Procès-verbaux de la Municipalité
- CH 002149-3 A-(1)-G1-A-A2-A.2.a.9
- Item
- 1924 - 1931
Part of Archives communales de Penthalaz
Procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
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Correspondance
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Tableau, devis, plans
Dossiers communaux, services publics divers : postes, éclairage et électrique, concessions
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Correspondance, tableaux, concessions, formulaire
Registre des concessions d'eau
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Listes
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Dossiers communaux, canaux, marais, ponts : projet d'endiguement d'un tronçon de la Venoge
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Plans, comptes, correspondance, décompte, devis, bail
Procès en désaveu d'Auguste Girardet porté devant la justice de paix de Cossonay
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Correspondance
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Comptes
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Correspondance, comptes
Comptes de la bourse des pauvres
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Comptes
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Correspondance
Dossiers communaux, routes : projet d'alignement d'un tronçon de rue publique à Penthalaz
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Plans, tableaux
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Correspondance
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Conventions, extrait d'ordonnance
Dossiers communaux, eaux et égouts : adductions d'eau au village
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Correspondance, devis, plans
Registre des commissions de recours et d'impôts
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Procès-verbaux, correspondance
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Correspondance
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
Rentiers de la bourse des pauvres
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Comptes, listes
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Procès-verbaux
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Rapports, garde champêtre et police
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Rapports
Dossiers communaux, eaux et égouts : projet de canalisation sur le chemin de Penthalaz-Penthaz
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Plan
Comptes de la Commune et la bourse des pauvres
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Comptes
Expropriations : abornement du chemin de "Sus la Vuy"
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Tableau
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Correspondance
Registre des enterrements et des décès
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Listes
Collège : ancien bâtiment, transformation, maison de l'école
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Plans, procès-verbal, devis
Dossiers communaux, canaux, marais, ponts : couvert de fontaine
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Correspondance, devis, plans
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Listes
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
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Correspondance
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Plan, rapports, tableaux, listes
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Correspondance
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Mises
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Règlements, correspondance
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Soumission, plan
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Plans
Plans de la commune de Penthalaz
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Plans
Entretien du four : travaux de gypserie, bûcher
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Devis, plan
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Correspondance
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
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Conventions
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Convention, concession
Dossiers communaux, eaux et égouts : captage de l'eau
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Correspondance
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Listes
Registre taupage et messeillerie
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Listes
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Mises
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Actes notariés, correspondance
Dossiers communaux, eaux et égouts : concessions diverses de droits et recherche d'eau
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Correspondance, tableaux, listes
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Comptes
Comptes de la bourse des pauvres
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Comptes
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Actes notariés, correspondance
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Procès-verbaux
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Plans, mémoires
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Plans
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Formulaires
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
Dossiers communaux, domaines : Islettaz et barrage
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Plans
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Convention
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Tableau
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Mises
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Listes
Limites des territoires de Daillens et Penthalaz
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Procès-verbal
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Comptes
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
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Correspondance
Limites des territoires de Penthalaz et Gollion
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Procès-verbal
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Formulaires, livret
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Procès-verbaux
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Comptes
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Comptes
Affiches anciennes : lois et décrets
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Directives
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
Dossiers communaux, routes : projet de correction de la Route Penthalaz-Cossonay
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Correspondance
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Comptes
Plans du territoire de Penthalaz
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Plans
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Comptes
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
Comptes de la bourse des pauvres
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Comptes
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Comptes
Finances : obligations et cédules
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Obligations, cédules
Rentiers de la bourse des pauvres
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Comptes, listes
Procédure contre F. Fumaux et L. Langrin portée au tribunal du District de Cossonay
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Procès-verbal, correspondance
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
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Actes d'origines
Registre des baptêmes, mariages et décès
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Livret
Dossiers communaux, canaux, marais, ponts : projet pour la construction d'un pont sur la Morges
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Correspondance
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Correspondance
Dossiers communaux, routes : communiqué de la Municipalité concernant les chemins publics du village
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Correspondance
Militaire, logement de troupes
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Compte de répartition pour le plan de la Commune de Penthalaz, frais d'arpentage
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Comptes
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Procès-verbaux, correspondance
Réception, Société Cène et Consistoire de Penthalaz
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