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Les Chemins et les routes, circulation et trafic
Les Chemins et les routes, circulation et trafic
Le Cimetière, 1817
Le Cimetière, 1817
Alphabet Tome 7
Alphabet Tome 7
Alphabet Tome 8
Alphabet Tome 8
Alphabet Tome 9
Alphabet Tome 9
Alphabet Tome 13
Alphabet Tome 13
Imprimés et ouvrages commémoratifs
Imprimés et ouvrages commémoratifs
Pièces procès-verbaux municipalité (mai-juin 2015)
Pièces procès-verbaux municipalité (mai-juin 2015)
Pièces procès-verbaux municipalité (juillet 2015)
Pièces procès-verbaux municipalité (juillet 2015)
Pièces procès-verbaux municipalité (octobre 2015)
Pièces procès-verbaux municipalité (octobre 2015)
Pièces procès-verbaux municipalité (novembre 2015)
Pièces procès-verbaux municipalité (novembre 2015)
Pièces procès-verbaux municipalité (décembre 2015)
Pièces procès-verbaux municipalité (décembre 2015)
Pièces procès-verbaux municipalité (décembre 2015)
Pièces procès-verbaux municipalité (décembre 2015)
Dossiers nominatifs 2015 et propositions municipales concernant les demandes de naturalisation
Dossiers nominatifs 2015 et propositions municipales concernant les demandes de naturalisation
Budget 2016
Budget 2016
Accueil préscolaire dans la Commune du Mont-sur-Lausanne. Aide au démarrage pour la structure d'accueil privée Matt & Matic
Accueil préscolaire dans la Commune du Mont-sur-Lausanne. Aide au démarrage pour la structure d'accueil privée Matt & Matic
Inauguration
Inauguration
Rénovation du centre sportif du Mottier E et F (piscine et salle de gym). Demande de crédit d'ouvrage de CHF 4'435'000.--
Rénovation du centre sportif du Mottier E et F (piscine et salle de gym). Demande de crédit d'ouvrage de CHF 4'435'000.--
Rénovation du Mottier B. Demande de crédit d'études de CHF 362'000.--
Rénovation du Mottier B. Demande de crédit d'études de CHF 362'000.--
Arrêté d'imposition 2016
Arrêté d'imposition 2016
Demande de crédit de CHF 150'000.-- pour la réalisation de l'étude préliminaire de la route de contournement RC 451 du Mont-sur-Lausanne
Demande de crédit de CHF 150'000.-- pour la réalisation de l'étude préliminaire de la route de contournement RC 451 du Mont-sur-Lausanne
Installation de capteurs photovoltaïques sur la toiture du Collège du Mottier D
Installation de capteurs photovoltaïques sur la toiture du Collège du Mottier D
Collecteur secteur Etavez
Collecteur secteur Etavez
Achat de machines d'entretien pour le site scolaire du Mottier
Achat de machines d'entretien pour le site scolaire du Mottier
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2014
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2014
Comptes communaux de l'exercice 2014
Comptes communaux de l'exercice 2014
Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2014-2015
Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2014-2015
Chemin Doucy
Chemin Doucy
Centre sportif de Malley
Centre sportif de Malley
Indemnités des membres du Conseil communal
Indemnités des membres du Conseil communal
Révision du Règlement du Conseil communal
Révision du Règlement du Conseil communal
Répartition des dicastères
Répartition des dicastères
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
Formation - Jeunesse - Culture - Eglises
Formation - Jeunesse - Culture - Eglises
Groupement scolaire primaire de Bottens et environs
Groupement scolaire primaire de Bottens et environs
Finances
Finances
Géographie communale et aménagement du territoire
Géographie communale et aménagement du territoire
Bâtiments publics et infrastructures sportives
Bâtiments publics et infrastructures sportives
Propriété communale de Plan-Sépey à Gryon
Propriété communale de Plan-Sépey à Gryon
Enquêtes publiques (0001-1100)
Enquêtes publiques (0001-1100)
Enquêtes publiques (3001-4000)
Enquêtes publiques (3001-4000)
Ecoles, instruction publique
Ecoles, instruction publique
Dossiers de naturalisation
Dossiers de naturalisation
Livre sur les cairns au bord du lac
Livre sur les cairns au bord du lac
Sauvetage de Lutry : PV AG et comités
Sauvetage de Lutry : PV AG et comités
Union des Sociétés locales - USL : Lotos, Lutry Show 2000, animations 2000, fête nationale, société de Sauvetage, société d'accordéonistes, factures, Comité
Union des Sociétés locales - USL : Lotos, Lutry Show 2000, animations 2000, fête nationale, société de Sauvetage, société d'accordéonistes, factures, Comité
AIHL : Comptes
AIHL : Comptes
MIHL : Presse
MIHL : Presse
Fonds Schertenleib (André)
Fonds Schertenleib (André)
Livre d'or 2011-2014
Livre d'or 2011-2014
SIC - Société industrielle et commerciale de Prilly & environs
