Association intercommunale pour l'épuration des eaux usées de la Côte (APEC)
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-03-(03)
- File
- 1999 - 2009
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Correspondance
Association intercommunale pour l'épuration des eaux usées de la Côte (APEC)
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Correspondance
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Correspondance, recensements des piscines, extraits du registre foncier
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Correspondance, recensements des piscines, extraits du registre foncier
Décharges contrôlées – Décharges matériaux inertes
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Etablissement secondaire de Gland
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Correspondance, liste d'élèves
Associations scolaires intercommunales – Regroupements scolaires
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Correspondance, listes
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Correspondance
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Registre
Fichier alphabétique des habitants
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Fichier
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Listes des habitants
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Culture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien
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Correspondance
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Registre
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
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Service de défense incendie et de secours de Burtigny-Bassins-Le Vaud
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Correspondance, rapports d'interventions
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Correspondance
Organisation du service local ou régional
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Organisation du service local ou régional
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Correspondance
Organisation régionale de la protection civile du district de Nyon (ORPC)
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Correspondance, cartes géographiques, statuts de l’Association à buts multiples des communes du district de Nyon, rapport de l’exercice d’évacuation des écoles et des crèches garderies de Bassins et Le Vaud
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Listes, correspondance, questionnaires
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Association régionale pour l'action sociale région Nyon-Rolle (ARAS)
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Correspondance, statuts
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Correspondance, décisions de taxation, bordereaux récapitulatifs, listes complémentaire des salaires, relevés de comptes
Vaccinations antipoliomyélitiques
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Listes des enfants vaccinés
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Œuvre d’entraide ouvrière (OSEO)
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Correspondance
Association intercommunale du réseau d’accueil de jour des enfants Les Toblerones (RAT)
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Correspondance, dossier de reconnaissance du réseau, coupures de presse
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Enquête
Structure d’accueil de jour des enfants (SAJE)
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Correspondance, préavis municipal, règlements, modèle de contrat, coupures de presse
Cantine scolaire de la structure d'accueil de jour des enfants (SAJE)
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Correspondance, cahier des charges, règlement, conventions
Mamans de jour et structure d'acceuil de jour des enfants (SAJE)
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Correspondance, questionnaires, règlements, charte
Crèche et Garderie : Ô comme 3 pommes
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Correspondance, règlements, coupure de presse, photographie, attestation, autorisations, demande d'adhésion, demande d'autorisation, rapport d'analyse, procès-verbaux, plans
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Correspondance, rapport, cahier des charges, contrats, formulaires, règlement, consignes
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Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
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Correspondance, convention
Captage d'une source au lieu-dit "Les Jordils"
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Correspondance, plans, devis
Essais de production et dimensionnement des zones de protection du puits de la Torne
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Règlement, rapports
Plan des secteurs S de protection des eaux
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Correspondance, plans
Captage des sources "Les Raffours" et "La Pouilleuse"
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Correspondance, devis, schémas
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Inventaire, règlement d'application, plans
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Adduction d'eau et de défense incendie au lieu-dit "Mont-Lenson"
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Correspondance, plans
Captage d'eau "Au Clusel" et distribution d'eau sous pression
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Correspondance, plans, devis
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Correspondance, contrat d’entretien, rapport d’analyse
Rénovation de la fontaine couverte "Du Troupelet"
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Correspondance, préavis municipal, offres/devis, procès-verbaux de chantier, coupure de presse
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Rapport de contrôle
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Correspondance, rapports d'analyses
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Correspondance, contrat de maintenance (Réservoir des Raffours)
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Sociétés / Associations (inter)communales
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Comptes, bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
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Comptes, bourse des pauvres
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Arrêtés d'imposition
Impôts, recouvrement, état sommaire du produit de l'impôt
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Correspondance, tableaux
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Procès-verbal
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Cédules, billets
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Lettres de rente
Répertoire cadastral des bâtiment du Vaud
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Répertoire
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Répertoire
Procès-verbal de bornage entre les montagnes de la Riondaz et du Pré aux Veaux
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Procès-verbal
Plan géométrique du territoire de Le Vaud
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Plan
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Plan
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Registre civique
Recensement des cultures, enquête concernant les stocks de pommes de terre
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Recensement, enquête
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Registre
Permis d'inhumer ou d'incinérer
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Permis d'inhumer ou d'incinérer
Actes de bourgeoisie de Jean Isaac Christinet (1788), Jean Pierre Christinet (1794)
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Actes
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Correspondance
Compte des ouvrages réalisés par Jules François Christinet à la Tour du Vaud. Pièce justificatives
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Compte
Construction d'un poids public au lieu-dit "Sur la Croix"
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Plans
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Correspondance
Adduction d'eau et défense incendie pour le lotissement "Sur Pensaz"
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Correspondance, plans
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Cahier des charges
Adduction d'eau potable du lotissement "La Fin du Bochet"
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Correspondance
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Extrait de la décision du Conseil général
Construction de routes entre Bassins et Le Vaud et entre Marchissy et Le Vaud
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Correspondance, comptes, plans
Route de la Combe des Rafforts
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Cahier des charges
Routes communales : classification
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Correspondance
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Convention
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Parchemin
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Parchemin
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Parchemin
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Parchemin
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Parchemin
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Procès-verbaux, préavis municipaux, rapports de commissions, correspondance, rapports d’activité, budgets
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Registre des procès-verbaux des votations et des élections