Copies d'actes établis entre 1752 et 1788. Dès le folio 94, copiés par le notaire Corevon , secrétaire du conseil de la ville. Terminé le 5 septembre 1792.
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Commissions chargées de la gestion des différents secteurs sous la responsabilité de la Municipalité. Les commissions lui font rapport et leurs propositions doivent être ratifiées par la Municipalité. Certains registres traitent en parallèle de plusieurs commissions. Les registres contiennent les activités de la commission consignées (notamment les visites et les négociations), les procès-verbaux, les rapports et des comptes. Les registres des commissions présentent le contexte des différentes situations auxquelles elles sont confrontées et consignent les entretiens qui ont eu lieu. Selon les commissions, d'autres types de documents ont leur place dans les registres (notamment des comptes). Les personnes présentes durant les séances ou les visites varient selon les commissions. On y trouve toutefois souvent un président, un secrétaire et sergeant ; parfois un inspecteur. Le syndic est souvent présent aux séances.
Commissions chargées de la gestion des différents secteurs sous la responsabilité du conseil. Les commissions lui font rapport et leurs propositions doivent être ratifiées par le conseil. Certains registres traitent en parallèle de plusieurs commissions. Les registres contiennent les activités de la commission consignées (notamment les visites et les négociations), les procès-verbaux, les rapports et des comptes. Les registres des commissions présentent le contexte des différentes situations auxquelles elles sont confrontées et consignent les entretiens qui ont eu lieu. Selon les commissions, d'autres types de documents ont leur place dans les registres (notamment des comptes). Les personnes présentes durant les séances ou les visites varient selon les commissions. On y trouve toutefois souvent un président, un secrétaire et sergeant ; parfois un inspecteur. Le syndic est souvent présent aux séances.
Correspond au brouillon du secrétaire. Secrétaire: non mentionné. Ae 5/1: 14 avril 1752 - 30 juin 1752. Ae 5/2: 01 juillet 1752 - 15 décembre 1752. Ae 5/3:16 décembre 1752 - 04 juin 1752. Ae 5/4: 16 juin 1753 - 27 mars 1754. Ae 5/5: 29 mars 1754 - 04 janvier 1755. Ae 5/6: 10 janvier 1755 - 26 avril 1755. Ae 5/7: 02 mai 1755 - 22 novembre 1755. Ae 5/8: 28 novembre 1755 - 15 novembre 1760.
Correspond au brouillon du secrétaire. Secrétaires: Isâc François Christin (1752 - 1760). Jean Louis Pahud (1760 - 1791) Ae 4/1: 30 septembre 1752 - 29 novembre 1754. Ae 4/2: 06 septembre 1754 - 03 avril 1756. Ae 4/3: 03 avril 1756 - 25 février 1760. Ae 4/4: 26 février 1760 - 17 avril 1762. Ae 4/5: 16 octobre 1756 Minutes de quelques créances stipulées par Pahud. Régistrées à G.F. Ae 4/6: 02 juin 1767 - 16 juin 1767. Ae 4/7: 29 mai 1769 - 02 novembre 1771. Ae 4/8: 14 mars 1782 - 15 décembre 1787. Ae 4/9: 18 décembre 1787 - 30 avril 1791.
Cartable de plans ongletés. Volume 10 : N° 1 à 34. Liste manuscrite collée à l'intérieur du cartable. Les plans concernent toutes les zones entre la ville et le lac, d'est en ouest. Un plan se trouve aussi dans le vmt 48 (n° 20).
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