SIC - Société industrielle et commerciale de Prilly & environs
Police des constructions
Police des constructions
Dossier d'enquête pour construction d'un garage préfabriqué enterré
Dossier d'enquête pour construction d'un garage préfabriqué enterré
Chanson veveysanne
Chanson veveysanne
Rue d'Italie 56 / Collège
Rue d'Italie 56 / Collège
Rue du Panorama 30
Rue du Panorama 30
Forêts
Forêts
Elagage des arbres
Elagage des arbres
Déchetterie
Déchetterie
Sécurité publique
Sécurité publique
Mamans de jour - Familles d'accueil
Mamans de jour - Familles d'accueil
Service des eaux
Service des eaux
Bureau électoral – Votations – Elections
Bureau électoral – Votations – Elections
Litiges sur la mise en séparatif des égouts "Sur Pensaz" et Chemin du Champ Marion : recours de M. B., I. et N. D. contre la taxe liée à la réalisation d’un réseau de canalisations eaux usées et eaux claires, recours d'I. D. et consorts contre la décision de la commission communale de recours de la Commune de Le Vaud du 25 octobre 2012, recours de K. E. contre l'arrêt de la Cour de droit administratif et public du 19 novembre 2013
Litiges sur la mise en séparatif des égouts "Sur Pensaz" et Chemin du Champ Marion : recours de M. B., I. et N. D. contre la taxe liée à la réalisation d’un réseau de canalisations eaux usées et eaux claires, recours d'I. D. et consorts contre la décision de la commission communale de recours de la Commune de Le Vaud du 25 octobre 2012, recours de K. E. contre l'arrêt de la Cour de droit administratif et public du 19 novembre 2013
Recours de K. E. contre la décision de la Municipalité du 10 octobre 2010 (assainissement des eaux claires et usées "En Pensaz")
Recours de K. E. contre la décision de la Municipalité du 10 octobre 2010 (assainissement des eaux claires et usées "En Pensaz")
Fête du Premier Août
Fête du Premier Août
Société de Jeunesse
Société de Jeunesse
Office du tourisme
Office du tourisme
Comptes communaux
Comptes communaux
Rapport d'activité de l'archiviste et rapport sur les archives de la Ville de Renens, par Fabrice DE ICCO
Rapport d'activité de l'archiviste et rapport sur les archives de la Ville de Renens, par Fabrice DE ICCO
Amicale Commune de Renens SIE
Amicale Commune de Renens SIE
Parcs publics – Places – Promenades
Parcs publics – Places – Promenades
Déchets carnés, dépouilles animales
Déchets carnés, dépouilles animales
Organisation régionale de la protection civile du district de Nyon (ORPC)
Organisation régionale de la protection civile du district de Nyon (ORPC)
Police du commerce
Police du commerce
Lotos, tombolas
Lotos, tombolas
Organisme médico-social vaudois (OMSV)
Organisme médico-social vaudois (OMSV)
Organisme médico-social
Organisme médico-social
Ligne aérienne 125/132 kV, Nyon – Eysins, ligne CFF 132 kV Bussigny, Gland, Genève, ligne aérienne RE1 125 kV Crans – Eysins 2
Ligne aérienne 125/132 kV, Nyon – Eysins, ligne CFF 132 kV Bussigny, Gland, Genève, ligne aérienne RE1 125 kV Crans – Eysins 2
Procès-verbaux des assemblées
Procès-verbaux des assemblées
Projet de fusion avec Lussery-Villars, Mex, Penthaz, Penthalaz et Vufflens-la-Ville
Projet de fusion avec Lussery-Villars, Mex, Penthaz, Penthalaz et Vufflens-la-Ville
Conseil communal
Conseil communal
Préfecture : visite de la Commune
Préfecture : visite de la Commune
Comptes communaux
Comptes communaux
PPE " Le Perron" (Grand’Rue 16-18)
PPE " Le Perron" (Grand’Rue 16-18)
Administration communale (Rue du Vieux-Collège 1)
Administration communale (Rue du Vieux-Collège 1)
Registre foncier
Registre foncier
Service technique intercommunal
Service technique intercommunal
Registre de la Municipalité
Registre de la Municipalité
Préavis de la Municipalité au Conseil communal (avec les rapports des commissions chargées de reporter)
Préavis de la Municipalité au Conseil communal (avec les rapports des commissions chargées de reporter)
Préavis municipaux
Préavis municipaux
Journal 165
Journal 165
Journal 166
Journal 166
Manifestations avec participation de la société
Manifestations avec participation de la société
Routes cantonales
Routes cantonales
Route cantonale (RC 2) : assainissement du bruit routier et construction de parois antibruit
Route cantonale (RC 2) : assainissement du bruit routier et construction de parois antibruit
Déplacement des signaux d’entrée de localité et de 50 km/h, limite générale
Déplacement des signaux d’entrée de localité et de 50 km/h, limite générale
Routes et chemins privés
Routes et chemins privés
Parkings
Parkings
Service hivernal
Service hivernal
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