- CH STEC A-A-CB-v.2020.02996
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- 1990-1991
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Notamment : rapports
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Notamment : rapports
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Origine et histoire de Sainte-Croix
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Communauté de Travail du Jura (CTJ) : La Grande Borne
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Notamment : procès-verbaux
Concours hippique : société de l'Etrier
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6 heures des Cluds, L'Auberson
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Festival international des mimes et automates mécaniques
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Notamment : procès-verbaux
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Aviation : survols de la commune, Heliswiss, directives
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Notamment : rapports
Aile delta tractée : correspondance
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Notamment : rapports
Usage des armes : instructions et règlements
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Panneaux publicitaires : demande des privés
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Notamment : plans, rapports, procès-verbaux
Plan d'intervention fondeurs et randonneurs : zone nordique prioritaire
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Planches à roulettes : rapport
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Etablissements publics : anciens tableaux des fermetures
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Notamment : rapports, plans
Courses cyclistes : autorisations
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Notamment : plans, procès-verbaux, conventions
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Notamment : plans
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Collège de L'Auberson : appartement 2ème étage
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Collège de L'Auberson : WC et abri public
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Notamment : plans
Office du logement : demandes de locations
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Local de gymnastique de L'Auberson
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Notamment : plans, procès-verbaux
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Notamment : plans
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Notamment : plans, procès-verbaux
Bornand Menuiserie : construction d'une remise dans un atelier
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Notamment : plans
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Bâtiment administratif : local d'accueil, passage central
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Notamment : plans
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Notamment : plans, inventaires
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Notamment : plans
Abattoirs : local de ressuiage
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Notamment : plans
Bâtiments Méraldi : Combe de la Charmille
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Notamment : plans
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Notamment : plans
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Notamment : conventions, procès-verbaux
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Notamment : plans
STE des Clées : Station du Cimetière
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Notamment : plans
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Commune de Bullet : réservoir Les Cluds
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Immeuble des abattoirs : préavis n°495
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Notamment : plans, procès-verbaux
Les abattoirs : réfections extérieures
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Notamment : plans
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Notamment de la documentation et des plans relatifs à des réfections et travaux
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Notamment : plans
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Notamment de la documentation et des plans relatifs à des réfections et travaux
L'Auberson : chemin des Grangettes
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Notamment de la documentation et des plans relatifs à des réfections et travaux
L'Auberson : chemin de la Prairie
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Notamment : plans
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Notamment de la documentation et des plans relatifs à des réfections et travaux
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Notamment de la documentation relative à des réfections et travaux
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Notamment : plans
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Réfection du collège de la gare : factures
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Comptes, rapports de révision des comptes
Construction du centre sportif (Champs de la Joux, Au Stand)
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Décomptes, pièces comptables, plans, procès-verbaux, questionnaire sur la création d'un centre polyvalent, statuts de la Société simple Champs de la Joux
Construction de la caserne des pompiers
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décomptes, pièces comptables
Marché transfrontalier (France-Suisse)
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Notamment : Festival des terroirs sans frontières, comptes
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Plans, rapport de commissions et études de différents projets, acte de concession pour usage d'eau, inauguration du réseau (1961), procès-verbaux du Comité directeur de l'Association intercommunale d'Amenée d'Eau, mémoire sur le prix de vente de l'eau
Association à buts multiples de la région de Grandson (ACRG) : "But Eau"
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Essais des puits, plan directeur, pilote d'analyse
Association à buts multiples de la région de Grandson (ACRG) : travaux liaison Grandson
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Décomptes travaux, factures, préavis, contrats d'entreprises, assurances chantier
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Décomptes travaux, factures, préavis, contrats d'entreprises, assurances chantier
Football-Club Sainte-Croix La Sagne
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Comptes, procès-verbaux de chantier, décompte des travaux
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Comptes et budget du groupement scolaire Sainte-Croix Bullet Mauborget (2004)
Association intercommunale à buts multiples du Balcon du Jura Vaudois (AIBJV)
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Rapports de gestion et comptes 2009-2012, procès-verbaux, budgets 2011, 2012, vérification des comptes 2011, 2012
Association Centre international d'Exposition Education et Loisirs (CIEL) : comptabilité
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Comptes, dissolution
Fondation de l'Oeuvre de la Soeur visitante
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Comptes, procès-verbaux, acte de fondation, statuts, convention
Fondation du Docteur Henri Mutrux
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Comptes, statuts, procès-verbaux
Tour du Pays de Vaud : comptes
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Société coopérative "Mon Ciné", contrôle des comptes
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Tampons de la commune et insignes de police
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Travaux de diplôme ou de séminaire concernant Sainte-Croix
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2 exemplaires de chaque année
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2 exemplaires de chaque année