Bâtiment de l'école. Construction et transformations
- CH 001768-7 A-(03)-3-1-02-10
- File
- 1986-1989
Plans de 1889, 1977 et 1986
Bâtiment de l'école. Construction et transformations
Plans de 1889, 1977 et 1986
Transport des élèves à la piscine
Dossiers relatifs aux projets de construction d'un centre communal et de réalisation d'un des projets.
01 : 1986-1991
02 : 1991-1994
Responsabilité civile (RC) maître d'ouvrage/Travaux de construction
Construction du bâtiment scolaire
Association familiale de Prilly et Jouxtens-Mézery (1987-1993)
01 : Assemblée générale et comité (1987-1990). 02 : Correspondance et finances (1981-1990). 03 : Procès-verbaux (1991-1994). 04 : Procès-verbaux (1995-1997). 05 : Correspondance (1991-1993)
Procès-verbaux, composition, correspondance et divers
Association des parents d'élèves de Jouxtens-Mézery (APEJ-M)
Économie de guerre (1987-1992)
01 : 1987-1989. /02 : 1995-1998
/1: Création d'une liaison routière Crissier - Romanel s/Lausanne (1987-1989). /2: Création d'une liaison piétonnière entre le chemin de Lussex et le chemin de la Roche. /3: Création d'un chemin piétonnier prolongeant le chemin des Mémises (non réalisé). /4: Création d'un sentier pédestre Pont du Taulard - Bois Genoud (1996-1997).
1/ : 1988-1989
2/ : 1990-1993
Dossier relatif au contrôle du collecteur des eaux usées le long de l'autoroute à Sous-Mont: apport technique, correspondance, rapport du contrôle par télévision;
préavis 1988-9 relatif à la pose d'un collecteur d'eaux usées lo long de l'autoroute à Sous-Mont et demande de crédit de Fr. 30'000.- y relatif; soumission, devis estimatif pour le raccordement à Sous-Mont, factures et correspondance pour le remplacement des collecteurs EC EU le long de l'autoroute à Sous-Mont. Plans: situation et profil en long du raccordement vers autoroute Sous-Mont; situation du tronçon Sous-Mont - La Pétause; situation du tronçon Limite de Romanel à Sous-Mont.Dossier relatif au contrôle du collecteur des eaux usées le long de l'autoroute à Sous-Mont: apport technique, correspondance, rapport du contrôle par télévision;
préavis 1988-9 relatif à la pose d'un collecteur d'eaux usées lo long de l'autoroute à Sous-Mont et demande de crédit de Fr. 30'000.- y relatif; soumission, devis estimatif pour le raccordement à Sous-Mont, factures et correspondance pour le remplacement des collecteurs EC EU le long de l'autoroute à Sous-Mont. Plans: situation et profil en long du raccordement vers autoroute Sous-Mont; situation du tronçon Sous-Mont - La Pétause; situation du tronçon Limite de Romanel à Sous-Mont.
Établissements Médico-Sociaux (EMS) et Centres Médico-Sociaux (CMS) (1988-1993)
.01: Fondation Primeroche.
.02: CMS et EMS (1988-1990)
Construction de la salle de gymnastique
En 1987, un avant-projet relatif à la construction d'une salle de gymnastique est lancé. Les architectes Audergon et Vionnet font un rapport à ce sujet. En décembre 1987, la Municipalité répond au rapport de la commission ad hoc chargée de rapporter sur la réalisation d'un bâtiment communal sur la parcelle n°478. En 1989, la Municipalité, dans le préavis 1989/1, demande au Conseil général de prendre une décision de principe relativement à la construction d'une salle de gymnastique, d'abris de protection civile et de leurs locaux annexes en aval du Ch. de Beau-Cèdre, sur la parcelle n°478. Rapport de la commission ad hoc, qui propose au Conseil communal de renoncer à donner son accord de principe à la construction en aval du Chemin de Beau-Cèdre, dans la partie nord de la parcelle n°478, d'un bâtiment comprenant la salle de gymnastique, les abris PC et leurs locaux annexe. En 1990, un préavis est à nouveau soumis au Conseil Général au sujet de la planification des constructions communales. En 1991, un crédit de Fr. 4'200'000.- est demandé pour la construction d'un bâtiment comprenant une salle de gymnastique, une salle de classe ACM ainsi qu'une salle de réunions et divers locaux annexes. Les travaux de construction ont lieu entre 1991 et 1993.
Concerne l'achat d'un téléphone mobile
Procès-verbaux Municipalité 1990-1993
Registre des délibérations de la Municipalité.
Demande d'autorisation générale de plaider pour la législature 1990-1993
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande d'autorisation générale de plaider pour la législature 1990-1993.
Rapport de la commission ad hoc.
