Archives Communales du Canton de Vaud

Echange de terrains au Ch. des Trois-Ponts, aux Records du Flon et à la Rue de Renges (parcelle n°341 de 2'163 m2, et parcelle n°779 de 11'760 m2, contre parcelle n°884 de 190 m2) entre P. (M.) et la Commune d'Ecublens (1990)

Réquisition de transfert entre E. (C.), P. (J.-L.), P. (J.-M.), Piaget, Piageco SA et la Commune d'Ecublens - Plan de quartier "Aux Perrettes" (1989)

Réquisition de transfert entre B. (R.), N. (B.), Piaget, Piageco SA et la Commune d'Ecublens - Plan de quartier "Aux Perrettes" (1989)

Pacte d'emption par Piageco SA en faveur de la Commune d'Ecublens - Plan de quartier "Aux Perrettes" (1987)

Cession de terrain "Chataneraie" (parcelle n°1510) par P. (J.-L.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1980)

Cession de terrain "Chataneraie" (parcelle n°322) par P. (J.-L.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1980)

Echange de terrains de 61 m2 "Les Mottes" (Ch. des Vignes et Ch. du Stand) entre la Commune d'Ecublens et P. (J.-L.) (1979)

Vente de terrain "Au Dévent" de 580 m2 par la Commune d'Ecublens en faveur de P. (A.) (1978)

Vente de terrain "Sur l'Ormet" de 1383 m2 + Division et modifications de servitudes par la Commune d'Ecublens en faveur de P. (M.) (1970)

Cession de terrain gratuite de 81 m2 à la Rte de la Brûlée par J. (R.), P. (H.), P. (R.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1970)

Vente de terrain "En Croset" de 1518 m2 par la Commune d'Ecublens en faveur de Pourpiers SI (1966)

Droit de superficie au Ch. du Dévent entre la Commune d'Ecublens et N. (G.) (1989)

Constitution de servitude tous passages sur les propriétés de la Commune d'Ecublens, la Confédération suisse et la Banque Vaudoise de Crédit (parcelles n°114, 111, 1524, 115, 1605, 1606) (1987)

Cession de terrain gratuit de 107 m2 (parcelle n°1524 reporté sur parcelle n°115) "En Croset (sous-station électrique du Croset)" par Nitting SA Ecublens en faveur de la Commune d'Ecublens (1987)

Cession de terrains "En Croset"par N. (J.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1976)

Echange de terrains "En Croset" entre N. (J.) et la Commune d'Ecublens (1969)

Cession de 135 m2 de terrains (parcelle n°1'013) par la Commune d'Ecublens en faveur de M. (L.) (1991)

Echange de 285 m2 de terrain "Au Villars" entre M. (A.) et la Commune d'Ecublens (1988)

Transfert immobilier - Constitution de servitudes par les héritiers de M. (L.) en faveur de la Commune d'Ecublens "Aux Plantaz" (1984)

Vente - Constitution de servitudes - Promesse d'achat par les héritiers de M. (L.) en faveur de la Commune d'Ecublens "Aux Plantaz" (1984)

Vente de terrains à la Rue du Villars (parcelle n°285, habitation et rural, place-jardin) par M. (P.), M. (S.), M. (K.), M. (F.), et R. (L.-P.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1982)

Vente de terrains (parcelle n°464) de 1393 m2 "Au Muret" par la Commune d'Ecublens en faveur de Hoirie M. (R.) (1982)

Cession de terrains "La Chataneraie" (parcelle n°322) par R. (M.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1980)

Cession de terrains au Ch. des Crêts et Ch. du Croset (parcelles n°315, 316 et 317) par R. (M.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1980)

Cession de terrains "La Chataneraie" par R. (M.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1980)

Cession de terrains (parcelle n°246) par R. (M.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1980)

Constitution de servitudes en faveur des communes de Chavannes, Crissier, Ecublens, Renens et Saint-Sulpice (1977)

Droit de superficie concédé par la Commune d'Ecublens en faveur de Migros Vaud, société coopérative (1976)

