Double des procès-verbaux de la Municipalité
- CH STEC A-A-A-v.2001.00312
- Dossier
- 1988
Fait partie de Fonds publics
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Double des procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Fonds publics
Préavis Municipaux (No 501 à 525)
Fait partie de Fonds publics
Archives Greffe, entreprises : CIMA, promotion économique, EMS Ma retraite, Expo 2002
Fait partie de Fonds publics
Notamment : procès-verbaux
Fait partie de Fonds publics
Arrondissement Sainte-Croix-Bullet : copie de lettres
Fait partie de Fonds publics
Commune modèle pour la communication
Fait partie de Fonds publics
Notamment : rapports
Fait partie de Fonds publics
Comptes d'exploitation I (100.3001 à 460.4359)
Fait partie de Fonds publics
Comptes d'exploitation II 500.3001 à 833.4353)
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Votation, éléction fédérale et cantonale
Fait partie de Fonds publics
Télésiège Sainte-Croix-Les Avattes SA : Les Avattes-Le Cochet
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Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans
Double des procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
No 1 à 615
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Trottoir les Replans - Crêt-Junod
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Notamment : plans
Réfection de la route de la Grange-Cuendet
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Notamment : certificat de garantie
Procès-verbaux de la Municipalité
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Ch. F. Loiseau : HPI, parcs de loisirs et d'attractions
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Notamment : rapports, coupures de presse, plans
Correspondance expédiée [doubles jaunes]
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Collège de L'Auberson : WC et abri public
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Comptes du groupement scolaire Sainte-Croix Bullet Mauborget
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Locaux sanitaires pour handicapés
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Fait partie de Fonds publics
Notamment des plans et de la documentation relatifs à des réfections et travaux
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Notamment : plans
Département entreprise générale : correspondance
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Préavis Municipal ; Correspondance ; Bail à loyer
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Préavis municipaux, rapports de commissions et procès-verbaux
Fait partie de Fonds publics
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Procès-verbaux, étude géotechnique
Préavis Municipaux : décharge publique "combe-de-ville"
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans
Plan d'intervention fondeurs et randonneurs : zone nordique prioritaire
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Dossiers de travail du Conseil communal
Fait partie de Fonds publics
Notamment : procès-verbaux, rapports, correspondance, élections et votations, rapports de gestion, budgets, comptes, règlements
Manque : années 1988-1989, 1993-1995
Immobilier : Le Nantet SI SA, Mélodies-Refuge SA, locaux immeuble, Les Nants, Tell Paradise
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans, rapports
Fait partie de Fonds publics
Notamment : devis, plans de construction des infrastructures, déclaration d'arrière-caution, arrêt du Tribunal administratif
Fait partie de Fonds publics
Comptes d'exploitation I (100.3001 à 460.4359)
Fait partie de Fonds publics
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Double des procès-verbaux de la Municipalité
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Préavis Municipaux (No 476 à 500)
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6 heures des Cluds, L'Auberson
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feuilles volantes
Fait partie de Fonds publics
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Comptes d'exploitation II 500.3001 à 833.4353)
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Notamment : plans, avant-projet de règlement
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Notamment de la documentation relative à des réfections et travaux
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Notamment : plans
Coupure de presse concernant l'artisanat et l'industrie locale
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"Fabrication de coffrets à Sainte-Croix : La haute couture pour les cigares", 24 heures du 11.03.1985
"Les vieilles frappes d'un Lausannois : Mécanique à écrire au musée", 24 heures du 12.03.1985
Fait partie de Fonds publics
Double des procès-verbaux de la Municipalité
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Doubles des rapports de gestion
Fait partie de Fonds publics
Préavis Municipaux (No 451 à 475)
Fait partie de Fonds publics
Communauté de Travail du Jura (CTJ)
Fait partie de Fonds publics
Notamment : procès-verbaux, rapports, rapports d'activité, conventions, règlements, charte
Origine et histoire de Sainte-Croix
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans
Télésiège Sainte-Croix-Les Avattes SA : correspondance
Fait partie de Fonds publics
Plans pour constitution de servitudes
Fait partie de Fonds publics
Comptes d'exploitation I (100.3001 à 460.4359)
Fait partie de Fonds publics
Bourse de l'emploi HPI : licenciements bénéficiaires "initiation au travail"
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Télésiège Sainte-Croix-Les Avattes SA : comptes
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feuilles volantes
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Notamment : études, plans
Correspondance expédiée [doubles jaunes]
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Local de gymnastique de L'Auberson
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Notamment : plans, procès-verbaux
Fait partie de Fonds publics
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Notamment : plans, conventions, procès-verbaux
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Notamment : plans
Comptes d'exploitation II 500.3001 à 833.4353)
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Assurance chômage : fiches de contrôle, timbrage
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Préavis municipaux, rapports de commissions et procès-verbaux
Fait partie de Fonds publics
Correspondance expédiée [doubles jaunes]
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Dossier concernant le renforcement des chemins ruraux
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Notamment : rapports, plans
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Notamment de la documentation relative à des réfections et travaux
Immeuble des abattoirs : préavis n°495
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Notamment : plans, procès-verbaux
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Comptes d'exploitation I (100.3001 à 460.4359)
Fait partie de Fonds publics
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Fonds publics
Préavis Municipaux (No 426 à 450)
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Notamment de la documentation relative à des réfections et travaux
Fait partie de Fonds publics
Comptes d'exploitation II 500.3001 à 833.4353)
Fait partie de Fonds publics
Rapports de l'organe de contrôle compte de pertes et profits, compte de capital, bilan
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