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande de crédit relative à l'étude de 2 projets de plans de quartier dans les secteurs du territoire communal sis aux lieux dit "En Flusel" et "A Grandchamp".
Rapport de la commission des finances au Conseil communal concernant des demandes de crédit complémentaires au budget de fonctionnement de Fr. 205'000.- et Fr. 55'000.- pour l'élaboration d'un plan de quartier respectivement à "En Flusel" et "A Grandchamp".
Rapport de la commission ad hoc au Conseil communal.
Réponse de la Municipalité au rapport de la Commission ad hoc.
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant le budget 1991 de la Bourse communale.
Budget de fonctionnement pour l'année 1991.
Rapport de la commission des finances au Conseil communal.
Rapport de la Municipalité au Conseil communal relatif à une demande de crédit de Fr. 70'000.- pour la création de 6 places de parc à proximité de la gare LEB, d'un trottoir au Chemin du Dérochet et d'un trottoir au Chemin de la Roche.
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal.
Rapport de la Commission des finances.
Rencontres entre députés et représentants des autorités communales
Adoption du Règlement du Conseil communal de Jouxtens-Mézery
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant l'adoption du Règlement du Conseil communal de Jouxtens-Mézery
Rapport de la commission ad hoc au Conseil communal.
Règlement du Conseil communal et répertoire alphabétique.
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant la demande de crédit d'investissement de Fr. 91'000 destinés à financer la construction d'un trottoir au Chemin du Taulard.
Rapport de la commission ad hoc au Conseil communal.
Rapport de la commission des finances au Conseil communal
Gestion et Comptes de l'exercice 1989
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant la gestion et les comptes de l'exercice 1989.
Rapport de la commission de gestion au Conseil communal sur la gestion et les comptes de l'exercice 1989.
Bilan au 31.12.1989
Demande de crédit d'étude de Fr. 500'000.- pour la construction d'une salle de gymnastique
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande de crédit d'étude de Fr. 500'000.- pour la construction d'une salle de gymnastique.
Rapport de la commission des finances au Conseil communal.
Rapport de la commission chargée d'étudier le préavis n° 1990-12.
Motion visant à assurer la sécurité des piétons au Ch. de la Roche
Motion visant à assurer la sécurité des piétons au Chemin de la Roche.
/1 : Législature 1990-1993; /2 : Législature 1994-1997
(1) : Enquête du 13.11.1990 au 13.12.1990
(2) : Enquête du 05.07.1991 au 04.08.1991. /3: Création d'un trottoir au chemin de la Rueyre. Enquête ouverte du 13.09.1991 au 14.10.1991.
Listes des enfants en âge de scolarité, listes de classes, effectifs
Composition du bureau du Conseil communal
Lieu concerné : N9, autoroute de contournement de Lausanne entre l'échangeur de Villars-Ste-Croix et la jonction de Lausanne-Vennes. Enquête du 19 novembre au 18 décembre 1990.
1 : Dossier d'enquête, correspondance (1990-1997)
2 : Constats, dossier photographie (1995)
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande d'autorisation de statuer sur les aliénations et les acquisitions foncières de minime importance pour la législature 1990-1993
Rapport de la commission ad hoc.
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 65'000.- pour la suppression de la ligne aérienne et sa mise sous terre et la transformation de l'éclairage public au Chemin de la Rueyre.
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal.
Rapport de la Municipalité au Conseil communal.
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant :
Communications de la Municipalité au Conseil Communal 1990
Communications de la Municipalité au Conseil communal pour les séances du
Procès-verbaux des assemblées tenues entre 1990-1997
Composition des commissions du Conseil communal (législature 1990-1993)
Fonds de soutien aux activités culturelles de la région lausannoise (1990-1997)
Collège. Transformation de l'ancien collège (1990-1992)
Correspondance concernant les plans de l'ancien collège
Adhésion de la commune de Jouxtens-Mézery à la Communauté de la Région lausannoise COREL
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant l'adhésion de la Commune de Jouxtens-Mézery à la Communauté de la région lausannoise (COREL). La COREL est destinée à remplacer la Commission intercommunale d'urbanisme de la région lausannoise CIURL.
Rapport de la commission ad hoc au Conseil communal.
Annexe 1 - projet de statuts
Planification des constructions communales
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant la planification des constructions communales.
Rapport de la commission des finances au Conseil communal concernant une demande de crédit complémentaire au budget de fonctionnement de Fr. 200'000.- pour l'organisation d'un concours ou une commande d'avant-projets d'architecture concernant la planification des constructions communales.
Rapport de la commission ad hoc concernant la planification des constructions communales.
Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant l'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery de M. ***.
Rapport de la commission de naturalisation au Conseil communal.
