Plan d'extension partiel du Petit-Mont
- CH -001760-9 2-1978-05
- Document
- 1978-04-24 - ?
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Législation
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Plan d'extension partiel du Petit-Mont
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Législation
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Plan d'aménagement communal / cartes d'analyses réalisées par G.E.A (Lausanne)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Demande de crédits supplémentaires
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Collaboration régionale
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Vente de terrain au Grand-Mont
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Réfection de l'Auberge communale
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Bâtiments
Révision du Règlement intercommunal sur le service des taxis
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Règlement
Arrêté d'imposition années 1977 et 1978
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Vente d'une parcelle communale, parcelle No 286e, chemin du Saux
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Construction d'un collège primaire
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Bâtiments
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Construction d'un groupe scolaire primaire. Salles de gymnastique, piscine
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Bâtiments
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Vente de parcelles communales, No 269c, d et e, ch. de la Valleyre
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Demande de crédit supplémentaire
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Vente d'une parcelle au chemin des Biolettes, No 977
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Rapport détaillé relatif à l'examen des comptes commuanux de l'exercice 1973
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Rôle des électrices (no 1001-1500)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Complément au préavis Révision partielle du règlement communal sur les égouts
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Rapport de Domaine : Planification à long terme
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Révision partielle du règlement communal sur les égouts
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Achat d'un bâtiment et d'une parcelle de terrain propriété de l'Etat de Vaud
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Nouveau règlement de police et celui de l'affichage
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Arrêté d'imposition pour les années 1971 et 1972
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Modification au plan des zones, extension de la zone de villas au lieu-dit Pernessy
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Modifications au plan des zones. Correction d'erreurs de reproduction d'un plan original
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Octroi du droit de cité à [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Achat d'une bande de terrain en bordure du chemin du Mottier
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Achat d'une parcelle de terrain au chemin des Pâquis
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Emploi de véhicules par la Police municipale
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Règlement des inhumations et du cimetière
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Comptes communaux et Bourse des pauvres 1969
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Octroi du droit de cité à [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Crédit complémentaire de frs 5'000.- destiné au salaire d'un nouvel employé au service de la voirie
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Comptes communaux et ceux de la Bourse des pauvres 1968
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Rapport de planification à long terme
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Crédit extrabudgétaire au paiement de la part communale 1968 à l'Organisme Médico-social vaudois
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Arrêté d'imposition de l'année 1969
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Crédit complémentaire de frs 55'000.- pour la réfection de l'auberge
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Demande d'acquisition de bourgeoisie pour [nom confidentiel]
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Crédit complémentaire de frs 10'000.- destiné au compte 331 (déblaiement de la neige)
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Crédit complémentaire de frs 5'000.- pour le compte signalisation routière
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Rapport de gestion pour l'année 1967
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Crédit complémentaire pour le compte Traitements du personnel enseignant
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Comptes communaux 1967 et ceux de la Bourse des pauvres et Rapport de vérification
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Listes par année recensant : autorités, conseil général, personnel communal, autres personalités, tenanciers bâtiments, locataires, comptes, investissements principaux, assemblée des communes vaudoises, faits marquants de l'année, naissances, décès
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Règlement de distribution d'eau (copie signée)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Elaboration de nouveaux règlements du Conseil communal et de la Municipalité
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Crédit complémentaire pour le compte 3130 (aménagement du territoire)
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Demande de crédit complémentaire Section travaux
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Rapport d'information relatif à l'épuration des eaux usées de la région Nord du territoire communal
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Affectation à l'industrie de la zone de Budron-Dessous
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Achat d'un véhicule Unimog 40 CV
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Crédit complémentaire pour le compte 32010 Grande-salle – chauffage et éclairage
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Crédit complémentaire de frs 15'000.- pour le compte 322 (forêts)
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Arrêté d'imposition pour 1968 et 1969
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Affectation de la zone industrielle de Budron
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Comptes communaux 1966 et ceux de la Bourse des pauvres et Rapport de révision
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Correction du chemin communal En Longerayes
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Plan directeur de la région lausannoise et à une Convention intercommunale sur cette matière
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics