- CH 002030-6 A-(3)-(7)-75-01-01
- Dossier
- 1998 - 2005
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Listing des chômeurs
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Listing des chômeurs
Adaptation des données des stations de téléphonie mobile pour Swisscom et Salt
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, fiches de données
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Préavis municipaux, rapports de commission, procès-verbaux, extraits de procès-verbaux, fiches de dépouillement, listes des membres des commissions
Journal communal "Eysins Information" no 08-13
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Journal communal
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Règlement général sur les constructions et l’aménagement du territoire, délimitation de l’aire forestière en limite des zones constructibles, dossier d’enquête publique
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Emondage des haies et élagage des arbres
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, photographies imprimées, photographies, requêtes d'autorisation pour abattage d'arbre, avis d'enquête, plans
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, rapport de l’organe de révision des comptes, décomptes
PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18) : magasin d’alimentation Primo
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, rapports d’inspection, patentes, bail à loyer
PPE "Le Perron" (Grand’Rue 16-18)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, procès-verbal, décomptes de charge, bilan de pertes et profits
Bâtiments communaux : installations électriques
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, rapports de sécurité des installations électriques
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, notice historique
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, devis, formulaire, contrat
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, rapports mensuels de production d’énergie pour l’école
Etude de variantes d’exploitation pour le bouclage Asse et Boiron
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, offre, cahier des charges
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Acquits, correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Acquits, correspondance
PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, procès-verbaux des assemblées générales, comptes, décomptes, rapports de vérification des comptes
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, baux à loyer
Le Molard (Grand’Rue 20), PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, comptes de gérance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Comptes du propriétaire, conptes de gérance
PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18) : installations de ventilation
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Instructions, descriptifs, schémas techniques, plans
Révision générale des estimations fiscales
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Formulaires
Immeubles Grand'Rue 16-18 : travaux d'entretien
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, devis, contrat de location (copie)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, tableau de mutation, réquisitions de radiation, plans