérés comme importants
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/1 : 1975-1979. /2 : 1980-1984. /3 : 1985-1990
Préposé à l'office de surveillance des distilleries
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Protection civile. Région Lausanne-Nord
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Protection civile intercommunale
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Centre régional d'instruction de la protection civile ouest (CRIO)
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01 : 1973-1986. /02 : 1974-1988. /03 : 1979-1991. /04 : 1991-1994
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Contrôle de corps du SDIS et taxe non-pompier
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
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Achat de matériel et subsides ECA
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01 : 1985-1991
02 : 1990-1993
Correspondance, rapports et divers
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01 : correspondance diverse (1953-1965)
02 : correspondance, rapports d'activités et divers (1954-1981)
03 : correspondance et rapport (1981-1989)
04 : correspondance et rapports (1986-1990)
05 : correspondance (1991-1993)
Service de défense incendie et de secours (SDIS)
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Permis d'inhumer et concessions
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01 : 1937-1955. /02 : 1956-1962
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01 : Correspondance générale (1952-1980). /02 : Correspondance relative à l'utilisation du cimetière communal pour le tournage d'une séquence de cinéma (1983)
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Adhésion au Groupement de Défense contre la grêle du Bassin lémanique
Traitement contre la mouche/vers de la cerise
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Culture des champs - Arboriculture
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Inspecteurs du bétail et des viandes
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Bétail - Vétérinaires - Epizooties
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Contrôle des denrées alimentaires (laiterie)
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