Echange de terrains au Ch. du Dévent et "Aux Larges Pièces" entre la Commune d'Ecublens et les Magasins Dénéraux Lausanne SA (1976)

Echange de terrains "En Veilloud"/"Le Pontet" entre la Commune d'Ecublens et M. (G.) (1969)

Vente de terrains "Sur l'Ormet" par M. R.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1968)

Vente de terrains "Aux Clos" par M. (M.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1968)

Vente de 456 m2 de terrains (champ) "A Epenex" par M. (L.) etc. en faveur de la Commune d'Ecublens (1963)

Vente de terrains (champ) "Au bois d'Ecublens " par la Commune d'Ecublens en faveur de Migros Vaud, société coopérative (1962)

Vente de terrains (champ) "Sous les Mottes" par la Commune d'Ecublens en faveur de Maillefer SA (1961)

Vente de terrains (bois) "En Achy" par M. (E.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1956)

Vente de terrains (champs) "Au Pontet" par M. (F.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1955)

Vente de terrains (place) "A Bassenges" par M. (G.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1951)

Vente de terrains (pré) à Renges par M. (R.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1945)

Echange de terrains "A Chatagnéréaz" et "Sous les Mottes" par M. (C.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1944)

Vente de terrains "Enjalin" par M. (R.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1934)

Extension du droit de superficie sur la parcelle n°55 et la parcelle n°56 au Ch. de Champ Colomb par la Commune d'Ecublens en faveur de la société coopérative Logacop (1991)

Cession de terrains sous-station SIE SA Rte de Crochy par la Commune de Lausanne et faveur de la Commune d'Ecublens (1981)

Cession de terrains à l'Av. du Tir Fédéral par C. (R.) et L. (R.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1977)

Vente de terrains sur la Commune de Troistorrents (District de Monthey) par la Ligue Vaudoise contre la Tuberculose (Section de Renens) en faveur des Communes de Crissier, Ecublens et Saint-Sulpice (1976)

Vente de terrains sur la Commune de Troistorrents (District de Monthey) par la Ligue Vaudoise contre la Tuberculose (Section de Renens) en faveur des Communes de Crissier, Ecublens et Saint-Sulpice (1976)

Vente de 1'369m2 "Sur l'Ormet" par la Commune d'Ecublens en faveur de L. (P.)

Division et modifications de servitudes "Sur l'Ormet" pour le compte de la Commune d'Ecublens (1970)

Vente d'un bâtiment "Aux Crauses" parcelle n°643 par la Laiterie agricole Lausanne en faveur de la Commune d'Ecublens (1970)

Obligation hypothécaire par La Ligue Vaudoise contre la Tuberculose (Section de Renens) en faveur de la Commune d'Ecublens (1970)

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Fête du printemps

Copie de lettres

Correspondance

Comptes

Pièces comptables et divers

Membres / sociétaires

Statuts et procès-verbaux

Convention et correspondance relative à la cession, par Sapal SA, d'une parcelle de 72m2, à la Commune d'Ecublens (1964)

Acte modificatif d'option sur la parcelle n°3070 entre M. (O.) et G. (A.) et la Commune d'Ecublens (1952)

Radiation et inscription de servitude (Parcelle n°802 de Crissier, propriété du Service intercommunal de l'Electricité SIE pour la création de la route d'accès à la station "WATT" (1992)

Constitution de servitudes "A Epenex" entre la Commune d'Ecublens, "La Zürich" et la "SI Cité Renens B" (190)

Vente par la Commune d'Ecublens à W. (G. et D.) de la parcelle n°1450 à la Rte du Bois (1987)

Cession de terrain à l'Av. du Tir Fédéral n°40 par Vita en faveur de la Commune d'Ecublens (1977)

Vente d'un terrain "Au Pontet" par V. (A.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1955)

Vente d'un terrain "A Bassenges" par V. (A.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1951)

Modification du droit de superficie à la Rte du Bois, à l'Av. du Tir Fédéral et au Ch. des Esserts par la Commune d'Ecublens en faveur du Tennis-Club Ecublens (1991)