Modification de l'arrêté d'imposition pour les années 1991-1993
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant la modification de l'arrêté d'imposition pour les années 1991 à 1993.
Rapport de la commission des finances au Conseil communal.
Cession à la Commune de Prilly, d'une part de propriété sur la parcelle n°805, sise à Prilly
Rapport de la Municipalité au Conseil communal relatif à la cession, à la Commune de Prilly,
d'une part de propriété sur la parcelle n°805, sise à Prilly.
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal.
Stockage de déchets stabilisés
Documents de la Communauté d'études pour l'aménagement du territoire au sujet du stockage de déchets stabilisés en Suisse romande: Réalisation d'une installation de stockage pour déchets stabilisés: recherche et définition de sites en Suisse romande; rapport final de synthèse (février 1993). PV de séances de groupes d'accompagnement, état des travaux techniques de l'étape 2 phase 2 (Mathod), correspondance.
Établissement secondaire de Prilly. Directeur
Correspondance et coupure de presse concernant le départ à la retraite du directeur et l'entrée en fonction de son successeur
Révision de la Convention du 1er avril 1976 du Centre d'instruction de la région ouest CRIO-Aubonne
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant la révision de la Convention du 1er avril 1976 du Centre d'instruction de la région ouest (ci-après CRIO) - Aubonne.
Tableau comparatif des articles modifiés de la Convention du CRIO.
Rapport de la commission ad hoc.
Correspondance échangée avec la Préfecture:
/1 : 1991-1992
/2 : 1993-1998.
Séances intermunicipales (Bussigny-près-Lausanne, Chavannes-près-Renens, Crissier, Écublens, Renens)
Fixation des compétences financières de la Municipalité pour la législature 1990-1993
Rapport de la Municipalité au Conseil communal relatif à la fixation des compétences financières de la Municipalité pour la législature 1990-1993
Rapport de la Commission des finances au Conseil communal concernant la fixation des compétences financières de la Municipalité pour la législature en cours 1990-1993. Application de l'Art. 82 du Règlement du Conseil communal de Jouxtens-Mézery.
Demande de crédit complémentaire d'investissement (...)
Rapport de la Municipalité au Conseil communal relatif à une demande de crédit complémentaire d'investissement de Fr. 26'523.95 et une demande de crédits complémentaires au budget de fonctionnement 1990 de Fr. 46'630.60. Ces montants sont demandés en lien avec des travaux de réfection du Ch. des Boracles, d'entretien du réseau routier et de signalisation et d'entretien du réseau des égouts.
Rapport de la commission des finances au Conseil communal.
Rapport de la Municipalité au Conseil communal relatif aux intentions de la Municipalité en matière d'affectation et d'aménagement des réseaux de voies de circulation et tendant à l'établissement d'un plan et d'un règlement à ce sujet.
Règlement sur les voies de circulation de la Commune de Jouxtens-Mézery (06.03.1991).
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal de Jouxtens-Mézery.
Rapport de la Municipalité au Conseil communal sur la gestion et les comptes de l'exercice 1990.
Rapport de la commission de gestion au Conseil communal sur la gestion et les comptes de l'exercice 1990.
Bilan au 31.12.1990.
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 100'000.- destiné à financer les travaux d'aménagement d'un collecteur communal eaux usées en "Sous-Bois".
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal concernant une demande de crédit pour la réalisation d'une canalisation EU au lieu dit "En Sous-Bois".
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande de crédit de Fr. 4'200'000.- pour la construction d'un bâtiment comprenant une salle de gymnastique, une salle de classe ACM ainsi qu'une salle de réunions et divers locaux annexes.
Rapport de la Commission des finances.
Rapport de la Commission ad hoc.
Rapport de la Municipalité concernant la taxe de raccordement au réseau d'eau
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant la taxe de raccordement au réseau d'eau.
Rapport de la Commission ad hoc.
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant le budget 1992 de la Bourse communale.
Rapport de la Commission ad hoc.
Rapport de la Commission des finances.
Budget de fonctionnement de l'année 1992.
Centre régional d'instruction de la protection civile ouest (CRIO)
Demande de crédit complémentaire pour la création d'un jardin du souvenir au cimetière de Jouxtens
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande de crédit complémentaire au budget de fonctionnement de Fr. 30'000.- pour la création d'un jardin du souvenir au cimetière de Jouxtens-Mézery.
Rapport de la Commission ad hoc.
Demande de crédit pour l'amélioration de la circulation au Ch. de Praz-Forney
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande de crédit de Fr. 70'000.- pour l'amélioration de la circulation au Chemin de Praz-Forney.
Rapport de la Commission ad hoc.
Rapport de la Commission des finances.
Communications de la Municipalité
Communications de la Municipalité au Conseil communal.
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant l'admission à l'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery.
Rapport de la commission de naturalisation au Conseil communal.
