- CH CH-002029-5 A-(1)-(6)-61-08-08
- Dossier
- 2004 - 2007
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes, rapports
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes, rapports
Circulation – Stationnement – Signalisation
Fait partie de Archives communales de Founex
Signalisation routière : miroirs, panneaux, marquage, feux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plan, factures
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, facture, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extraits de procès-verbaux
Signalisation routière : plan d’ensemble, projet de carrefour " En Trépelet "
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Circulation, stationnement, signalisation
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Sentences municipales - Amendes
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies
Signalisation routière : miroirs, panneaux, marquage, feux, radars
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures, plans, photographies
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne) : éclairage public et signalisation routière
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, offres, coupures de presse, plans
Signalisation routière : miroirs, panneaux, marquage, feux, radars
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures, plans, photographies
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies
Justice : Expulsion de M. Markus NUFER
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, sentence municipale, photographies
Fait partie de Archives communales de Founex
Journaux des évènements
Fait partie de Archives communales de Founex
Police municipale – Police de proximité
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes, rapports
Sécurité publique intercommunale
Fait partie de Archives communales de Founex
Journal de poste
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Enquêtes de police – Rapports de police
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports des événements, rapports de constats, Info-Délits
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports
Grand'Rue signalisation routière, contrôle de la vitesse
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis de fouilles, tableaux des contrôles de la vitesse, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, Feuille du correspondant, sentences municipales, rapports
Conseil de Régie des Eglises de Commugny, Coppet, Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, correspondance, factures
Paroisse protestante de Terre Sainte-Céligny
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Paroisse catholique de Saint-Robert
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, budgets, comptes, procès-verbaux de séances, rapports de vérification des comptes, photographies du Temple de Coppet
Commission intercommunale du sport
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention pour la convention intercommunale de Terre Sainte
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Budget, comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Documentation
Centre de jeunes et de loisirs de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, projet de convention, dossier de presse, CD-ROM
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, correspondance, devis, photographies imprimées
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapport, règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes, journaux
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux du Conseil de Régie
Fait partie de Archives communales de Founex
Conseil de Régie de la Paroisse de Commugny et Coppet
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, comptes
Groupe théâtral de l’Helvétienne à Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Photographies, règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Bibliothèque de Founex, Ludothèque de Terre-Sainte, Bibliothèque intercommunale
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies
Bibliothèque scolaire, cabine à livres
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Déplacement de la ludothèque de Terre-Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, budgets, rapports d’activité, statistiques
Manifestions et animations culturelles
Fait partie de Archives communales de Founex
Groupe théâtral de l’Helvetienne à Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Commission culturelle intercommunale de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Convention (copie)
Fait partie de Archives communales de Founex
700e anniversaire de la Confédération
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Institutions à caractère culturel
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Contrôle des vaccinations antivarioliques
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier
Clinique dentaire scolaire itinérante du district de Nyon
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbal, statistiques
Fait partie de Archives communales de Founex
Statistiques d'élèves contrôlés par la commune
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, liste des élèves vaccinés
Contrôle des vaccinations antidiphtériques
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier
Cantines scolaires – Réfectoires
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Orientation professionnelle, apprentissage, mineurs
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, contrats d’apprentissage, bulletins scolaires
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Dossier d'appel d'offres, avant-projets
Société immobilière de l'arrondissement scolaire de Coppet (ARSCO SA)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, conventions
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, recours
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, préavis municipaux, convention relative aux parcelles 6 et 7 de Founex, contrat type pour prestation de mandataires, procès-verbaux d'évaluation
Société immobilière de l'arrondissement scolaire de Coppet (ARSCO SA)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Associations scolaires intercommunales – Regroupements scolaires
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Etablissement secondaire de Terre Sainte : collège des Rojalets
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, liste des élèves
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, coupure de presse, photographies imprimées
Fait partie de Archives communales de Founex
Lettre
Commission interscolaire du Cercle de Coppet, Commission scolaire de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapport sur les causeries pour les cours complémentaires d’instruction civique, correspondance
Société immobilière de l’Arrondissement scolaire de Coppet (ARSCO SA)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Institutions d’enseignement spécialisé (a-z)
Fait partie de Archives communales de Founex
Bâtiment: Construction - Exploitation
Fait partie de Archives communales de Founex
Société immobilière de l’Arrondissement scolaire de Coppet (ARSCO SA)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance