La Vraconnaz - rue des Rochettes : modification du tracé
- CH STEC A-A-GB-v.2020.02648
- Dossier
- 1994-1997
Fait partie de Fonds publics
Préavis de la municipalité, mises à l'enquête, plans, soumission
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STEP Auberson : soumissions, plans
- CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02054
- Dossier
- 1994-1999
Fait partie de Fonds publics
Epuration : plateau des Granges
- CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02116
- Dossier
- 1994-1996
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans, rapports
Epuration : La Chaux - La Vraconnaz : préavis et procès-verbaux
- CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02135
- Dossier
- 1994-2007
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans, rapports
Procès-verbaux du Conseil Communal
- CH STEC A-A-B-v.2020.01878
- Dossier
- 1994-1997
Fait partie de Fonds publics
Notamment : procès-verbaux, liste de présence, préavis, et budget
- CH STEC A-A-CB-v.2020.02986
- Dossier
- 1994
Fait partie de Fonds publics
- CH STEC A-A-H-v.2020.02049
- Dossier
- 1994-1999
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans
Dossier pour mise à l'enquête de pistes et chemins
- CH STEC A-A-K-v.2020.02540
- Dossier
- 1994
Fait partie de Fonds publics
Centre de Soins et de Santé communautaire du Balcon du Jura vaudois
- CH STEC A-A-R-RC-v.2020.02479
- Dossier
- 1994-2001
Fait partie de Fonds publics
Procès-verbaux, rapport d'activité, statuts
Route cantonale (RC) 254 L'Auberson : soumissions, plans
- CH STEC A-A-GB-v.2020.02051
- Dossier
- 1994-1997
Fait partie de Fonds publics
- CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02032
- Dossier
- 1994
Fait partie de Fonds publics
Notamment : rapports
Epuration de l'Auberson : procès-verbaux de chantier
- CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02052
- Dossier
- 1994-1999
Fait partie de Fonds publics
Epuration : étude, préavis, adjudications, séance municipale - ingénieur
- CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02100
- Dossier
- 1994-1996
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans, procès-verbaux, conventions
- CH STEC A-A-FA-v.2020.03113
- Dossier
- 1994-2001
Fait partie de Fonds publics
1994-1998, 1995-1999, 1997-2000, 1998-2001
3 exemplaires de chaque
Correspondance expédiée (janvier à juillet)
- CH STEC A-A-D-v.2001.00452
- Dossier
- 1993
Fait partie de Fonds publics
- CH STEC A-A-E-v.2020.01621
- Dossier
- 1993-2014
Fait partie de Fonds publics
Groupement scolaire Sainte-Croix, Bullet, Mauborget : comptes
- CH STEC A-A-N-NA-v.2020.03106
- Dossier
- 1993, 2000-2004
Fait partie de Fonds publics
1 à 2 exemplaires par année
Réfection de l'avenue de la Gare : 2ème étape
- CH STEC A-A-GB-v.2020.02558
- Dossier
- 1993-1995
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans, cahier des charges, rapports de chantier
- CH STEC A-A-GB-v.2020.03137
- Dossier
- 1993-1994
Fait partie de Fonds publics
- CH STEC A-A-H-v.2020.02087
- Dossier
- 1993-1999
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans
Modèles de règlements, arrêtés, statuts
- CH STEC A-A-M-MA-v.2020.01898
- Dossier
- 1993-1995
Fait partie de Fonds publics
Préavis Municipaux (No 601 à 625)
- CH STEC A-A-AA-v.2020.01968
- Dossier
- 1993-1995
Fait partie de Fonds publics
Doubles des rapports de gestion
- CH STEC A-A-AA-v.2001.00333
- Dossier
- 1993-1999
Fait partie de Fonds publics
Enveloppes commémoratives du 100e anniversaire de la ligne Yverdon-Sainte-Croix
- CH STEC A-A-W-v.2020.00199
- Dossier
- 1993
Fait partie de Fonds publics
L'Auberson : décomptes, préavis 602 et 611
- CH STEC A-A-H-v.2020.02050
- Dossier
- 1993-1998
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans, rapports
Sainte-Croix, L'Auberson : contrôle caméra
- CH STEC A-A-H-v.2020.02064
- Dossier
- 1993-2011
Fait partie de Fonds publics
Notamment : rapports
- CH STEC A-A-R-RA-v.2020.01987
- Dossier
- 1993-2004
Fait partie de Fonds publics
Service technique : plans, profils, rapports d'inspection, photos, divers
- CH STEC A-A-GB-v.2020.02590
- Dossier
- 1993-2000
Fait partie de Fonds publics
Photographies et négatifs des rapports d'inspection
Réfection de l'avenue de la Gare : correspondance, procès-verbaux
- CH STEC A-A-GB-v.2020.02722
- Dossier
- 1993-1995
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans, procès-verbaux
- CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02048
- Dossier
- 1993-1998
Fait partie de Fonds publics
Office cantonal du travail : correspondance, circulaires et directives
- CH STEC A-A-FG-v.2020.02259
- Dossier
- 1993-1996
Fait partie de Fonds publics
Correspondance expédiée (août à décembre)
- CH STEC A-A-D-v.2001.00453
- Dossier
- 1993
Fait partie de Fonds publics
Double des procès-verbaux de la Municipalité
- CH STEC A-A-A-v.2001.00317
- Dossier
- 1993
Fait partie de Fonds publics
- CH STEC A-A-Q-v.2020.02308
- Dossier
- 1993
Fait partie de Fonds publics
Fondation des Gittaz : procès-verbaux du conseil, statuts, rapport sur le contrôle des comptes
- CH STEC A-A-S-v.2020.01769
- Dossier
- 1993-2003
Fait partie de Fonds publics
Entente intercommunale épuration régionale : budgets
- CH STEC A-A-H-HA-v.2020.03099
- Dossier
- 1993-2005, 2007
Fait partie de Fonds publics
- CH STEC A-A-FA-v.2020.02520
- Dossier
- 1993-2016
Fait partie de Fonds publics
Egalement les comptes de l'organisme intercommunal PCi, Groupement arrondissement scolaire, Epuration régionale, Association à buts multiples (A.C.G.R)
Budgets de l'Organisme intercommunal de protection civile
- CH STEC A-A-FB-v.2022.03367
- Dossier
- 1993-1997
Fait partie de Fonds publics
Réfection de l'avenue de la Gare : 1ère étape
- CH STEC A-A-GB-v.2020.02556
- Dossier
- 1993-1994
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans, rapports journaliers de chantier
- CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02055
- Dossier
- 1993-1995
Fait partie de Fonds publics
Notamment : rapports
Epuration : La Chaux - La Vraconnaz
- CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02137
- Dossier
- 1993-1997
Fait partie de Fonds publics
Notamment : rapports
Procès-verbaux de la Municipalité
- CH STEC A-A-A-v.2020.02389
- Dossier
- 1993
Fait partie de Fonds publics
- CH STEC A-A-AA-v.2021.03237
- Dossier
- 1993-2014
Fait partie de Fonds publics
Centre International de la Mécanique d'Art (CIMA) : comptes
- CH STEC A-A-AF-v.2020.01879
- Dossier
- 1993-1997
Fait partie de Fonds publics
Notamment : rapports
Procès-verbaux du Conseil Communal
- CH STEC A-A-B-v.2020.01874
- Dossier
- 1993-1994
Fait partie de Fonds publics
Notamment : procès-verbaux, liste de présence, préavis, et budget
Centre polyvalent pour la séance de la commission
- CH STEC A-A-I-v.2020.02183
- Dossier
- 1993
Fait partie de Fonds publics
Fondation des Gittaz : immeubles, sinistres
- CH STEC A-A-S-v.2020.01749
- Dossier
- 1993-2003
Fait partie de Fonds publics
- CH STEC A-A-GB-v.2020.03128
- Dossier
- 1993
Fait partie de Fonds publics
Epuration des eaux usées : STEP de l'Auberson , exutoire STEP, dossier de demande de subventions
- CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02117
- Dossier
- 1993-1994
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans, rapports
Photographies diverses, photos négatives digitalisées sur CD en 1993-1994
- CH STEC A-A-Y-v.2020.02495
- Dossier
- 1993-1994
Fait partie de Fonds publics
Notamment : photo du carnaval, ski de fonds, comptoir, courses internationales de chiens de traîneau, ski, équitation
Procès-verbaux de la Municipalité
- CH STEC A-A-A-v.2020.02388
- Dossier
- 1992
Fait partie de Fonds publics
Centième anniversaire de la compagnie du chemin de fer Yverdon - Sainte-Croix
- CH STEC A-A-CB-v.2020.01658
- Dossier
- 1992-1993
Fait partie de Fonds publics
- CH STEC A-A-CC-v.2020.01641
- Dossier
- 1992-1996
Fait partie de Fonds publics
Association des courses internationales de chiens de traîneaux
- CH STEC A-A-S-v.2020.02344
- Dossier
- 1992-1999
Fait partie de Fonds publics
Statuts
- CH STEC A-A-FA-v.2001.00707
- Dossier
- 1992
Fait partie de Fonds publics
Comptes de l'Organisme intercommunal de protection civile
- CH STEC A-A-FB-v.2022.3366
- Dossier
- 1992-1998
Fait partie de Fonds publics
Préavis Municipaux (No 576 à 600)
- CH STEC A-A-AA-v.2020.01969
- Dossier
- 1992-1993
Fait partie de Fonds publics
- CH STEC A-A-I-v.2022.03374
- Dossier
- 1992-2015
Fait partie de Fonds publics
Groupement arrondissement scolaire
- CH STEC A-A-FA-v.2001.00710
- Dossier
- 1992
Fait partie de Fonds publics
- CH STEC A-A-FA-v.2001.00711
- Dossier
- 1992
Fait partie de Fonds publics
Remplacement du central téléphonique
- CH STEC A-A-C-v.2020.01679
- Dossier
- 1992-2001
Fait partie de Fonds publics
Notamment : contrats
Construction du centre sportif (Champs de la Joux, Au Stand)
- CH STEC A-A-I-v.2020.02886
- Dossier
- 1992-2005
Fait partie de Fonds publics
Décomptes, pièces comptables, plans, procès-verbaux, questionnaire sur la création d'un centre polyvalent, statuts de la Société simple Champs de la Joux
- CH STEC A-A-FA-v.2001.00708
- Dossier
- 1992
Fait partie de Fonds publics
Budgets, rapports des comptes et rapports de gestion
- CH STEC A-A-FA-v.2020.01986
- Dossier
- 1992-1995
Fait partie de Fonds publics
- CH STEC A-A-GB-v.2020.03122
- Dossier
- 1992
Fait partie de Fonds publics
- CH STEC A-A-GB-v.2020.03129
- Dossier
- 1992-1993
Fait partie de Fonds publics
Plans à long terme des canalisations
- CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02033
- Dossier
- 1992-1993
Fait partie de Fonds publics
Notamment : rapports
Double des procès-verbaux de la Municipalité
- CH STEC A-A-A-v.2001.00316
- Dossier
- 1992
Fait partie de Fonds publics
Festival international des mimes automates et automates mécaniques
- CH STEC A-A-CB-v.2020.01651
- Dossier
- 1992-1999
Fait partie de Fonds publics
- CH STEC A-A-CB-v.2020.02985
- Dossier
- 1992-1993
Fait partie de Fonds publics
- CH STEC A-A-I-v.2020.02242
- Dossier
- 1992-1998
Fait partie de Fonds publics
Plan de gestion des forêts de Sainte-Croix C124
- CH STEC A-A-K-v.2020.02539
- Dossier
- 1992-2006
Fait partie de Fonds publics
Réfection de la rue de la Sagne : projet
- CH STEC A-A-GB-v.2020.02575
- Dossier
- 1992-2006
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans, rapport de la municipalité, cahier des charges, soumission, convention avec les transports publics locaux
- CH STEC A-A-FA-v.2001.00709
- Dossier
- 1992
Fait partie de Fonds publics
Organisation intercommunale PCi
- CH STEC A-A-FA-v.2001.00712
- Dossier
- 1992
Fait partie de Fonds publics
- CH STEC A-A-Q-v.2020.02284
- Dossier
- 1991-1992
Fait partie de Fonds publics
- CH STEC A-A-Q-v.2020.02310
- Dossier
- 1991
Fait partie de Fonds publics
- CH STEC A-A-GB-v.2020.03034
- Dossier
- 1991-1994
Fait partie de Fonds publics
Préavis Municipaux : abris des Replans
- CH STEC A-A-GB-v.2020.03093
- Dossier
- 1991
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans
- CH STEC A-A-GB-v.2020.03118
- Dossier
- 1991
Fait partie de Fonds publics
Service forestier : fabrication de tourniquets
- CH STEC A-A-GB-v.2020.03121
- Dossier
- 1991
Fait partie de Fonds publics
Entente intercommunale épuration régionale : comptes
- CH STEC A-A-H-HA-v.2020.03100
- Dossier
- 1991-2006
Fait partie de Fonds publics
1 à 2 exemplaires par année
- CH STEC A-A-FA-v.2001.00702
- Dossier
- 1991
Fait partie de Fonds publics
Groupement arrondissement scolaire
- CH STEC A-A-FA-v.2001.00705
- Dossier
- 1991
Fait partie de Fonds publics
Procès-verbaux de la Municipalité
- CH STEC A-A-A-v.2001.00272
- Dossier
- 1991
Fait partie de Fonds publics
Police : signalisation bureau suisse de prévention des accidents (BPA)
- CH STEC A-A-M-MC-v.2020.02454
- Dossier
- 1991-2007
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans, rapports
- CH STEC A-A-GB-v.2020.02774
- Dossier
- 1991-1992
Fait partie de Fonds publics
Notamment de la documentation relative à des réfections et travaux
Plan général d’affectation légalisé en novembre 1993 et décembre 1994
- CH STEC A-A-GB-v.2020.02813
- Dossier
- 1991-1994
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans, règlements
Garages avenue Jaques-Dalcroze
- CH STEC A-A-GB-v.2020.03127
- Dossier
- 1991-1996
Fait partie de Fonds publics
Correspondance expédiée [doubles jaunes]
- CH STEC A-A-D-v.2001.00451
- Dossier
- 1991-1992
Fait partie de Fonds publics
Double des procès-verbaux de la Municipalité
- CH STEC A-A-A-v.2001.00315
- Dossier
- 1991
Fait partie de Fonds publics
Votation fédérale, cantonale et communale
- CH STEC A-A-Q-v.2020.02292
- Dossier
- 1991
Fait partie de Fonds publics
Votation fédérale et cantonale
- CH STEC A-A-Q-v.2020.02307
- Dossier
- 1991-1995
Fait partie de Fonds publics
- CH STEC A-A-Q-v.2020.02309
- Dossier
- 1991
Fait partie de Fonds publics
Rue du Chantelet, La Sagne, raccordements des deux fontaines E.C.
- CH STEC A-A-H-HA-v.2020.03049
- Dossier
- 1991-1992
Fait partie de Fonds publics
Conversion ; procès-verbal de chantier
- CH STEC A-A-I-v.2020.02152
- Dossier
- 1991-1992
Fait partie de Fonds publics
- CH STEC A-A-FA-v.2001.00704
- Dossier
- 1991
Fait partie de Fonds publics
Arbres : contrats pour l'exploitation de bois
- CH STEC A-A-K-v.2020.02622
- Dossier
- 1991-1999
Fait partie de Fonds publics
SFF 10ème arrondissement : rapports de service
- CH STEC A-A-K-v.2020.02645
- Dossier
- 1991-1997
Fait partie de Fonds publics
Notamment : rapports
- CH STEC A-A-N-NB-v.2020.02980
- Dossier
- 1991-2001
Fait partie de Fonds publics
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