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Archival description
Bottens - Fonds publics
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Journal "Contact"

1ère série (1976-1985) : numéros 1 à 13, manque 7 et 11
2ème série (1992 - en cours) : numéros 1 à 70, manque 61, 64, 65
1 à 3 exemplaires de chaque numéro

Pressoir

Plans, normes SIA, mises à l'enquête, oppositions

Pompiers

SDIS de Bottens (association avec le SDIS de Froideville depuis 2013)

Conseil communal

Cette série contient les procès-verbaux et pièces annexes aux séances du Conseil communal, ainsi que les procès verbaux de certaines de ses commissions. Lacunes dans les procès verbaux de 1940 à 1969. Série héritée de A#1_B Délibérations du conseil général

Comptes et budgets

La série A#1_FA Comptes communaux s'arrête en 1973. La série pourra être reconstituée à partir de la série A#2_F04 dès 1998. D'autres segments pourront être trouvés dans la sous-série série A#2_A02 Préavis municipaux

Plan partiel d'affectation PPA "Au Carro Nord"

Oppositions, plans, règlements, procès-verbaux de chantier, convention d'échange et cession, rapport, préavis, certificats de garantie d'ouvrage, recours, conventions
Parcelles 1, 19, 21, 22, 28, 33, 34, 49, 60

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