- CH 001228-4 --MTX-B-b-025-_128
- Pièce
- 1993
Fait partie de Montreux - fonds publics
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Préavis sur la construction d'un podium devant le Pavillon de musique à la Rouvenaz (16/1974)
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Préavis sur une demande d'admission à la bourgeoisie de la Commune de Montreux (15/2004)
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Comprend en annexe un plan (plan manquant)
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Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant le legs de M. James Zutrauen
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Interpellation au Conseil Communal de Montreux du 25 juin 1997
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Commission de gestion 1971 - 1972
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Préavis sur le projet d'arrêté d'imposition 2004-2005 (38/2003)
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Comprend en annexe un arrêté d'imposition pour les années 2004 et 2005 et un programme des investissements
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Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant la succession de M. Léon Rosenberg
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Deuxième préavis complémentaire sur un projet de plan de quartier "Derrière Fontanivent" (15/1974)
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Rapport de la commission de gestion pour l'année 1966
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Préavis sur le rapport d'activités et les comptes 2003 du Fonds culturel Riviera (14/2004)
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Comprend en annexe le rapport d'activités 2003 du Fonds culturel Riviera et le comptes 2003 du Fonds culturel Riviera
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Rapport de la commission de gestion 1996
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Sur l'élargissement et la réfection partielle de l'avenue des Alpes
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Comprend un règlement spécial et un plan
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Comprend en annexe le budget 2004
Pièces annexes aux préavis de la Municipalité au conseil communal pour l'année 2006-2007
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Interpellations, composition du bureau du conseil, composition de délégations, motions, interpellations etc...
Réponses de la Municipalité aux voeux sur la gestion 1996
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Comprend en annexe 2 plans
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Rapport de la commission des finances au Conseil communal sur les comptes communaux de 1964
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Préavis sur la réfection de la rue de Veraye à Territet
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Comprend en annexe un plan
Préavis sur l'octroi d'une aide complémentaire au Théâtre Montreux-Riviera (TMR) (34/2003)
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Comprend en annexe les bilans de 1990-1991 à 2002-2003, comptes 2002-2003 avec détail des spectacles et rapports de la comptable, budget provisoire 2003-2004 avec détail des spectacles, présentant un déficit de Fr. 174'320.00 pour un total des charges de Fr. 1'378'320.00. Les frais de création et de fonctionnement sont supérieurs à la saison passée, rapports d'activité des saisons 1993-1994 à 2002-2003, programme de la saison 2003-2004
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Comprend en annexe les bases légales des obligations des Organisations régionales de protection civile, répartition des coûts par commune / habitant un tableau synoptique des budgets et des comptes 1993-1998, un tableau "constructions de Protection civile- Région Riviera", un tableau "Abris publics de Protection civile - Région Riviera", une carte régionale, Régions PCi" et une convention ORPC "Riviera"
Concernant l'acquisition d'une parcelle de terrain, appartenant à Madame B. B., Au Taux
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Réponse à l'interpellation de M. le Conseiller communal J. Ponti
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Comprend en annexe un plan
Conclusions modifiées du préavis no 15/1985
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Réponse à l'interpellation de M. le Conseiller communal J. Ponti
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Centre de Congrès Montreux SA (CCM). Exercice 2006
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Comprend en annexe rapport 2006 du Président, rapport 2006 du Directeur, compte de pertes et profits 2006, bilan au 31 décembre 2006, proposition relative à l'emploi du bénéfice au bilan au 31 décembre 2006, annexes aux comptes 2006, rapport de l'organe de contrôle fiduciaire sur l'exercice 2006
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Comprend en annexe un règlement concernant le subventionnement des cours artistiques et un barème des subsides aux études artistiques accordés à la demande des parents
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Comprend en annexe comptes et bilan 1992 et un rapport de la Fiduciaire. Le rapport est manquant
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Pièces annexes aux préavis de la Municipalité au conseil communal pour l'année 2001-2000
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Interpellations, composition du bureau du conseil, composition de délégations, motions, interpellations, fiches information d'histoire de l'architecture de Montreux, etc...
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Comprend en annexe une version des propositions de réponses individuelles, une version des vœux de la commission de gestion. une réponse de vœux de M, Claude Rossel, et deux notices. Les feuilles sont annotées
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Comprend en annexe la motion de M. Bruno Egli intitulée "pour un parcage sympa"
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Sur le remplacement d'un véhicule du service de voirie
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