- CH 001772-X A-2-1-1-7-0-1-v.2013.0453
- Document
- 1982 - 1982
Fait partie de Daillens - Fonds publics
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Comptes communaux et Bourses des pauvres 1948
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Comptes communaux et Bourses des pauvres 1952
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Rapport détaillé relatif à l'examen des comptes commuanux de l'exercice 1973
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Comptes communaux 1986; Journal
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Comptes communaux 1987; Journal
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Comptes communaux 1988; Journal
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Comptes communaux 1989; Journal
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Comptes communaux 1990; Journal
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Comptes communaux 1991; Journal
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Comptes communaux 1992; Journal
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Comptes communaux 1993; Journal
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Comptes communaux 1994; Journal
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Comptes communaux 1995; Journal
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Comptes communaux 1996; Journal
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Comptes communaux 1997; Journal
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Comptes communaux 1998; Journal
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Compte d'une succession léguée à la Bourse des Pauvres de Daillens en 1905
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Conditions de la place de fournier communal
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Prix Gustav Monnard (création)
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Lettre de Gustave Monnard à la Municipalité qui officialise un don en vue de la création de deux prix scolaires
Drapeau communal (souvenir de l'Exposition nationale, Zürich, 1939 et du 1er août 1941)
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Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Domaine : Finances
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Domaine : Collaboration régionale
Zone industrielle En Budron. Construction d'un réseau d'éclairage public
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Modification du règlement communal sur la gestion des déchets
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Domaine : Gestion des déchets
Arrêté d'imposition pour l'année 2020
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Domaine : Finances
Schéma directeur du développement territorial. Crédit d'étude
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Domaine : Administration
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Domaine : Finances
Barrière Manloud Installation d'un contrôle d'accès à la déchèterie de Manloud
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Zone 30 Grand-Mont. Secteur du Grand-Mont. Aménagement d'une zone 30 km/h. et équipements de la zone
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Domaine : Règlement
Inspection du collecteur d'eaux usées dans le lit du ruisseau du Flon
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Bassin versant de la Clochatte - Répartition des frais de mise en séparatif
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Domaine : Finances
Plan d'affectation La Clochatte
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Domaine : Urbanisme
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Domaine : Collaboration régionale
Arrêté d'imposition pour l'année 2019
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
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Domaine : Finances
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Domaine : Administration
Rémunération de la fonction de secrétaire du Conseil communal
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Domaine : Administration