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Registre des fonds passés à clos et à record rière la commune de Sainte-Croix

  • CH STEC A-A-GA-v.2001.00941
  • Dossier
  • 1811

    • Fait partie de Fonds publics

En réalité, il s'agit de la reprise d'un certain nombre d'actes de passation à clos et à record effectués entre 1655 et 1798.
Ce registre porte l'indication suivante : 'Ce registre est le relevé des indications qui furent faites en municipalité en janvier 1794 par les particuliers inscrits ci-après'.
Jusqu'au n° 286 successivement, les numéros suivants seront de nouvelles indications. Les propriétaires de clos ou record de 5 seytorées et en sus sont notés au répertoire d'un C en rouge.
Comprend un répertoire des bénéficiaires en fin de volume.
Ancienne cote de Raoul Campiche : G 48.

Régime bernois

  • CH STEC A-A-E-v.2001.00459
  • Dossier
  • env.1600 à env.1808

    • Fait partie de Fonds publics

L'inventaire de détail reste à faire

Réfection de la route des Rasses

  • CH STEC A-A-GB-v.2001.00979
  • Dossier
  • 1957-1978

    • Fait partie de Fonds publics

Notamment : devis, plans, préavis municipaux, enquêtes publiques, procès-verbaux du service des travaux, soumissions

Recherches historiques sur divers sujets intéressant le territoire de Sainte-Croix, comme le village des Fourgs, La Vraconnaz et lieux circumvoisins, par Emile Montandon, le château de Sainte-Croix, la cure en 1702, la vie au château de Sainte-Croix avant les guerres de Bourgogne, la police locale, les fragments archéologiques et historiques, extrait des archives de Sainte-Croix, copies du manual de la cour de justice de Sainte-Croix, volume 1616-1623 publié par Raoul Campiche dans la Feuille d'Avis de Sainte-Croix du 6 septembre 1911

  • CH STEC A-A-X-v.2001.01608
  • Dossier
  • 1910

    • Fait partie de Fonds publics

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