Plan d'extension partiel du Petit-Mont
- CH -001760-9 2-1978-05
- Document
- 1978-04-24 - ?
Domaine : Législation
2 results with digital objects Show results with digital objects
Plan d'extension partiel du Petit-Mont
Domaine : Législation
Part of Daillens - Fonds publics
Domaine : Finances
Plan d'aménagement communal / cartes d'analyses réalisées par G.E.A (Lausanne)
Part of Daillens - Fonds publics
Part of Daillens - Fonds publics
Demande de bourgeoisie de M. Ruggiero Faggioni, ressortissant italien
Domaine : Naturalisation
Demande de crédits supplémentaires
Domaine : Finances
Domaine : Collaboration régionale
Domaine : Urbanisme
Révision du Règlement intercommunal sur le service des taxis
Domaine : Règlement
Arrêté d'imposition années 1977 et 1978
Domaine : Finances
Demande de bourgeoisie de M. Raimondo Rusconi, de nationalité italienne
Domaine : Naturalisation
Vente d'une parcelle communale, parcelle No 286e, chemin du Saux
Domaine : Urbanisme
Construction d'un collège primaire
Domaine : Bâtiments
Part of Daillens - Fonds publics
Domaine : Finances
Construction d'un groupe scolaire primaire. Salles de gymnastique, piscine
Domaine : Bâtiments
Part of Daillens - Fonds publics
Part of Daillens - Fonds publics
Vente de parcelles communales, No 269c, d et e, ch. de la Valleyre
Domaine : Urbanisme
Vente d'une parcelle au chemin des Biolettes, No 977
Domaine : Urbanisme
Domaine : Finances
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Domaine : Administration
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Domaine : Administration
Part of Daillens - Fonds publics
Rapport détaillé relatif à l'examen des comptes commuanux de l'exercice 1973
Part of Daillens - Fonds publics
Part of Daillens - Fonds publics
Part of Daillens - Fonds publics
Part of Daillens - Fonds publics
Part of Daillens - Fonds publics
Rôle des électrices (no 1001-1500)
Part of Daillens - Fonds publics
Complément au préavis Révision partielle du règlement communal sur les égouts
Rapport de Domaine : Planification à long terme
Révision partielle du règlement communal sur les égouts
Achat d'un bâtiment et d'une parcelle de terrain propriété de l'Etat de Vaud
Nouveau règlement de police et celui de l'affichage
Arrêté d'imposition pour les années 1971 et 1972
Modification au plan des zones, extension de la zone de villas au lieu-dit Pernessy
Modifications au plan des zones. Correction d'erreurs de reproduction d'un plan original
Octroi du droit de cité à M. Michel Rotman
Achat d'une bande de terrain à M. Daniel Nusslé en bordure du chemin du Mottier
Achat d'une parcelle de terrain à M. Jean Bergier au chemin des Pâquis
Emploi de véhicules par la Police municipale
Règlement des inhumations et du cimetière
Comptes communaux et Bourse des pauvres 1969
Part of Daillens - Fonds publics
Part of Daillens - Fonds publics
Octroi du droit de cité à M. Ratibor Milojkovic
Crédit complémentaire de frs 5'000.- destiné au salaire d'un nouvel employé au service de la voirie
Comptes communaux et ceux de la Bourse des pauvres 1968
Rapport de Domaine : Planification à long terme
Part of Daillens - Fonds publics
Crédit extrabudgétaire au paiement de la part communale 1968 à l'Organisme Médico-social vaudois
Arrêté d'imposition de l'année 1969
Crédit complémentaire de frs 55'000.- pour la réfection de l'auberge
Demande d'acquisition de bourgeoisie pour Mme Claudia Corbaz
Crédit complémentaire de frs 10'000.- destiné au compte 331 (déblaiement de la neige)
Crédit complémentaire de frs 5'000.- pour le compte signalisation routière
Rapport de gestion pour l'année 1967
Crédit complémentaire pour le compte Traitements du personnel enseignant
Comptes communaux 1967 et ceux de la Bourse des pauvres et Rapport de vérification
Part of Daillens - Fonds publics
Listes par année recensant : autorités, conseil général, personnel communal, autres personalités, tenanciers bâtiments, locataires, comptes, investissements principaux, assemblée des communes vaudoises, faits marquants de l'année, naissances, décès
Règlement de distribution d'eau (copie signée)
Part of Daillens - Fonds publics
Part of Daillens - Fonds publics
Elaboration de nouveaux règlements du Conseil communal et de la Municipalité
Crédit complémentaire pour le compte 3130 (aménagement du territoire)
Demande de crédit complémentaire Section travaux
Rapport d'information relatif à l'épuration des eaux usées de la région Nord du territoire communal
Affectation à l'industrie de la zone de Budron-Dessous
Achat d'un véhicule Unimog 40 CV
Crédit complémentaire pour le compte 32010 Grande-salle – chauffage et éclairage
Crédit complémentaire de frs 15'000.- pour le compte 322 (forêts)
Arrêté d'imposition pour 1968 et 1969
Affectation de la zone industrielle de Budron
Comptes communaux 1966 et ceux de la Bourse des pauvres et Rapport de révision
Correction du chemin communal En Longerayes
Plan directeur de la région lausannoise et à une Convention intercommunale sur cette matière
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Part of Daillens - Fonds publics