Vente de terrain au Ch. de la Motte par la Commune d'Ecublens en faveur de Thévenaz-Leduc SA (1981)

Collège du Pontet - Organisme intercommunal DAP - Installation PS 2 (1941)

Vente de terrain à Crissier "Le Saugy" par les Teintureries Rochat SA en faveur de la SIE SA (1975)

Consitution de servitude personnelle de droit de superficie au lieu-dit "Les Esserts" (1974)

Extension de la concession automobile à Renges en faveur des Transports publics de la région lausannoise (TL) - Dossier n°1016 (1969)

Vente de terrain "En Achy" par Stuag SA en faveur de la Commune d'Ecublens (1965)

Cession de terrain gratuite par S. (J.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1964)

Cession de terrain à l'Av. du Tir Fédéral par Pensionskasse der Schindler-Betriebe en faveur de la Commune d'Ecublens (1977)

Droit de superficie au Ch. des Trois-Ponts fait par la Commune d'Ecublens en faveur de la Société coopérative du refuge d'Ecublens (1995)

Promesse de vente et d'achat entre P. (A.) et les Communes de Renens, Crissier, Ecublens et Chavannes-près-Renens, au nom du SIE, concernant le cinéma Corso à Renens (1988)

Promesse de vente et d'achat entre M. (G.), T. (A.) et les Communes de Renens, Crissier, Ecublens et Chavannes-près-Renens, au nom du SIE, concernant le cinéma Corso à Renens (1983)

Vente de terrain à la Rte du Pont-Bleu (parcelle n°56) par la Société immobilière Champ-Colomb en faveur de la Commune d'Ecblens (1982)

Grande Salle (1920)

Vente de terrain au Ch. de la Forêt et à la Rte du Pont-Bleu (parcelle n°55) par la Société immobilière Champ-Colomb en faveur de la Commune d'Ecblens (1982)

Constitution de servitude par la Commune de Lausanne en faveur de SIE SA (1980)

Obligation sans hypthèque par SIE SA en faveur du Crédit foncier vaudois (1979)

Vente de terrain à Renens par la Société du Cinéma Corso en faveur de SIE SA (1979)

Reconnaissance de dette par SIE SA en faveur du Fonds de compensation de l'assurance-vieillesse et survivants (1976)

Vente et achat d'actions entre la Société du Cinéma Corso et SIE SA (1975)

Promesse de vente et d'achat d'actions entre la Société du Cinéma Corso et SIE SA (1975)

Reconnaissance de dette par SIE SA en faveur de la C.N.A. (1975)

Vente de terrain "Les Esserts" par S. (F.-L.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1974)

Vente du bâtiment Migros à la Rue Neuve et Rue du Midi à Renens par Migros Vaud en faveur de SIE SA (1974)

Auberge communale, transformations (1912)

Vente de terrain à Crissier par les hoirs R. en faveur de SIE SA (1966)

Vente de terrains "Aux Buissons du Croset" par la Commune d'Ecublens en faveur de Socil SA (1964)

Requisition du Registre foncier, annulation d'une servitude sur l'ancienne propriété de G. (J.) à Renges (1964)

Pacte d'emption "Aux Buissons de Croset" par la Commune d'Ecublens en faveur de Socsil SA (1962)

Obligation simple par SIE SA en faveur du Credit foncier vaudois (1957)

Vente de terrains "En Crochy" par la Commune d'Ecublens en faveur de Socsil SA (1956)

Projet d'échange de droits immobiliers "A Epenex", cession de parcelle par M. (L.) en faveur de Sapal SA (sans date)

Projet de constitution de servitude par Sapal SA en faveur des immeubles de M. (L.) et ses trois enfants "A Epenex" (passage à pied) (sans date)

Vente de terrain au Ch. des Trois-Ponts (parcelle n°340 de 2'734 m2) par R. (L.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1988)

Vente de terrain à la Rue du Villars (parcelle n°295 de 163 m2) par la Commune d'Ecublens en faveur de R. (M.) (1986)

Vente de terrain "En Marcolet" par la Commune d'Ecublens en faveur de R. (F.) et Consorts (1956)