Procès-verbaux de la commission d'assistance
- CH 001772-X A-1-FC-v.1997.0122
- Dossier
- 1943 - 1963
Fait partie de Daillens - Fonds publics
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Procès-verbaux de la commission d'assistance
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Procès-verbaux de jaugeage des sources de la Mollombaz
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1995 (lacunaire et partiellement signés)
1996 (complet mais non signés) : erreurs présentes dans la numérotation
1997 (lacunaire) : erreurs présentes dans la numérotation
1998 (lacunaire) : erreurs présentes dans la numérotation
1999 (lacunaire) : erreurs présentes dans la numérotation
2000 (1-9, 11-18, 20-22, 24-25, 27): erreurs présentes dans la numérotation
2001 (1-3, 6-9, 11-17, 22, 25, 32-34): erreurs présentes dans la numérotation
2002 (lacunaire, partiellement signés)
2003 (semble complet, peu signés)
2004 (semble complet, partiellement signés)
2005 (semble complet, partiellement signés)
2006 (légèrement lacunaire et partiellement signés)
2007 (la série semble complète et signée)
2008 (la série semble complète et signée)
2009 (la série semble complète et signée)
2010 (la série semble complète et signée)
Fait partie de Daillens - Fonds privés
Fait partie de Daillens - Fonds publics
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Fait partie de Daillens - Fonds privés
Fait partie de Daillens - Fonds privés
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Procès-verbal de la reconnaissance des limites territoriales entre Bournens et Daillens
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Prix Gustav Monnard (création)
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Lettre de Gustave Monnard à la Municipalité qui officialise un don en vue de la création de deux prix scolaires
Préposé à la culture des champs / préposé agricole
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Originaux signés et copies (avec rapports correspondant des commissions). On peut aussi y trouver quelques extraits originaux de décision du Conseil général. Ainsi que certains procès-verbaux.
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Poste colis 2000 : Swisscom-Poste
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Notamment rapports et plans
Poste "colis 2000" : création d'une place de lavage
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Notamment budgets, procès-verbaux et plans
Pose d'une conduite d'eau : traversée du village
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Pose de conduite d'eau potable : carrefour Route de Penthaz / Rue du Château
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Plan (travaux exécutés) : Situation (1:200)
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Police, police du feu, militaire
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Plans reliés du territoire de Daillens
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Avec n° de parcelle et nom de propriétaire.
Plans préparatoires pour l'extension de l'autoroute
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Plans pour enquête (anciens plans privés)
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Plans du réseau de distribution d'eau zone du village
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Plans des zones : modifications
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Notamment plans
Plans des réseaux d'eaux claires et usées (cadastre souterrain)
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Plans sur calques, de grand format
Plans de Daillens, signés Frédéric Savioz (second exemplaire)
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Plans de Daillens, signé Abram Berney (second et troisième exemplaires)
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Plans de constructions privés (anciens)
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Plans de classements (avant 2013)
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Plans d'abornement des routes cantonales dressés par Raymond Lorbey
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Plans cadastre Folio 1 - 21 (mis à jour)
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Plans cadastre Folio 1 - 21 (mis à jour)
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Plan partiel d'affectation "Les Montets"
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Correspondance, convention, adoption, modifications, oppositions
Plan hygiène sécurité environnement (PHSE) Gravière Mont-de-Melley
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Plan général d'évacuation des eaux (PGEE)
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Cadastre des canalisations, rapports d'état, concept d'évacuation des eaux, assainissement, rapports, plans
Plan du village avec no de maison (1:4000)
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Plan d'extraction de carrière et demande de permis pour l'exploitation de l'étape 3
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Notamment rapports et plans
Plan d'extraction de carrière et demande de permis pour l'exploitation de l'étape 3
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Notamment rapports techniques et plans
Plan d'extension partiel du village
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Plan des vannes et des transformations, entrée d'eau, conduites en fonte
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Notamment plans, procès-verbal
Plan de zones, plan d'extension (avec modifications)
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Plan de situation de l'autoroute N1
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Plan de situation : extension "Canal d'Entreroches"
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Plan de protection de la Venoge
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Notamment plan, rapport et réglement
Plan de la route de 3e classe Cossonay-Echallens
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Plan de gestion (forêts) réalisé par l' Inspecteur des forêts du 16ème arrondissement
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Plan de gestion 2001, Compte-rendu de la présentation du pla le 16 avril 2002,
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Plan d'autoroute Lausanne - Berne
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Plan d'aménagement communal / cartes d'analyses réalisées par G.E.A (Lausanne)
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Plan d'aménagement : correspondance
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Plan d'affectation cantonal de la Venoge
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Plan d'abornement correction de la Venoge sur les communes de Daillens, Lussery et Villars-Lussery
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Plan d' extension provisoire autoroute Genève Saint-Gall
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Plan cadastral du territoire de Daillens
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Plan à long terme des canalisations (PALT) / Plan à court terme des canalisations (PACT)
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Plan 22, Parcelles 414 et 301 (situation 1:1000) "Rionzy" (exemplaires signés)
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Document formel de constation de la nature forestière 8dans le cadre de la procédure de légilsation du plan général d'affectation)
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Document formel de constation de la nature forestière 8dans le cadre de la procédure de légilsation du plan général d'affectation)
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Pièces comptables travaux publics
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Pièces annexes aux séances du Conseil général
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Rapports, budgets, convocations CG, PV Commissions, correspondance
Pièces annexes au Conseil général
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Pièces annexes à la procédure de modifications (copies)
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Photomontage montrant vraisemblablement la Régie fédérale des alcools
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Reproductions (6) grand format (folio) de photographies (quelques unes sont des cartes postales fin 19e-début 20e, d'autres des photographies des années 1980-1990) des maisons du village
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Une photographie mentionne "La Mutine à Bussigny, radio", une autre date de 1971
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Photographies (tirages et négatifs) des étapes de la construction et des installations techniques (extraites du dossier v.2014.0584)
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Photographies (tirages et négatifs) de : cours de récréation, maison communale, salle villageoise, la balance. Les photographies présentent aussi deux élus dans les rues du village.
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Photographies (tirages) de : Eglise, maison de commune,
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Photographie en deux exemplaires, tirage moderne. Il s'agit de la photographie reproduite sur la couverture du livre "Daillens au XIXe siècle; Ce bon vieux temps", 1984
Photographie "Daillens à la fin du XIXe siècle, L'hôpital ou Maison des Pauvres"
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3 exemplaires, photographie imprimée
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Photocopies de pièces d'archives
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Permis de carrière, Marnière des Côtes de Vaux 4 (Daillens et Eclépens)
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Notamment convention et plans
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Parc éolien de Daillens / Oulens (projet abandonné)
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propositions concurrentes, convention, groupe d'accompagnement, plans
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Fait partie de Daillens - Fonds privés
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