archivescommunales.ch

Cette série est composée d'une part de documents statistiques sur des sujets divers et d'autre part des dossiers produits par le contrôle de l'habitant. La consultation de cette série est soumise à des conditions particulières en raison des données person

Statistiques : population, agriculture, bétail, commerce

CH 001785-8 A-A#1-R
Série
1818 - 1978

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Station d'épuration (STEP)

CH 001785-8 A-A#3-4-46-03
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Station de pompage

CH 001785-8 A-A#1-H-v.1981.0044
Dossier
1968 - 1968

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Stands de tir

CH 001785-8 A-A#2-I-I04
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Sociétés locales

CH 001785-8 A-A#2-S
Série
1930 - 2010

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Série héritée.

Sociétés locales

CH 001785-8 A-A#1-S
Série
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Société de Tir "La détente"

CH 001785-8 A-A#2-S-S02
SSérie
1930 - 1996

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Société d'alpage

CH 001785-8 A-A#2-S-S05
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Signalisation routière

CH 001785-8 A-A#3-6-61-v.2016.1211
Dossier
2009 - 2013

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Services industriels, transport, communication, PTT

CH 001785-8 A-A#2-H
Série
1976 - 1991

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Série héritée.

Services industriels : eaux, gaz, électricité, incinération, Transports, Communications, PTT

CH 001785-8 A-A#1-H
Série
1910 - 1977

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Services industriels

CH 001785-8 A-A#3-8
Série
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Service financier

CH 001785-8 A-A#3-2-22
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Service du gaz

CH 001785-8 A-A#3-8-83
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Service des eaux

CH 001785-8 A-A#3-8-81-v.2016.1222
Dossier
2008 - 2013

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Service des eaux

CH 001785-8 A-A#3-8-81
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Service de lélectricité

CH 001785-8 A-A#3-8-82
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Service de l'électricité

CH 001785-8 A-A#3-8-82-v.2016.1221
Dossier
2004 - 2014

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Service de défense incendie et de secours (SDIS)

CH 001785-8 A-A#3-6-65
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Séparatifs chemin du Ru

CH 001785-8 A-A#3-4-46-02-v.2016.1229
Dossier
2006 - 2009

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Sentences municipales

CH 001785-8 A-A#2-A-A99-v.2011.043
Dossier
1938 - 1992

Fait partie de Bottens - Fonds publics

avec rapports de la police cantonale correspondants annexés aux sentences

Sentences municipales

CH 001785-8 A-A#2-A-A99-v.2011.239
Dossier
1997 - 1998

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Sécurité publique - SDIS

CH 001785-8 A-A#2-M-M02-v.2013.034
Dossier
2008 - 2013

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Rapports d'intervention, Fiche du personnel, rapports d'activités

Sécurité publique

CH 001785-8 A-A#3-6
Série
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

SDIS Bottens, SDIS Haut-Talent, Fédération vaudoise des sapeurs pompiers

CH 001785-8 A-A#2-M-M02-v.2012.022
Dossier
2004 - 2009

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Schéma pour le classement des archives

CH 001785-8 A-Z-Z#3-v.2011.475
Dossier
1981 - 2000

Fait partie de Bottens - Fonds publics

date inconnue mais postérieure à 1981

Santé publique

CH 001785-8 A-A#3-7-73
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

[sans intitulé]

CH 001785-8 A-A#2-K-K99
SSérie
1969 - 2003

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Cette sous-série dispose d'un statut temporaire.

[sans intitulé]

CH 001785-8 A-A#2-S-S99
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Cette sous-série dispose d'un statut temporaire.

[sans intitulé]

CH 001785-8 A-A#2-A-A99
SSérie
1938 - 2006

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Cette sous-série dispose d'un statut temporaire.

Salle polyvalente

CH 001785-8 A-A#3-3-35-13
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Salle polyvalente

CH 001785-8 A-A#2-I-I03
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Ruisseau "le Combron" rétabli à ciel ouvert, plan général

CH 001785-8 A-A#3-4-47-v.2017.1453
Dossier
1991 - 1993

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Ruaires, ruchers

CH 001785-8 A-A#2-K-K99-v.2011.052
Dossier
1969 - 1996

Fait partie de Bottens - Fonds publics

permis de construire

Routes communales

CH 001785-8 A-A#3-4-43-v.2016.1210
Dossier
2008 - 2012

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Routes - Voirie

CH 001785-8 A-A#3-4-43
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Routes

CH 001785-8 A-A#2-G-G06
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Rôles

CH 001785-8 A-A#2-Q-Q01
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Rôles des électeurs principalement.

Rôle, recrutement, exemptions, bornes hydrantes, gaz, correspondance

CH 001785-8 A-A#2-M-M02-v.2012.024
Dossier
1995 - 2009

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Rôle électoral - Registre civique

CH 001785-8 A-A#3-1-11-04
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Rôle

CH 001785-8 A-A#2-M-M03-v.2011.080
Dossier
1984 - 2005

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Réseau d'eau sous pression : plan directeur

CH 001785-8 A-A#3-8-81-v.2017.1452
Dossier
1918 - 1985

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Réseau d'eau sous pression

CH 001785-8 A-A#1-H-v.1981.0046
Dossier
1977 - 1977

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Réponses aux motions, postulats, interpellations

CH 001785-8 A-A#3-1-10-03-v.2017.1297
Dossier
2012 - 2014

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Répartition des dicastères

CH 001785-8 A-A#3-1-10-03-v.2017.1300
Dossier
2011 - 2014

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Réorganisation territoriale

CH 001785-8 A-A#3-5-52-v.2012.111
Dossier
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Rentiers

CH 001785-8 A-A#1-FC
Série
1745 - 1880

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Rentier

CH 001785-8 A-A#1-FC-v.1981.0015
Dossier
1761 - 1762

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Rentier

CH 001785-8 A-A#1-FC-v.1981.0014
Dossier
1745 - 1820

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Rentier

CH 001785-8 A-A#1-FC-v.1981.0016
Dossier
1856 - 1880

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Remaniement parcellaire : drainages complémentaires

CH 001785-8 A-A#3-4-46-02-v.2017.1454
Dossier
1937 -

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Plans

Règlements municipaux, mandats souverains

CH 001785-8 A-A#1-L
Série
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Règlements municipaux et conventions

CH 001785-8 A-A#2-L
Série
1954 - 2008

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Cette série contient d'une part les conventions intercommunale, et d'autre part les règlements communaux et les dossiers relatifs à ces règlements Séries héritées A#1_E Conventions, titres, droits communaux et A#1_L Règlements municipaux et Mandats

Réglements municipaux