Réfection de la rue de la Sagne : factures
- CH STEC A-A-GB-v.2020.02581
- Dossier
- 1999-2001
Fait partie de Fonds publics
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Réfection de la rue de la Sagne : factures
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Archives Greffe, entreprises : CIMA, promotion économique, EMS Ma retraite, Expo 2002
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Notamment : procès-verbaux
Centre sportif : commission de constrution
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Office du logement : statistique des travaux du bâtiment
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Votation fédérale et cantonale
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Documents relatifs aux votations fédérales et cantonales, accompagnées des statistiques des rôles électoraux
Composition du bureau du conseil communal
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Election fédérale et cantonale
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Centre de Soins et de Santé communautaire du Balcon du Jura vaudois
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Procès-verbaux, rapport d'activité, statuts
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Notamment : plans
Prolongement des équipements publics de l'avenue Jaques-Dalcroze au chemin de la Tille
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Notamment : plan cadastral des mutations, rapport et préavis municipaux, soumissions
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1994-1998, 1995-1999, 1997-2000, 1998-2001
3 exemplaires de chaque
Rapports de gestion intangibles
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Législature 2011-2016 : pétitions "Mon village - mes racines"
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Courses cyclistes : autorisations
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Correspondance concernant le Centre International de la mécanique d'art (CIMA), plans, conférence de presse (1988), journal du personnel d'entreprise, catalogues de produit, affiches, brochures publicitaires, divers documents promotionnels, photographies
Etablissements publics : anciens tableaux des fermetures
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Notamment : rapports, plans
Carnets d'épargne en faveur de la commune (1 boîte d'archives)
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Cadastre, soit volume comprenant un "numerus currens" de 1 à 9'151 avec renvois à d'autres chiffres
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Préavis Municipaux (No 685 à 701)
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Notamment : procès-verbaux, statuts, documentation, conventions
Fondation de l'Oeuvre de la Soeur visitante
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Comptes, procès-verbaux, acte de fondation, statuts, convention
Centre sportif : groupe de travail
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Service technique : plans, profils, rapports d'inspection, photos, divers
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Photographies et négatifs des rapports d'inspection
Cartes et clichés de Sainte-Croix
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Cartes, clichés (moules métalliquesl)
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Notamment : rapports, convention, procès-verbaux
Loi sur les Investissements en zone de Montagne (LIM)
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Notamment : rapports, procès-verbaux, comptes
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Procès-verbaux, préavis municipaux, soumission, factures
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Notamment : devis, plans de construction des infrastructures, déclaration d'arrière-caution, arrêt du Tribunal administratif
Bâtiment administratif général
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Tampons de la commune et insignes de police
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Cartes d'excursion de la région
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Plan des investissements, évolution budgétaire
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Sentier de découverte des bornes et de l'histoire de la frontière entre les Fourges et Sainte-Croix
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Notamment : rapports, plans
Arrondissement Sainte-Croix-Bullet : copie de lettres
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Recensement des entreprises commerciales, commerces, divers
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Conventions, servitudes, actes de précarité
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Notamment : plans
Fondation Job-Avenir : gérance, loyer
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Centre international d'Exposition Education et Loisiers (CIEL) : photographie espace jeux
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Dossier d'employés du service industriel
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Concerne : Pietro Battilana
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Notamment : procès-verbaux, contrats
Tour de Romandie : étape finale Sainte-Croix
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Notamment : contrat
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Notamment : procès-verbaux, budgets, coupures de presse
Fonds en faveur de chômeuses ou chômeurs
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Notamment : documents relatifs au Centre International d'Exposition, Education, et Loisirs (C.I.E.L.), statuts (Job-Avenir), documents du service de Promotion économique de Sainte-Croix
Association des courses internationales de chiens de traîneaux
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Statuts
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Notamment : plans
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Doubles des rapports de gestion
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Préavis Municipaux (No 656 à 684)
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Combe-Aux-Guerraz : constructions
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Notamment : extrait de procès-verbaux, rapports
Centre sportif : concours d'architecture
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Correspondance ; cahier des charges ; plans
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Notamment : plans
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Centre International de la Mécanique d'Art (CIMA)
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Correspondance, comptes, conventions, statuts, rapports
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Votation fédérale, cantonale et élection de l'assemblée constituante cantonale
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STEP Auberson : soumissions, plans
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Festival international des mimes automates et automates mécaniques
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Notamment : rapports, contrats
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Notamment : plans
Propriétaires fonciers : fichier alphabétique
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Notamment estimation fiscale des bâtiments.
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feuilles volantes
Dossier concernant la coupe et le martelage
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Notamment : rapports
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Notamment : plans et rapports
Arbres : contrats pour l'exploitation de bois
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Notamment des plans et de la documentation relatifs à des réfections et travaux
Epuration de l'Auberson : procès-verbaux de chantier
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Centre de Soins et de Santé Communautaire (CSSC)
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Notamment : rapports, procès-verbaux, coupures de presse, conventions, concours
Aviation : survols de la commune, Heliswiss, directives
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Notamment : rapports
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Comptes de l'Organisme intercommunal de protection civile
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Photographies et cartes postales : [mobilisation], I/211
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L'Auberson : décomptes, préavis 602 et 611
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Notamment : plans, rapports
Commune de Sainte-Croix : cadastre plans
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Notamment de la documentation relative à des réfections et travaux
Hydrogéologie, coloration : Gite-Dessous L'Auberson
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Notamment : plans, rapports, procès-verbaux
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Centre International de la Mécanique d'Art (CIMA)
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Statuts, procès-verbaux, contrats de travail, actes notariés, conventions, comptes et budgets, membres
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Notamment : plans
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Notamment : plans
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Chemin des "Pierrettes" et Chemin des Près
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Notamment : plans
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Notamment : rapports
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Elections complémentaires au Conseil d'Etat
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Epuration : plateau des Granges : correspondance, plans
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Carrière Les Etroits : factures, recettes, exercice précédent
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Préavis Municipaux (No 635 à 655)
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Prospectus touristiques de Sainte-Croix et inauguration
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Notamment : compte-rendu, notice historique
Centre International de la Mécanique d'Art (CIMA) : musée d'automates et de boîtes à musique
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Notamment : comptes, rapports, procès-verbaux
L'Auberson : procès-verbaux de chantier EP et route
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Télésiège Sainte-Croix-Les Avattes SA : correspondance
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Réfection de l'avenue de la Gare : décompte final
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Rapports de chantier, plans
Aménagements place du temple : éclairage
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Notamment : plans
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