Demande de crédit pour la création d'un trottoir au Ch. de la Roche
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande de crédit Fr. 250'000.- pour la création d'un trottoir au chemin de la Roche.
Rapport de la Commission ad hoc.
Rapport de la Commission des finances.
/1: Demande d'approbation pour l'équipement de barrières automatiques du PN du chemin du Lussex (1991-1994). /2: Demande d'approbation pour suppression/création passages à niveau et équipement barrières à la gare de Jouxtens-Mézery et au chemin de Lussex.
Association pour le développement des énergies renouvelables (ADER)
Statuts et procès-verbaux
Règlement sur le téléréseau, Commune de Jouxtens-Mézery (1992);
Rapport de la Municipalité au Conseil communal, préavis 1994-06;
Rapport de la Commission des finances au Conseil communal de Jouxtens-Mézery;
Rapport de la Commission ad hoc du Conseil communal de Jouxtens-Mézery;
Prise de position de la Municipalité sur les rapports de la Commission ad hoc et de la Commission des finances au Conseil communal sur le préavis 1994-06.
Votations/Élections fédérales (1992-1993)
Statistiques fédérales de l'emploi
Commission intercommunale de la station d'épuration des eaux usées de Vidy
Procès-verbaux.
Dons à diverses institutions (1992-1993)
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande de crédit d'étude de Fr. 250'000.- pour la transformation et l'agrandissement de la Maison de Commune, la construction d'un office postal et d'un logement.
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal de Jouxtens-Mézery; Réponse de la Municipalité suite au rapport de la commission ad hoc; rapport de la Commission des finances au Conseil communal.
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande de crédit d'étude de Fr. 320'000.- pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant notamment les locaux de l'administration communale, la salle du Conseil communal, une garderie d'enfants, un office postal et 3 logements.
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal. Rapport de la Commission des finances au Conseil communal.
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant l'abrogation du solde du crédit octroyé le 19 juin 1990 par le Conseil communal à la Municipalité en vue de l'étude d'un plan de quartier dans le secteur du territoire communal sis au lieu-dit En Flusel.
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal de Jouxtens-Mézery.
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 40'000.- pour la suppression de la ligne aérienne et éclairage public au Chemin de la Roche et sa mise sous terre.
Rapport de la Commission des finances au Conseil communal de Jouxtens-Mézery.
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande de crédit de Fr. 185'000.- pour participation aux frais d'installation de barrières avec feux clignotants aux passages à niveau de la gare de Jouxtens-Mézery, de la halte du Lussex et à des aménagements divers.
Rapport de la Commission des finances au Conseil communal de Jouxtens-Mézery.
Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant l'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery de (...).
Rapport de la Commission de naturalisation au Conseil communal de Jouxtens-Mézery.
Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant l'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery de (...).
Rapport de la Commission de naturalisation au Conseil communal de Jouxtens-Mézery.
Gestion et comptes de l'exercice 1991
Rapport de la Municipalité au Conseil communal sur la gestion et les comptes de l'exercice 1991. Comptes 1991 (bilan au 31.12.1991).
Rapport de la Commission de gestion au Conseil communal de Jouxtens-Mézery sur la gestion et les comptes de l'exercice 1991.
Réponse de la Municipalité au rapport de la Commission de gestion sur le préavis n°1992-07.
Demande d'admission à la bourgeoisie
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant l'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery de (...).
Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant l'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery de (...).
Rapport la Commission de naturalisation au Conseil communal.
Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant le règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux.
Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux.
Rapport la Commission ad hoc au Conseil communal.
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande de crédit de Fr. 420'000.- pour la réalisation de la modération du trafic aux Chemins de Mézery et des Vignettes.
Rapport la Commission ad hoc au Conseil communal. Rapport de la commission des finances au Conseil communal.
Budget de fonctionnement pour l'année 1993.
Rapport de la Municipalité au Conseil communal sur le budget 1993 de la bourse communale.
Rapport de la commission des finances au Conseil communal.
Motions présentées au Conseil communal:
/1 : 1993. /2 : 1994-1997
Projet de modifications du Règlement communal sur l'aménagement et les constructions (RAC)
1/ Modifications RAC. Enquête publique du 26 novembre 1993 au 3 janvier 1994. 2/ Modifications RAC. Enquête ouverte du 4 août au 2 septembre 1995. Modification des art. 27, 41, 43, 50 et 54 du RAC du 1er juin 1995. 3/ Modifications RAC (1996-1999). 4/ Modifications RAC (1998-1999). 5/ Modifications RAC (Enquête ouverte du 3 mars au 3 avril 2000). Modification des art. 29, 30, 43 et 47. 6/ Modifications RAC (2002). 7/ Modifications RAC (2005).