- CH 002111-6 A-2-(2)-21-02-02
- Dossier
- 2005
Fait partie de Archives communales de Renens
Rôles
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Fait partie de Archives communales de Renens
Rôles
Rôle des entreprises (personnes morales)
Fait partie de Archives communales de Renens
Rôles
Fait partie de Archives communales de Renens
Parcelle communale 911, "Es Longs Champs": location
Fait partie de Archives communales de Renens
État locatif, convention
Résultats des votations fédérales et cantonales
Fait partie de Archives communales de Renens
Listes, extraits de procès-verbaux
Votation communale suite au référendum sur l'arrêté d'imposition communal pour l'année 1997
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Correspondance, extraits de procès-verbaux, proposition de décision municipale, coupure de presse
Votation communale suite au référendum concernant le plan de quartier de la Place du Marché
Fait partie de Archives communales de Renens
Correspondance, extraits de procès-verbaux, prospectus
Votations fédérale et cantonale du 26 septembre 2010
Fait partie de Archives communales de Renens
Procès-verbaux, tableaux, prospectus
Votations fédérale et cantonale du 17 juin 2012
Fait partie de Archives communales de Renens
Procès-verbaux, tableaux, prospectus
Votations fédérale et cantonale du 25 novembre 2012
Fait partie de Archives communales de Renens
Procès-verbaux, tableaux, prospectus
Votations fédérale et cantonale du 09 juin 2013
Fait partie de Archives communales de Renens
Procès-verbaux, tableaux, prospectus
Election au Grand Conseil pour la législature 1974-1978
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Correspondance, listes, procès-verbaux, extrait de procès-verbaux
Règlement de police de la Commune de Renens
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Règlement
Règlement concernant le plan d'extension pour la commune de Renens
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Règlements
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Projet de règlement, adjonction, modification
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Règlement, plans, correspondance, procès-verbal
Règlement du plan d'extension et de la police des constructions
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Règlement, plans
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Règlements, préavis, extrait de procès-verbal
Statuts du personnel de l'Administration communale
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Règlement
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Correspondance
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Règlements
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Règlement
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Règlement
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Règlement
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Règlement, synthèse, correspondance
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Procès-verbaux, rapports
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Correspondance, ordre de marche, circulaires, préavis, formulaire, plan, publicité
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Inventaires
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Correspondance, formulaires, invitation, facture
Préparatifs en cas de mobilisation de guerre
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Circulaires, correspondance, listes, rapports, décisions municipales
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Aide complémentaire communale "Don de Noël"
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Correspondance, propositions de décisions municipales, coupures de presse
Aides complémentaires communales à l'AVS-AI : groupe d'étude
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Procès-verbaux, rapports, interpellation, réponse, règlement
Subventions camps de vacances, secours communaux et dons de Noël
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Budgets,z correspondance, formulaires
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Correspondance, statistiques, extrait de procès-verbal
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Propositions de décisions municipales, projet de préavis, correspondance, devis, plans
Plan de la Commune de Renens: service de l'électricité
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Plan
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Correspondance, formulaire, plans
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Registres
Permis d'habiter, permis d'utiliser
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Fiches
Propriété de Monsieur S. WAEBER, "Sous Caudray": fabrique de menuiserie, bâtiment locatif
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Plans
Construction d'un entrepôt pour la Coop Lausanne-Chablais
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Plans
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Correspondance, plans, extraits de procès-verbaux, procès-verbaux, rapports, préavis, listes
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Rapport, photographies
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Procès-verbaux, décisions municipales, préavis, plans, analyse, correspondance
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Plans
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Correspondance, rapport, étude
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Correspondance, extraits de procès-verbaux, plans, demande de permis de construire, formulaires, plans de situation, tableaux
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Correspondance
Plan des terrains à plus-values : plan explicatif des servitudes
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Plan
Plan préparatoire d'extension no 19 de l'artère 30
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Plan
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Correspondance, mémoires, liste, préavis, extraits de procès-verbaux, rapport, procès-verbaux
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Correspondance, plans, préavis, procès-verbal
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Correspondance, plans, procès-verbal, extraits de procès-verbaux
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Correspondance, rapport, préavis, plans, photographies
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Correspondance, plans, conventions (projets), procès-verbal
Aménagement de l'artère 31 à la rue du Léman : dossier des travaux exécutés
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Devis, plans
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Correspondance, plans
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Correspondance, extraits de procès-verbaux, plans, rapport, devis, coupure de presse
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Rapport, plans
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Expropriation d'une parcelle du cimetière par la Compagnie du Jura-Simplon
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Correspondance
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Correspondance, opposition
Travaux de réfection des rues Neuve, du Midi et construction de l'artère no 25
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Cahier des charges, soumissions
Aménagement de la Place du Marché entre la Rue Neuve et la Rue du Midi
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Extrait de procès-verbal, soumissions, correspondance, plans
Rue de Lausanne: construction et réfection de trottoirs
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Plans, correspondance, préavis, extrait de procès-verbal, tableau, plans de situation
Plan des terrains à plus-values : plan explicatif des servitudes
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Plan
Aire piétonnière Rue Neuve - Place du Marché: implantation du mobilier urbain et zones vertes
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Plans
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Notes, liste, fiches, règlement, correspondance, plans, préavis
Projet de zone piétonne à la Rue Neuve et à la Place du Marché
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Etude, plans
Aménagement de la place du Village : projet définitif
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Plans
Création de zones limitées à 30 km/h
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Correspondance, procès-verbaux, extraits de procès-verbaux, préavis, plans
Aménagement de la Place du Village : projet 2000
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Plan
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Correspondance, extraits de procès-verbaux, procès-verbaux, plans
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Suivi
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Plans
Rôle des contribuables – Frais de perception
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Rôles
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Rôles
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Rôles
Rôle des entreprises (personnes morales)
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Rôles
Liste des contribuables sortis de la Commune durant l'année 2007
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Liste
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Rôles
Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
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Parcelle communale 780, "Aux Pierrettes": location de terrains agricoles
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État locatif, fiches, correspondance, bail à ferme, extrait de procès-verbal
Parcelle communale 367, Chemin des Pépinières, "Au Bugnon": jardins potagers
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Plan, fiches, état locatif, baux à ferme, devis
Parcelle communale 850, "Au Bourg-Dessus": jardins potagers
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État locatif, plan, fiches, baux à ferme
Parcelles communales 253 et 207, Avenue des Paudex: jardins potagers
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Plans, état locatif, fiche, baux à ferme
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Correspondance, conditions de location, préavis
Parcelle communale 1381, "En Verdeaux": jardins potagers
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Plan, correspondance, état locatif, fiche, bail à ferme
Parcelles communales 1 et 2, "Au Censuy": jardins potagers
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Plans, état locatif, correspondance, fiches, baux à ferme
Parcelles communales 400 et 1384, Chemin des Biondes: jardins potagers
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Plan, état locatif, extrait de procès-verbal, fiches, baux à ferme
Création de jardins familiaux au Sud des voies CFF
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Extraits de procès-verbaux, préavis, présentations, plans
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Proposition de décision municipale, plans
Les jardins familiaux: engrais et pesticides
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Brochure
Fait partie de Archives communales de Renens
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Concept pour des manifestations propres et respectueuses de l'environnement
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Rapport
Création d'un accès à la propriété DEVRIES au Chemin de Biondes 27
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Correspondance, facture